Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj approuv 240225
Ordre du Jour - odj 240225
Ordre du Jour - odj approuvee 07042025
Ordre du Jour - odj 240225
Ordre du Jour - odj sept24
Ordre du Jour - odj 6nov24
Ordre du Jour - odj 26mai25
Ordre du Jour - odj 26mai25
Ordre du Jour - odj 2avril2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES PAR LE CM
Ordre du Jour - odj approuv 240225
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj approuv 240225)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE
2025-1 Motion contre la fermeture d’une classe à l’école KERGOMARD FERRY APPROUVÉE
2025-2 Personnel communal – Création de postes - Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE
2025-3 Personnel communal – Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité APPROUVÉE
2025-4 Formation des élus – Bilan des actions 2024 et perspectives 2025 APPROUVÉE
2025-5 Mécénat de compétences
APPROUVÉE
URBANISME
2025-6 Echange sans soulte – salle du Foyer Benjamin Catry et emprises foncières – accord de principe APPROUVÉE
2025-7 Cession des parcelles cadastrées section G-639 et G-640 situées 35 rue Anatole France à ARQUES
APPROUVÉE
2025-8 Echange des parcelles cadastrées section F-3130 ET F-3132 sises rue Emile Zola APPROUVÉE
2025-9 Cession des parcelles cadastrées section F-2699, F-2609, F-2610 et F-659 sises 1 rue de Colmar à ARQUES – modification de la fixation des modalités de vente (CHATEAU LUTUN) APPROUVÉE 2
2025-10 Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages – acquisitions effectuées en 2023 et en 2024
APPROUVÉE
FINANCES
2025-11 Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire
PRIS ACTE
2025-12 Demande de subvention au titre du Fonds Vert – travaux de dépollution des sols pour l’aménagement du centre-ville : Ilot H6B
APPROUVÉE
2025-13 Projet de création d’un skate-park et financements
APPROUVÉE
AFFAIRES SCOLAIRES
2025-14 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire KERGOMARD-JULES FERRY APPROUVÉE
2025-15 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire JULES LESIEUX APPROUVÉE
2025-16 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’école Elémentaire ALBERT CAMUS APPROUVÉE
CULTURE
2025-17 Médiathèque Municipale – Schéma de développement de la lecture publique pour la période 2024-2028 – renouvellement de la convention de partenariat entre le département du Pas-de-Calais et la commune d’Arques pour l’accès aux services de la médiathèque départementale APPROUVÉE
SPORTS
2025-18 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « DREAM TEAM DART’S » APPROUVÉE
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES