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Arrêté - 2024 014A
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 014A)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
2024/014/A
ARRETE DU 13 MARS 2024
Annule et remplace l’arrêté 2024/013/A
PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION LORS DU DEFILE DE CARNAVAL LE 16 MARS 2024
Le Maire de Belleville sur Loire,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R 44, R 53 et R35,
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2213-1 à L 2213-6,
Vu la loi n° 82-213 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions,
Vu l'arrêté interministériel du 26 août 1992 relatif à la sécurité des courses et épreuves sportives sur les voies ouvertes à la circulation publique,
Vu l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 approuvant la 8ème partie (signalisation temporaire) du livre 1 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière,
Vu la demande de Madame Sabine DOMERGUE, présidente de l’association des parents d’élèves « Les Enfants
d’Abord », en date du 07 Mars 2024 qui souhaite organiser un défilé de carnaval le samedi 16 mars 2024,
Considérant que pour préserver la sécurité des usagers et des participants il est nécessaire de réglementer la circulation et le stationnement pendant le passage du défilé de carnaval,
ARRETE
Article 1° : Le 16 mars 2024, à partir de 15 h et pendant toute la durée du défilé de carnaval, la circulation des véhicules devra se faire dans le sens du défilé avec interdiction de dépasser le défilé suivant l'itinéraire ci- dessous :
Départ : parking de la salle du rugby, rue Wittelsheim, rue de Beaumont, rue de la Pointe, rue Caumartin, place Prudent Chollet, rue de Berry, rue de Beaumont, rue de Wittelsheim, groupe scolaire Henri Foucher.
Article 2 : Monsieur le Maire, la police municipale, les services de gendarmerie sont chargés de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation sera adressée à la présidente de l’association de parents d’élèves.
Denis BOUSSARD,
Adjoint au Maire
Publié sur le site de la commune le : 13/03/2024
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
Informe que le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant Le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter
de sa publication.