Procès Verbal - d0v3x68970b5176

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Procès Verbal - d0v3x68970b5176 Document publié le Lundi 13 décembre 2010 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - d0v3x68970b5176)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 13 décembre 2010

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT)

2. Approbation du procès verbal – Réunion du 8 novembre 2010

3. Ordre du jour

a. 10D067 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

 Décision 10DM041 du 15 novembre 2010 – Achat d’un véhicule neuf automobile – Attribution du marché

 Décision 10DM042 du 8 novembre 2010 – Convention de restauration avec le collège Denis Diderot – Signature de la convention

 Décision 10DM043 du 9 novembre 2010 – Prestations techniques pour la cérémonie des vœux du Maire à la population – Attribution du marché

 Décision 10DM044 du 17 novembre 2010 – Etude de faisabilité et de définition pour la construction d’une salle multiactivités – Attribution du marché

 Décision 10DM045 du 30 novembre 2010 – Sortie à Canterbury du 19 décembre 2010 – Fixation de la participation des familles

 Décision 10DM046 du 30 novembre 2010 – Concert de Didier Lockwood et de l’Orchestre Symphonique du Pas de Calais - Convention de partenariat avec le Conseil Général du Pas de Calais

 Décision 10DM047 du 1er décembre 2010 – Achat d’un tracteur pour les services techniques de la mairie – Attribution du marché

b. du conseil municipal

 10D068 – Création d’emplois d’agents recenseurs

 10D069 – Centre de Loisirs – Vacances d’hiver 2011

 10D070 – Désignation du futur quartier Broussais

 10D071 – Augmentation des loyers des logements de la rue Pierre Lesdain pour 2011

c. Questions diverses

 Point d’information sur le Plan Local d’Urbanisme