Procès Verbal - PV 21.03.26 vise

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Procès Verbal - PV du 21.03.26

Procès Verbal - PV 21.03.26 vise Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valensole. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21.03.26 vise)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE DE VALENSOLE

Place Frédéric Mistral

04210 VALENSOLE

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 21 MARS 2026 A 10H00

PROCES-VERBAL

Date de convocation : 17.03.2026.

L’an deux mille vingt-six et le vingt et un mars à dix heures, le Conseil Municipal de cette Commune,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil municipal, en

session ordinaire du mois de mars sous la présidence de Monsieur Gérard AURRIC, Maire.

Présents :

AURRIC Gérard, MAGNAN Bernard, BEC Elise, BELTRAMONE Jean-Paul, DI IORIO Corinne, GOSSA Marcel,

LUCAS Frédérique, VIRGIL-MANEN Christiane, PELLESTOR Jean-Marc, ARPAIA Marie-Hélène, GRASSO

Joseph, BELHOUCINE Gillali, COMTE Frédéric, MOUNIER Sybil, PETILLON Marie, ENDERLE Raphaël,

ROCHAT Sébastien, DELFINO Delphine, GRADIAN Gilles, BULLADO Béatrice, CAYUELA Fanny, MARIE Julie.

Absent excusé avec pouvoir : MOULARD Yannick pouvoir à Raphaël ENDERLE.

Secrétaire de séance : MARIE Julie (élue à l’unanimité)

ORDRE DU JOUR

1. Installation du conseil municipal

2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2026

3. Election du maire

4. Détermination du nombre d’adjoints

5. Election des adjoints

6. Lecture de la Charte de l’élu local

OBJET N°1 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance s’est ouverte sous la présidence du maire sortant, Gérard Aurric, qui a déclaré les

membres du conseil municipal qu’il a préalablement nommés (présents et absents) installés

dans leurs fonctions.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), un

secrétaire de séance a été désigné par le conseil municipal.

Julie MARIE a été nommée secrétaire de séance à l’unanimité par le conseil municipal.

Accusé de réception en préfecture

004-210402301-20260403-DEL-020426-01-DE

Date de télétransmission : 07/04/2026

Date de réception préfecture : 07/04/2026OBJET N°2 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19

FEVRIER 2026

Monsieur le Maire a demandé au conseil municipal d'approuver le procès-verbal de la séance

du conseil municipal en date du 19 février 2026.

Madame Julie Marie a demandé quelles avaient été les modalités d’attribution des subventions

aux associations. Monsieur le Maire a précisé qu'il avait été décidé lors du précédent conseil

municipal de verser aux associations les mêmes montants qu’en 2025 et que les demandes

d'augmentation de subvention ou les demandes de subvention de nouvelles associations seraient

étudiées si elle le souhaite par la nouvelle municipalité.

L'assemblée a approuvé le procès-verbal à l'unanimité.

OBJET N°3 ELECTION DU MAIRE

Après la prise de la présidence de la séance par Mme VIRGIL-MANEN Christiane, doyenne de

l'assemblée, cette dernière a rappelé qu’en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du

Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Pour la constitution du bureau de vote, le conseil municipal a désigné deux assesseurs : Mme

DELFINO Delphine et M. BELTRAMONE Jean-Paul.

Après avoir demandé aux candidats de se faire connaître, Monsieur Gérard AURRIC a

présenté sa candidature.

Il a ensuite été procédé au vote à bulletin secret.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins :

-__ nombre de votants : 23

-__hombre de suffrages déclarés nuls : O

-__ nombre de suffrages déclarés blancs : 0

-__hombre de suffrages exprimés : 23

o Gérard AURRIC : 23 voix

À l'issue du vote, la présidente de l’assemblée a proclamé l'élection et l'installation

immédiate du nouveau maire, Gérard AURRIC.

OBJET N°4 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Le maire à précisé qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune

doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant

à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 6 adjoints au maire au maximum. Il rappelle

qu’en application de la délibération antérieure, la commune disposait de 6 adjoints.

Le maire a proposé au conseil municipal de fixer le nombre d’adjoints à 6.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

-_ À décidé de fixer le nombre d’adijoints à 6.

D

Accusé de réception en préfecture

004-210402301-20260403-DEL-020426-01-DE

Date de télétransmission : 07/04/2026

Date de réception préfecture : 07/04/2026OBJET N°5 ELECTION DES ADJOINTS

Le Maire a informé le conseil municipal que conformément à l’article L 2122-7-2 du CGCT, les

adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote

préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Monsieur le Maire a demandé aux listes candidates de se faire connaître. Le candidat au

poste de premier adjoint a présenté au maire un bulletin avec les noms de la liste qu'il

représente. |

_ Une liste a été déposée par M. Bernard MAGNAN :

Bernard MAGNAN

Elise BEC

Jean-Paul BELTRAMONE

Corinne DI IORIO

Marcel GOSSA

6. Frédérique LUCAS

Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau de vote

et dans les mêmes conditions de déroulement de scrutin que pour l’élection du maire.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote avec précision au conseil municipal :

- __ nombre de votants : 23

-__ nombre de suffrages déclarés nuls : O

- __ nombre de suffrages déclarés blancs : 2

-__ nombre de suffrages exprimés : 21

UP

W

N

A l'issue du vote, les adjoints suivants ont été proclamés élus et immédiatement installés

dans leur fonction :

1%" adjoint : Bernard MAGNAN

2° adjoint : Elise BEC

3° adjoint : Jean-Paul BELTRAMONE

4° adjoint : Corinne DI IORIO

5° adjoint : Marcel GOSSA

6° adjoint : Frédérique LUCAS

OBJET N°6 LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

Monsieur le Maire a donné lecture de la Charte de l’élu local à l’ensemble des membres du

conseil municipal.

La secrétaire de séance, Le Maire,

Accusé de réception en préfecture

004-210402301-20260403-DEL-020426-01-DE

Date de télétransmission : 07/04/2026

Date de réception préfecture : 07/04/2026