Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08
Convocation - 00 Convocation CM 03 juillet 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04
Procès Verbal - Procès verbal du Conseil Municipal du 05 juillet 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25
Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 03 JUILLET 2024
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Voujeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du Conseil Municipal du 03 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 JUILLET 2024
45 – Adoption du règlement intérieur pour les agents de la collectivité
46 – Travaux de sécurisation rue des Combes – demande de subventions
47- Fourrière automobile – Avenant à la convention de délégation de service public avec la
SAS NEDEY
48- Vente de 15 logements et 15 garages par NEOLIA – recueil de l’avis de la commune
49- Modification du droit commun du PLU
50- Convention avec l’INRAP – autorisation de signer – Diagnostic archéologique anticipé Ecole
Ancienne Mairie
51- Affouage 2024-2025
52 – Accueil des enfants hors temps scolaire – Convention pluriannuelle avec les Francas du
Doubs
53- Accueil périscolaire – Adoption du règlement 2024-2025
54- Analyse de la pratique à la crèche multi-accueil « la pomme bleue » - convention avec un
intervenant
55- RPE : Atelier d’éveil corporel en partenariat - Convention