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Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Justice et droit,
BOURCEFRANG
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
15
janvier
2025,
se
réunira
le
:
Le
mardi
21
janvier
2025
à
18H00
Salle
du
Conseil
- Mairie
Bourcefranc
- Le
Chapus
(ODA
D]UN 00):
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
03
décembre
2024
Délibérations
:
1.
Conseil
municipal
: Modification
des
commissions
municipales.
2.
Conseil
municipal
:
Désignation
de
nouveaux
délégués
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
Marennes-Hiers-
Brouage/Bourcefranc-Le
Chapus.
3.
Conseil
municipal
: Désignation
d’un
nouveau
délégué
de
la
commune
au
conseil
d'administration
du
lycée
de
la
mer
et
du
littoral. 4.
Conseil
municipal
: Désignation
de
délégués
auprès
du
syndicat
départemental
d’électrification
et
d'équipement
rural
(S.D.E.E.R.)
de
la Charente-Maritime.
5.
Conseil
municipal
: Modification
de
la composition
de
la commission
d'appel
d'offres
6.
Conseil
municipal
: Désignation
de
nouveaux
conseillers
municipaux
pour
siéger
à
la commission
d'attribution
des
marchés
à
procédure
adaptée
7.
Conseil
municipal
: Modification
de
la composition
de
la commission
de
contrôle
des
élections
8.
Police
: Renouvellement
de
la convention
pour
mise
en
fourrière
des
animaux
errants
9.
Finances
: Convention
d'engagement
réciproque
entre
la
Commune
de
Bourcefranc-Le
Chapus
et
un
étudiant
de
médecine
en
3ème
cycle
pour
le versement
d’une
bourse
d’études
10.
Finances
: Décision
modificative
de
crédits
n°3
du
budget
2024
11.
Finances
: Reversement
de
la
part
communale
de
la
taxe
d'aménagement
à
la
communauté
de
communes
du
bassin
de
Marennes
12.
Finances
: Autorisation
du
Maire
pour
signer
l’avenant
n°
8 à
la
convention
initiale
pour
missions
de
conception-réalisation
des
travaux
pour
l'aménagement
des
rues
Kennedy
et des
Amandiers
—
lancement
de
la
MISSION
PRO
pour
la
réalisation
de
la
PHASE
4
13.
Finances
: Rénovation
de
l'Ecole
élémentaire
—- demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DETR/DSIL
14.
Finances
: Attribution
d’une
aide
pour
la
participation
d’une
femme
sportive
à
la
course
La
Sénagazelle
15.
Ressources
humaines
: Création
d’un
poste
d’adjoint
au
chef
du
service
des
finances
16.
Affaires
générales
: Convention
de
partenariat
pour
la
promotion
du
don
de
sang
bénévole
label
«
Bourcefranc-Le
Chapus
commune
partenaire
du
don
du
sang
»
Décisions
du
Maire
Questions
diverses
Affiché
le
15 janvier
2025
Le
Maire,
Guy
PROTEAU
Commune
de
Bourcefranc
Le
Chapus