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Déliberation - 23 03 112 fetes et ceremonies
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 23 03 112 fetes et ceremonies)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LL
de Bayengherr-lez-Eperiecques
T4
Délibération
du Conseil
Municipal
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-et-un
mars
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
convocation
du
quatorze
mars
deux
mille
vingt-trois,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Mesdames
Dorianne
DUBOCQUET,
Hélène
SAISON,
Jennifer
DELTOMBE,
Conseillères
Municipales,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Sylvain
IKET,
Michel
BRAME,
conseillers
municipaux,
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
|
REGU
EN
SOUS-PREFECTURE
M.
Willy
SCHRAEN
donne
procuration
à M.
Vincent
KERCKHOVE
DE
SAINT-OMER,
le
M.
Alain
ZEGRE
donne
procuration
à Mme
Murielle
DELEZOIDE
A
AR.
2073
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT,
absente
Mme
Jennifer
DEL
TOMBE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle
accepte,
assistée
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
six
décembre
deux
mil
vingt-deux
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général.
des
Collectivités
Territoriales
:
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
six
décembre
deux
mil
vingt-deux
est
adopté
à
l'unanimité. Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
Séance
ouverte
à dix-neuf
heures
trente-sept
minutes.
Délibération
23
03
112
)
LISTES
DES
DEPENSES
INSCRITE
EN
FETES
ET
CEREMONIES
-
COMPTE
6232
Il
est
proposé
de
prendre
en
charge
au
compte
6232
«
Fête
et
cérémonie
»
les
dépenses
afférentes
aux
:
Manifestations
:
Culturelles
sportives
et
éducatives,
les
inaugurations,
fêtes,
spectacles,
festivals,
foires,
fêtes
foraines,
salons,
expositions
et animations
- de
fin
d'année
pour
les
écoles
et
les
enfants
du
personnel
territorial
(jouets,
spectacle,
cinéma,
friandises...)
Cérémonies : Mariage,
baptêmes
républicains,
cérémonie
commémoratives,
fête
nationale,
réceptions
communales
de
la municipalité
à la population,
manifestations
et
réceptions
organisées
à
l'occasion
de
la venue
de
personnalités
(Ministre,
Secrétaire
d'Etat,
Préfet,
Sous-Préfet,
Président
de
collectivités...)
D'une
manière
générale
:
L'ensemble
des
biens,
services,
objet
et
denrées
divers
ayant
trait
aux
fêtes
et
cérémonies
tels
que
: prestations,
déjeuners
d'affaires,
cocktails
et
vins
d'honneur
servis lors
de
cérémonie
officielles
et
inaugurations,
fleurs,
gerbes,
bouquets,
médailles,
cadres,
coupes,
trophées,
présents
offerts
à l'occasion
de
divers
événement
et
notamment
lors
de
naissances,
mariages,
décès,
mutations,
récompenses
sportives,
ou
lors
de
réception
officielles,
les
prestations
dues
aux
sociétés
de
spectacles,
feux
d'artifice,
l'URSSAF,
SACEM,
les
frais
de
police
ou
gendarmerie,
de
société
de
sécurité
et
de
secours
pouvant
Être
engagées
où
réclamées
lors
de
toutes
organisations
et
manifestations
importantes.
Le
conseil
Municipal
ouï
l'exposé
et
à
l'unanimité,
APPROUVE
l'ensemble
des
objets
pour
lesquels
l'imputation
6232
est
utilisée
pour
la
durée
du
mandat
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Publié
et
rendu
exécutoire
le
vingt-et-un
mars
deux
mille
vingt-trois
À
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le
vingt-et-un
mars
deux
mille
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
DE
SAINT-OMER,
{o
AR.
203