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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib affiche 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 24 juin 2024 Page 1 sur 1
Article L. 2121-25 du Code général des collectivités territoriales
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre juin à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Pascal DOLL, Maire et a délibéré comme suit :
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DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n°1/29 - Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la révision allégée n°2 – Approuvée
Délibération n°2/30 - Actualisation pour 2025 des tarifs maximaux de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Approuvée
Délibération n°3/31 - Acquisition de la parcelle sise 19 rue Robert Schuman cadastrée section AC n°394 – Approuvée
Délibération n°4/32 - Compte de Gestion 2023 – Budget Principal – Approuvée Délibération n°5/33 - Compte Administratif 2023 – Budget Principal – Approuvée Délibération n°6/34 - Affectation du résultat 2023 – Budget Principal – Approuvée Délibération n°7/35 - Budget Supplémentaire 2024 – Budget Principal – Approuvée Délibération n°8/36 - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières – Année 2023 – Approuvée
Délibération n°9/37 - Tarifs applicables au 1er septembre 2024 – Approuvée Délibération n°10/38 - Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association de soutien à l’Artsakh – Exercice 2024 – Approuvée
Délibération n°11/39 - Subvention exceptionnelle en faveur de la Protection Civile du Val d’Oise Exercice 2024 – Approuvée
Délibération n°12/40 – Mise à jour du règlement intérieur du personnel de la ville et du CCAS d’Arnouville – Approuvée
Délibération n°13/41 – Personnel communal – Création de quatre postes permanents – Approuvée
Délibération n°14/42 – Vœu relatif au soutien à la ligne de métro 19 – Approuvée
PUBLIÉ LE 25/06/2024