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Compte-Rendu - CR 2020.11.09
Document publié le Lundi 9 novembre 2020 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2020.11.09)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Ruralité,
Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 9 novembre 2020 Page 1/4
NOMBRE DE MEMBRES
Du Conseil Municipal : 11
En exercice : 11
-----------------------
DATE DE LA CONVOCATION
3 novembre 2020
-----------------------
Ont pris part à la délibération : 11
1.
Situation budgétaire de la
commune
2.
Changement de la chaudière
Choix de l’entreprise
3.
Changement de la chaudière
Convention
Analyse d’opportunité
Accompagnement à la
réalisation et au suivi d’une
installation de production de
chaleur
L'an deux mille vingt et le neuf novembre à dix-neuf heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le foyer communal, conformément aux instructions sanitaires liées au coronavirus, sous la présidence de M. CASTELLVI Jean-Marie, Maire.
Présents : MM CASTELLVI Jean-Marie, IAQUINTA Antoine, Mme DUPONT Liliane, M. HALLOSSERIE Laurent, Mme SMRCKA Nadine, MM LEICK Hervé, CASTALDI Stéphane, OSTERMANN Ole Peter, Mmes BÉJUI HUGUES Hélène, GODEMENT DELMOTE Murielle et M. RICO William.
Secrétaire de séance : M. HALLOSSERIE Laurent.
Avant le début de la séance, une minute de silence est observée afin de rendre hommage aux victimes d’attentats terroristes.
Le Maire fait un point de situation financière de la Commune. A la date du 15 octobre, les finances sont saines, il n’a pas été nécessaire de tirer sur la ligne de trésorerie afin d’abonder les factures de travaux de la RD8.
Même séance
Considérant qu’une étude d’opportunité doit être réalisée préalablement,
le choix de l’entreprise est reporté. Cette étude d’opportunité est menée par la CCI dans le cadre de la convention de partenariat signée entre la Commune et la CCI. Cette étude est la première étape pour les demandes de subventions.
Même séance
Le conseil municipal, à l’unanimité,
APPROUVE la convention avec la CCI du Gard, signée du Maire le 30 septembre 2020,
Pour la réalisation d’une analyse d’opportunité sur un projet de production de chaleur automatisée aux énergies renouvelables
Pour la réalisation d’un accompagnement personnalisé à la réalisation et au suivi d’une installation automatisée de production de chaleur
biomasse, solaire thermique et /ou géothermie de basse énergie Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 9 novembre 2020 Page 2/4
4.
Aide aux communes
sinistrées du Gard et des
Alpes-Maritimes
Acte administratif déposé
le xxxxxxxxxxxxxxxxx 2020
en Préfecture du Gard
5.
M14
Décision modificative
n° 2020.1
Virement de crédits
Acte administratif déposé
le xxxxxxxxxxxxxxxxx 2020
en Préfecture du Gard
6.
SPA
Demande de subvention
Pour 2021
Acte administratif déposé
le xxxxxxxxxxxxxxxxx 2020
en Préfecture du Gard
Même séance
Suite aux intempéries qui ont frappées début octobre certaines communes du Gard et des Alpes-Maritimes
Le conseil municipal, après délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE d’attribuer une aide aux communes du Gard de 250 € versée à l’Association des Maires Ruraux du Gard (AMR30) pour l’action solidarité rurale inondations 19/09/2020
DÉCIDE d’attribuer une aide aux communes sinistrées des Alpes Maritimes de 250 € versée à l’AD des Maires des Alpes Maritimes pour l’action solidarité sinistrés tempête Alex
Même séance
Le Maire invite le conseil municipal à délibérer sur les virements de crédits nécessaires à la régularisation de certaines dépenses.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les virements de crédits suivants :
Articles
Dimin. sur
crédits déjà
alloués
Augment.
de crédits
60633 Fournitures de voirie 500
6574 Subvention organismes de
droit privé
500
Même séance
Le conseil municipal, après délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE d’attribuer en 2021 une aide à la SPA de 280 €. La dépense sera
inscrite au budget primitif 2021. Commune de LOGRIAN-FLORIAN Séance du 9 novembre 2020 Page 3/4
7.
Café associatif
Le four
Aménagement de la Place
de l’Atelier
8.
Questions diverses
Même séance
Une réunion d’information aura lieu le samedi 05 décembre 2020 afin de
présenter : le café associatif, le four et l’aménagement de la place de l’Atelier.
Même séance
Une session d’apprentissage au cirque s’est déroulée durant les vacances
scolaires. 9 enfants ont participé.
Foyer : actuellement, le foyer ne peut pas être utilisé suite aux mesures de confinement. Il sera utile à l’avenir d’optimiser cette utilisation.
Le logement communal, situé au-dessus de la Mairie, doit être remis aux
normes électriques en vigueur.
La proposition de machine distribuant le pain est suspendue à une date
ultérieure.
Le Maire informe les conseillers de la problématique de projets de travaux pour une maison construite avec autorisation sur une parcelle située en zone agricole.
Il est communiqué aux conseillers la teneur des mails de Monsieur et Madame Romero.
La séance est levée à vingt-deux heures.