Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Forêts du Perche - CDC261
unknown - Communauté de communes - Perche - 24 Renouvellemen
unknown - Communauté de communes - Perche - D2 Modif statuts
unknown - Communauté de communes - Forêts du Perche - CR cdc
unknown - Communauté de communes - Perche - 6 Autorisation s
unknown - Communauté de communes - Perche - 18 Convention av
unknown - Communauté de communes - Perche - 1 Debat sur les
unknown - Communauté de communes - Perche - 1bis Annexe appr
unknown - Communauté de communes - Perche - 18 Lancement app
unknown - Communauté de communes - Perche - 40 Participation
unknown - Communauté de communes - Perche - 19 Participation au GIEC Pays de La Loire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Perche - 19 Participation au GIEC Pays de La Loire)
Thèmes du document : Changement climatique, Eau et assainissement, Environnement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
Délibération n°13-12-2023-019
7.6 Contributions budgétaires
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mercredi 13 décembre 2023
Date de convocation 7 décembre 2023
Date d’affichage 7 décembre 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 13 décembre à 18h00, le Conseil de Communauté, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle des fêtes à La Chapelle du Bois, sous la présidence de M. Didier REVEAU.
Etaient présents : 41 - M. Serge AUGER, M. Éric BARBIER, M. Pierre BOULARD, M. Pascal BOURGOIN, M. Régis BOURNEUF, M. Régis BREBION, M. Nicolas CHABLE, M. Guy CHEVAUCHER, M. Jean-Pierre CIRON, M. Joël CIRON, Mme Christine CORMIER, M. Dominique COUALLIER, M. Alain CRUCHET, M. Arnault de CALONNE, M. Éric DESCOMBES, M. Jean DUMUR, Mme Patricia ÉDET, M. Dominique ÉDON, M. Yves GOULLIER, M. Gérard GUESNÉ, M. Jean-Yves HERMELINE, Mme Cécile KNITTEL, Mme Marie-Line LEDRU, Mme Michèle LEGESNE, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Roland MARCOTTE, M. Jannick NIEL, M. Michel ODEAU, M. Willy PAUVERT, Mme Françoise PELLODI, M. Laurent PHILIBERT, Mme Nadège PIOGER, M. José PLANS, M. Jean-Yves RENARD, M. Thierry RENVOIZÉ, M. Didier REVEAU, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Xavier TERRIER, M. Didier TORCHÉ, M. Jean-Pierre TORCHÉ, Mme Laëtitia VEEGAERT.
Etaient représentés : 2 - Mme Liliane DENIS représentée par M. Bruno CEPRÉ, M. Thierry GUÉRIN représenté par M. Jean-Pierre JOUGLET.
Pouvoirs : 9 – M. Emmanuel BOIS ayant donné pouvoir à M. Didier REVEAU, Mme Catherine BOSSY ayant donné pouvoir à Mme Christine CORMIER, Mme Catherine CHANTEPIE ayant donné pouvoir à M. Laurent PHILIBERT, Mme Amélie DANGEUL ayant donné pouvoir à M. Alain CRUCHET, Mme Delphine LETESSIER ayant donné pouvoir à M. Gérard GUESNÉ, Mme Myriam MORAND ayant donné pouvoir à Mme Nadège PIOGER, M. Eric PAPILLON ayant donné pouvoir à M. Dominique ÉDON, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN ayant donné pouvoir à Mme Cécile KNITTEL, Mme Christiane VAN RYSSEL ayant donné pouvoir à M. Thierry RENVOIZÉ.
Etaient excusés : 3 - M. Raymond BELLENCONTRE, M. Thierry BODIN, M. Gaëtan THOMAS.
Secrétaire de séance : M. Pascal BOURGOIN.
Membres en exercice 55
Membres présents 43
Votants 52 (dont 9 pouvoirs) COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’HUISNE SARTHOISE
ENVIRONNEMENT : PARTICIPATION AU GIEC PAYS DE LA LOIRE
Le Conseil de communauté,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le rapport du Président, présenté par M. Michel ODEAU, Vice-président en charge de l’Environnement
Après en avoir délibéré,
EST INFORME que le GIEC Pays de La Loire est un Groupe Interdisciplinaire d’Experts du Climat en Pays de La Loire. Il a organisé une cinquantaine de conférences et rédigé deux rapports à l’échelle régionale parmi lesquels : https://www.calameo.com/read/002150178c7aa01db4831?page=1
PREND ACTE que les experts souhaitent sur la période 2024-2025 approfondir certains sujets, en explorer de nouveaux, et sensibiliser plus largement les acteurs du territoire. Les EPCI de la Région sont invités à rejoindre ce groupe de travail, afin d’étudier des besoins complémentaires, et en particulier les questions suivantes :
- Disponibilité de la ressource en eau
- Lien entre santé et changement climatique
- Impact sur l’économie au sens large (agriculture, industrie…).
Les collectivités peuvent également faire remonter des attentes particulières.
EST INFORME que le Bureau du 8 février a émis un avis favorable à cette démarche et au principe de participation.
APPROUVE la participation de la Communauté de Communes aux travaux du GIEC Pays de La Loire
VALIDE le versement d’une subvention de 2 000€ au comité 21 Etablissement Grand Ouest pour la période 2024-2025.
AUTORISE le Président ou son représentant à mettre en œuvre cette décision et signer tous les documents s’y référent.
Adopté à l'unanimité
Voix pour : 52
Voix contre : 0
Abstention : 0
Fait et délibéré en séance publique
Le 13 décembre 2023
Pour extrait conforme
Le 14 décembre 2023
Le Président
M. Didier REVEAU