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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 18 ar Pref BDL MaJ POSS Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2025 02 18 ar Pref BDL MaJ POSS)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Environnement, Délibération n°2025-02-18

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU JEUDI 27 FÉVRIER 2025

Délibération n°2025-02-18

L'an deux mille vingt-cinq et le 27 Février, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au siège de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien à Pélussin, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

sm Nombre de membres en exercice : 35

sm Quorum : 18

# Nombre de membres présents : 24

# Nombre de votants : 29

s Date de la convocation : le 21 Février 2025

Objet : Base de Loisirs - Mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

BESSEY :

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

CHUYER:

LUPÉ :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

CHAVANAY:

CHUYER:

MACLAS :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

PÉLUSSIN :

VÉRIN :

Conseil communautaire du 27/02/2025 —

M. Charles ZILLIOX -

M. Jacques BERLIOZ -

M. Patrick MÉTRAL (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET),

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Yannick JARDIN) -

Mme Gisèle BONNAY -

M. Farid CHERIET -

M. Hervé BLANC,

Mme Marcelle CHARBONNIER {Pouvoir de M. Laurent CHAIZE) -

Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -

M. Michel DEVRIEUX, Mme Agnès VORON,

M. Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL) -

M. Philippe ARIÈS (Pouvoir de M. Éric FAUSSURIER) -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI, Mme Sylvie GUISSET -

M. Serge RAULT, M. Christian CHAMPELEY, Mme Véronique MOUSSY -

M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -

Mme Valérie PEYSSELON.

Mme Nathalie BÉAL,

M. Yannick JARDIN (Pouvoirà Mme Brigitte BARBIER),

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à M. Patrick MÉTRAL)-

Mme Béatrice RICHARD -

M. Laurent CHAIZE (Pouvoir à Mme Marcelle CHARBONNIER) -

Mme Franceline COMAS,

M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -

M. Éric FAUSSURIER (Pouvoir à M. Philippe ARIÈS).

Mme Corinne ALLIOD KOËRTGE, Mme Martine JAROUSSE -

M. Cyrille GOEHRY.

——————— : Accusé de réception - Ministère del Intérieur

Auteur: Stéphanie ISSARTEL, DGS 1042-244200805 2025022 F 424 89" fe DE)

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/03/2025)

Publication : 12/03/2025Délibération n°2025-02-18

M. le vice-président en charge du Tourisme rappelle qu’en mars 2012, la CCPR approuvait le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours pour l'espace eaux vives.

ll est nécessaire de le mettre à jour avec notamment :

e Les conditions d'accès au public : passage obligatoire à l'accueil de l'EEV,

Les activités proposées : stand up paddie en plus,

Les moyens de liaisons : avec les talkies-walkies,

Le matériel des pratiquants a été ajusté, celui des moniteurs, précisé,

Les mesures préventives, notamment au regard de la qualité de l’eau, ont été précisées,

La mise à jour des coordonnées,

Le plan de secours avec l'installation des différents panneaux de signalisation : numéro d'urgence.

Il est précisé que le SDIS a approuvé la mise à jour du document.

Il est proposé au conseil communautaire :

° D'approuver la mise à jour du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS), >

e D'’autoriser Mme la-vice-présidente à signer les documents afférents.

net

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ

= Approuve la mise à jour du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours

(POSS),

# Autorise Mme la-vice-présidente à signer les documents afférents.

n'&f

Pour extrait conforme,

Le Président, Secrétaire de séance

A

Michel DEVRIEUX

Conseil communautaire du 27/02/2025 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS ACCuSé de réception - Migstre fig lpéfrieur (042-244200895-20250227-2025_02_1 8-DE|

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 12/03/2025)

Publication : 12/03/2025