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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 7 avril 2026
Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 7 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Travail et emploi,
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VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 avril 2026
Espace Anna Marly – 18 heures
ORDRE DU JOUR
2026-9 Nomination du secrétaire de séance.
Adoption des procès-verbaux des séances du 15 décembre 2025 et du 21 mars 2026, Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire,
Rapporteur.e.s :
ADMINISTRATION GENERALE F. RIVIERE DA SILVA 2026-10 Mise en place des commissions municipales - Désignation des membres.
2026-11 Création d’une commission communale pour l’accessibilité. 2026-12 Commission d'appel d'offres (CAO) - Désignation des membres. 2026-13 Syndicat Intercommunal de la Restauration Collective (SIRCO) - Désignation des représentant.e.s de la commune de Saint Jean de la
Ruelle au sein du Comité Syndical.
2026-14 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion du cimetière des Ifs - Désignation des représentant.e.s de la commune de
Saint Jean de la ruelle au sein du Comité Syndical.
2026-15 Caisse des écoles - Désignation des membres du Conseil d'Administration.
2026-16 Etablissements scolaires - Désignation de représentant.e.s de la commune.
2026-17 Désignation de représentant.e.s de la commune dans les divers organismes.
2026-18 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
2026-19 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal.
2026-20 Frais de représentation du Maire.
2026-21 Frais de représentation du Directeur Général des Services. 2026-22 Exercice du droit à la formation des élu.e.s.
AFFAIRES GENERALES
2026-23 Convention de groupement de commandes pour des besoins communs entre la ville et le CCAS.
I. GAUTHIER
AMENAGEMENT – CADRE DE VIE
2026-24 Concours des maisons et balcons fleuris 2026 – Désignation du jury. F. BUREAU 2 / 2
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE
Direction Générale des Services
Pôle Assemblées et Affaires Juridiques
EDUCATION JEUNESSE
2026-25 Partenariat entre l'association Coup de Pouce et la ville de Saint Jean de la Ruelle pour la mise en œuvre de cinq clubs Coup de Pouce Clé
2025-2026.
N. HAMEAU
CULTURE A. LE BIHAN 2026-26 Adoption des tarifs applicables pour les spectacles à L'Unisson pour la saison 2026-2027.
2026-27 Adoption des tarifs d'inscription au Conservatoire à rayonnement communal pour 2026-2027.
2026-28 Cession de pianos – Année 2026.
RESSOURCES HUMAINES
2026-29 Recours aux contrats d'apprentissage. M.LOQUET 2026-30 Fixation du nombre de représentant.e.s du personnel et maintien du paritarisme numérique pour les représentant.e.s de la collectivité
dans le cadre d’un Comité Social Territorial commun ville/CCAS.
F. RIVIERE DA SILVA
2026-31 Autorisation d'ester en justice en cas de contentieux liés aux élections professionnelles.
2026-32 Autorisation d’emplois de collaborateurs de cabinet
2026-33 Mise à jour du tableau des effectifs permanents.
2026-34 Mise à jour du tableau des effectifs non permanents.
Questions diverses.
RAPPEL
Pour toutes délibérations, les documents complémentaires disponibles peuvent être consultés par les élu.e.s auprès de la Direction Générale des Services.
Les questions à poser ou les modifications concernant le procès-verbal d’une réunion précédente doivent être formulées par écrit et remises à Monsieur le Maire avant le vendredi 3 avril 2026 – 12 heures.