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Procès Verbal - d7kchy06pe3bm3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Norville.
Lien du pdf (Procès Verbal - d7kchy06pe3bm3)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Environnement,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Noroille
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Exécution
de
l'Article
L
2121-10
du
Code
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
Le
24 juin
2024
à 20h
30
Salle
des Mariages
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
mars
2024
1 - Décision
du
Maire
:
>
_N°2024-07
: demande
de
subvention
en
investissement
culturel
de
la
Région
Ile
de
France
(exercice
2024)
—
passage
en
LED
des
spots
(matériel
scénique)
de
la salle
de
spectacle
Pablo
Picasso
>
Attribution
du
marché
public
relatif
à
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
LA
NORVILLE
>
2024-09
: réactualisation
des
tarifs
concernant
le transport
scolaire
pour
l’année
scolaire
2024/2025
>
2024-10
: autorisation
d’occupation
du
domaine
public
communal
à
des
fins
commerciales
par
le
Foodtruck
MIAM’
WEZON
FINANCES
:
2-
Budget
Primitif 2024
— Correction
d’une
erreur
matérielle
3-Taxe
Locale
sur
la Publicité
Extérieure
4-
Versement
d’une
subvention
à l’ AMSL
pour
l’année
2024
ADMINISTRATION
GENERALE :
5-Lancement
de
la concertation
sur
les
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
(ENR)
6-
Autorisation
pour
signer
la
convention
avec
le
CIG
Grande
Couronne
relative
à
l’adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la reliure
des
actes
administratifs
et/ou
de
l’Etat
Civil
7-Adhésion
au
SMOYS
au
titre
de
la
compétence
de
service
public
de
distribution
de
Gaz
pour
les
communes
d’Angerville
et
Boissy-la-Rivière,
et
adhésion
au
titre
de
la
compétence
Infrastructures
de
Recharges
pour
Véhicules
Electriques
et hybrides
rechargeables
(IRVE)
pour
les
communes
de
Bouville
et Marolles-en-Beauce
8-Garantie
d'emprunts
du
prêt
relative
à
l’acquisition
de
73
logements
LLS,
souscrit
auprès
de
ka
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
par
Vilogia
Société
Anonyme
d’HLM
9-Salle
Rosa
BONHEUR
: modification
du
règlement
intérieur
10-Revalorisation
des
tarifs
de
mise
à
disposition
de
la
salle
Pablo
Picasso,
de
la
salle
La
Grange
et
des
équipements
sportifs
de
La
Norville
à compter
du
1‘
septembre
2024
11-Réactualisation
du
tarif des
photocopies,
pour
les
usagers
ENFANCE
:
12-Revalorisation
des
tarifs
de
l’accueil
de
loisirs
LE
PETIT
PRINCE,
à compter
du
1°
septembre
2024
13-Revalorisation
des
tarifs
des
accueils
périscolaires
et de
l’étude,
à compter
du
1° septembre
2024
14-Revalorisation
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire
à compter
du
1°
septembre
2024
15-Modification
du
règlement
intérieur
du
service
scolaire/périscolaire
—
volet
Fonctionnement
16-Modification
du
règlement
intérieur
du
service
scolaire/périscolaire
— volet
Quotient,
Facturation
et Paiement
URBANISME : 17-Revalorisation
des tarifs
relatifs
à l’occupation
du
droit
du
sol
pour
les établissements
avec
terrasse RESSOURCES
HUMAINES
:
18-Modification
du
tableau
des
emplois
communaux
:créations
et
suppressions
de
postes
19-Mise
en
place
d’un
Compte
Epargne
Temps
(CET)
INFORMATIONS
DIVERSES