Conseil Municipal - Avis de reunion CM 15 10 26

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Conseil Municipal - Avis de reunion CM 15 10 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourcefranc-le-Chapus. Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion CM 15 10 26)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie, AVIS DE REUNION

CEFRANC

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FOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 09 octobre 2026, se réunira le :

Le jeudi 15 octobre 2026 à 18H00

Salle du Conseil - Mairie Bourcefranc - Le Chapus

ORDRE DU JOUR

—

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 septembre 2026

—

Délibérations

1.

CONSEIL MUNICIPAL : Modification des commissions municipales

2.

AFFAIRES GENERALES : Modification de la délibération relative aux conventions de mise à disposition gratuite de matériels et équipements entre le Lycée de la Mer et la commune

3.

CONSEIL MUNICIPAL : Modification du règlement du conseil municipal des jeunes (CMJ)

4.

VIE SCOLAIRE : Modification de la convention de prestation de services avec la Communauté de Communes du Bassin de Marennes pour les activités péri-éducatives - année scolaire 2026-2027

5,

VOIRIE - Convention avec le Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime pour la réalisation d'une étude d'esquisse relative à l'aménagement urbain du secteur de l'avenue de la République

6.

ENVIRONNEMENT : Convention financière pour l'aménagement de l’espace naturel du Bois de Pins

7.

URBANISME : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AA n° 492 — 63 avenue Jean Jaurès

8.

FINANCES : Convention de mandat de vente de billetterie des spectacles et manifestations pour la saison culturelle 2026 de la ville

9,

FINANCES : Mouvements de crédits de chapitre à chapitre

—

Décisions du Maire

—

Questions diverses

Affiché le 09 octobre 2026

Le Maire, Guy PROTEAU

Commune de Bourcefranc-Le Chapus