Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj approuv 240225
Ordre du Jour - odj approuv 240225
Ordre du Jour - odj cm 07042025
Procès Verbal - 20250407 PV CM 07042025 compressed
Procès Verbal - 20250407 PV CM 07042025 compressed
Ordre du Jour - odj 240225
Ordre du Jour - odj 2avril2025
Déliberation - ALSH VH D 2025 172 07042025
Ordre du Jour - odj sept24
Ordre du Jour - odj 6nov24
Ordre du Jour - odj approuvee 07042025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj approuvee 07042025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Économie et finances,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2025
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
URBANISME
2025-19 Rétrocession de la rue de la clé des champs
APPROUVEE
2025-20 Reconduction de l’Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO – année 2025
APPROUVEE
2025-21 Bilan des cessions acquisitions – année 2024
APPROUVEE
2025-22 Cession de la parcelle cadastrée section F-2764 sise la gare à Arques APPROUVEE
2025-23 Acquisition de la Base Nautique à Arques
APPROUVEE
2025-24 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Audomarois – avis APPROUVEE
MARCHES PUBLICS
2025-25 Signature avec le centre de gestion du Pas de Calais de la convention relative aux conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés APPROUVEE
FINANCES
2025-26 Vote des taux d’imposition 2025
APPROUVEE 2
VILLE
2025-27 Compte de gestion Ville– exercice 2024
APPROUVEE
2025-28 Compte Administratif Ville – exercice 2024
APPROUVEE
2025-29 Ville – Constat du résultat de l’exercice 2024 au Budget Primitif 2025 APPROUVEE
2025-30 Budget Primitif Ville – exercice 2025
APPROUVEE
CAMPING
2025-31 Compte de Gestion – Camping – exercice 2024
APPROUVEE
2025-32 Compte Administratif Camping – exercice 2024
APPROUVEE
2025-33 Camping – Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 APPROUVEE
2025-34 Budget Primitif Camping – exercice 2025
APPROUVEE
CENTRE VILLE
2025-35 Compte de gestion centre-ville – exercice 2024
APPROUVEE
2025-36 Compte administratif centre-ville – exercice 2024
APPROUVEE
2025-37 Centre-Ville - Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 APPROUVEE
2025-38 Budget Primitif Centre-Ville – exercice 2025
APPROUVEE
CIMETIERE
2025-39 Compte de Gestion Cimetière – exercice 2024
APPROUVEE
2025-40 Compte Administratif cimetière – exercice 2024
APPROUVEE
2025-41 Cimetière – Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 APPROUVEE
2025-42 Budget primitif cimetière – exercice 2025
APPROUVEE 3
TRAVAUX
2025-43 Restauration Ascenseur à Bateaux – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – Bilan et solde de l’opération
APPROUVEE
2025-44 Réhabilitation de l’Hôtel de Ville – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement APPROUVEE
2025-45 Travaux aux abords de la Halle – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – ajustement
APPROUVEE
2025-46 Création d’un restaurant scolaire et cuisine centrale Ecole KERGOMARD-FERRY – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement
APPROUVEE
2025-47 Enfouissement des réseaux, éclairage public, aménagement des voiries Rues Jean Jaurès et François Mitterrand - Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement APPROUVEE
SUBVENTIONS
2025-48 Annule et remplace la délibération n°2024-169 : demande de subvention au titre de la DETR : Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville de la commune d’Arques – tranche optionnelle 2 – Pavillon SOUTRY
APPROUVEE
2025-49 Association Community – subvention de fonctionnement 2025- signature d’une convention APPROUVEE
2025-50 Association municipale de gymnastique d’Arques – subvention de fonctionnement 2025 – signature d’une convention
APPROUVEE
2025-51 Etoile Sportive Arquoise Football – subvention de fonctionnement 2025- signature d’une convention
APPROUVEE
2025-52 Versement d’une subvention exceptionnelle à la société de la Cristalline APPROUVEE
AFFAIRES SCOLAIRES
2025-53 AEP Saint-Martin Sainte-Thérèse – Fixation du forfait communal pour l’année scolaire 2025- 2026
APPROUVEE
2025-54 Signature d’une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de Clairmarais scolarisés à Arques – Année 2024-2025
APPROUVEE
2025-55 Approbation de la modification de la sectorisation des inscriptions dans les écoles APPROUVEE 4
COMMERCE
2025-56 Convention d’adhésion au projet de signalétique des commerces et bâtiments publics APPROUVEE
ENVIRONNEMENT
2025-57 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville d’Arques et le SMAGEAa – modification du pont communal du quartier du Rossignol et aménagement de la berge, rive gauche, du vieux fossé
APPROUVEE
2025-58 Aide pour l’achat d’un vélo – année 2025
APPROUVEE
2025-59 Convention de partenariat entre la fondation 30 millions d’amis et la Ville d’Arques dans le cadre de la stérilisation et l’identification des chats errants
APPROUVEE
2025-60 Dispositif d’aide financière de la commune à la lutte contre le frelon asiatique APPROUVEE
FONCIER
2025-61 Cession de la parcelle cadastrée section C-1904 sise Haut Arques à Arques APPROUVEE
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES