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Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 240225)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE
2025-1 Motion contre la fermeture d’une classe à l’école KERGOMARD FERRY Rapporteur : Madame Corinne RÉANT,
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires - Jeunesse
2025-2 Personnel communal – Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs Rapporteur : Monsieur Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2025-3 Personnel communal – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité Rapporteur : Monsieur Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2025-4 Formation des élus – Bilan des actions 2024 et perspectives 2025 Rapporteur : Monsieur Thierry MERCIER
Adjoint au Maire, Affaires générales – Personnel Communal – Elections – Vie associative
2025-5 Mécénat de compétences
Rapporteur : Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques 2
URBANISME
2025-6 Echange sans soulte – salle du Foyer Benjamin Catry et emprises foncières – accord de principe Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie - Cimetières
2025-7 Cession des parcelles cadastrées section G-639 et G-640 situées 35 rue Anatole France à ARQUES
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie - Cimetières
2025-8 Echange des parcelles cadastrées section F-3130 ET F-3132 sises rue Emile Zola Rapporteur : Dominique LARDEUR
Conseiller Délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2025-9 Cession des parcelles cadastrées section F-2699, F-2609, F-2610 et F-659 sises 1 rue de Colmar à ARQUES – modification de la fixation des modalités de vente (CHATEAU LUTUN) Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie - Cimetières
2025-10 Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages – acquisitions effectuées en 2023 et en 2024
Rapporteur : Monsieur Jean-Pierre LAMIRAND
Adjoint au Maire, Aménagement du territoire – Urbanisme – Travaux – Voirie - Cimetières
FINANCES
2025-11 Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire
Rapporteur : Monsieur Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2025-12 Demande de subvention au titre du Fonds Vert – travaux de dépollution des sols pour l’aménagement du centre-ville : Ilot H6B
Rapporteur : Monsieur Joël DUQUENOY
Conseiller Délégué aux Finances
2025-13 Projet de création d’un skate-park et financements
Rapporteur : Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
AFFAIRES SCOLAIRES
2025-14 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire KERGOMARD-JULES FERRY Rapporteur : Madame Corinne RÉANT,
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires - Jeunesse
2025-15 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire JULES LESIEUX Rapporteur : Madame Corinne RÉANT,
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires - Jeunesse
2025-16 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire ALBERT CAMUS Rapporteur : Madame Corinne RÉANT,
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires - Jeunesse 3
CULTURE
2025-17 Médiathèque Municipale – Schéma de développement de la lecture publique pour la période 2024-2028 – renouvellement de la convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune d’Arques pour l’accès aux services de la médiathèque départementale Rapporteur : Madame Stéphanie BODDAERT
Adjointe au maire, Culture – Transition écologique
SPORTS
2025-18 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « DREAM TEAM DART’S » Rapporteur : Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES