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Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 23 janvier 2024 ordre du jour
Document publié le Mardi 23 janvier 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 conseil municipal du 23 janvier 2024 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
saintmarcellin
Saint-Marcellin,
le
17 janvier
2024
Mesdames,
Messieurs,
chers
collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le CONSEIL
MUNICIPAL,
dont
vous
faites
partie,
se
réunira,
en
l'Hôtel
de
Ville
le
:
01) 02) 03) 04) 05) 06)
Mardi
23
janvier
2024
à
19h00
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
12
décembre
2023
Administration
générale
Rapport
annuel
de
l'élu
mandataire
au
sein
de
Territoire
38
Rapport
annuel
de
l'élu
mandataire
au
sein
de
la
SPL
Isère
aménagement Redevance
d'occupation
des
locaux
communaux
—
Hôtel
des
administrations,
par
PA-ISS
Aménagement
durable
-
Mobilités
-
Développement
économique Acquisition
de
la
parcelle
AE303
—
Rue
Victor
Hugo
Vie
associative
Vote
d'une
subvention
d'action
en
faveur
de
l'association
Boule
du
Veymont
de
Saint-Marcellin
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
3
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
1
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr saintmarcellin
e
Ressources
- Intercommunalité
- Mutualisation
- Démocratie
Participative
07)
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
1°" février
2024
08)
Recensement
de
la
population
2024
— Création
d'emploi
d'agents
recenseurs
et fixation
de
leur
rémunération
09)
Passage
M57
—
Approbation
et
adoption
d'un
règlement
budgétaire
et financier
10)
Passage
M57
-
Instauration
de
la
fongibilité
des
crédits
budgétaires
—
Exercice
2024
11)
Passage
M57
- Modification
des
règles
d'amortissement
suite
à
l'adoption
de
la
M57
12)
Second
réseau
de
chaleur
bois
- demande
de
subvention
auprès
du
Fonds
Chaleur
de
l'ADEME
13)
Travaux
de
sécurisation
de
la
rue
de
la
Sône
—
Demande
de
subvention
e
Autres
affaires
14)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
monsieur
le
maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
en
application
de
l'article
L2122-
22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
15)
Questions
orales
Le
Maire
Raphaël
MOCELLIN
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN
Page
4
1
Hôtel
de
ville
- Place
d'Armes
- CS
60049
-
38162
Saint-Marcellin
- Tél.
04
76
38
41
61
-
Fax.
04
76
38
64
62
contact@saint-marcellin.fr
-
www.saint-marcellin.fr