Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - 20032026 13 ACTE TPN
Acte - 20032026 09 ACTE TPN
Acte - 20032026 08 ACTE TPN
Acte - 20032026 06 ACTE TPN
Acte - 20032026 12 ACTE TPN
Acte - 20032026 14 ACTE TPN
Acte - 20032026 10 ACTE TPN
Acte - 20032026 01 ACTE TPN
Acte - 20032026 03 fusion PJ TPN
Acte - 20032026 02 fusion PJ TPN
Acte - 20032026 11 ACTE TPN
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Montbazens.
Lien du pdf (Acte - 20032026 11 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 2 , Extrait du registre des délibérations du DEPARTEMENT DE L'AVEYRON Conseil Municipal de la Commune de Montbazens
Séance du 20 mars 2026
Délibération n° 20032026-11
Nombre de membres : L'an deux mille vingt-six et le vingt mars à vingt heures trente,
- en exercice : 15 le Conseil Municipal de la commune de Montbazens,
- présents : 15 régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la
- votants : 15 loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de - absents excusés ayant donné
procuration : O Monsieur Jacques MOLIERES, Maire.
absentsexcusés -0 Présents: Christophe BEC, Maryline BENAZETH, Michel Date e convocation : BOURGUE, Francis CAZARD, Philippe COURTOIS, Francis | ESPINASSE, Sophie MARZIN, Jacques MOLIERES, Nathalie Dstesefieneger RAOUL, Sébastien SEGUR, Fabrice SOUYRI, Christine TEULIER, 16 mars 2026
Objet de la Délibération :
Désignation des membres de la | Secrétaire de séance : Francis ESPINASSE.
commission finances
Martine TOURNIE, Marie VERDIER, Céline VIGUIER.
Monsieur le Maire indique que les budgets de la commune doivent être votés par le Conseil Municipal
avant la fin du mois prochain.
Afin de préparer les budgets, il propose de désigner les membres de la commission finances lors de
cette séance.
Ouï cet exposé, après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal dé-
signe les membres suivants à la commission finances :
- BEC Christophe
- TEULIER Christine
- VIGUIER Céline
- SOUYRI Fabrice
- VERDIER Marie
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
VOTES : : ses r Pour: 15 Pour extrait certifié conforme,
Contre : 0 Le secrétaire de séance Le Maire,
Abstention : O Francis ESPINASSE | Jacques MOLIERES Certifié exécutoire, 7 Transmis en Préfecture,
Publié et notifié le 23 mars 2026
Commune de Montbazens — Délibération n° 20032026-11
1/1
Accusé de réception en préfecture
012-211201488-20260320-20032026_11-DE
Reçu le 23/03/2026