Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4 18 aout 1340162
Procès Verbal - 3 pv cm 4 juin 2025 1305013
Procès Verbal - 7 pv cm 18 decembre 2025 1514716
Procès Verbal - 5 pv cm 18 septembre 2025 1421317
Procès Verbal - pv cm 2023 12 18 803426
Procès Verbal - 4 pv cm 10 avril 2026 1652187
Procès Verbal - 3 pv cm 12 04 2024 836780
Procès Verbal - pv cm 18 07 2025 0
Procès Verbal - 6 pv cm 07 11 2024 1013579
Procès Verbal - 5 pv cm 05 09 2024 941427
Procès Verbal - 4 pv cm 18 aout 2025 1383752
Document publié le Lundi 18 août 2025 par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 4 pv cm 18 aout 2025 1383752)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Logement,
MAIRIE
DE
PRUNIERES
Les
plantas
— 4 Place
de
la
Mairie
05230
PRUNIERES
Téléphone
: 04.92.50.65.89
Email
: contact@prunieres.fr
Web
: www.prunieres.fr
srunmoo-2f/\resiainunqwmw\\:2q0
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
18
août
2025
Suite
à
la
convocation
adressée
par
Jean-Luc
VERRIER,
Maire,
à
tous
les
conseillers
municipaux
et
affichage
en
mairie,
cette
réunion
s’est
déroulée
le
lundi
18
août
2025
à
19
h 00
dans
la salle
du
Conseil.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Présents
: Jacques
BILLON-TYRARD,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES,
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Michel
de
RANCOURT,
Annie
SOLDADO),
Jean-Luc
VERRIER.
Absent(s)
ou
excusé(s)
:
Monsieur
Michel
de
RANCOURT
est
désigné
secrétaire
de
la séance.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
municipal
en
date
du
4 juin
2025.
Le
procès-verbal
du
4 juin
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
A-
ORDRE
DU
JOUR :
1°) Subventions
aux
associations
Monsieur
le Maire
informe
avoir
reçu
deux
nouvelles
demandes
de
subvention
pour
l’année
2025
:
-
L'association
Aventure
musicale
sollicite
une
subvention
complémentaire
de
300,00
€.
-
_
L’AFM
Telethon
sollicite
une
subvention
communale
pour
mettre
en
place
une
délégation
sur
le territoire.
A
l’unanimité,
les
élus
approuvent
la subvention
complémentaire
de
300,00
€ à l’association
Aventure
musicale
et
rejette
la demande
de
subvention
de
l'AFM
Telethon.
2°)
Cabane
d’alpage
Fleurandon
dite
Fleureau
- Modification
du
plan
de
financement
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
le
plan
de
financement
initial
pour
réaliser
les
travaux
de
rénovation/extension
de
la Cabane
Fleureau
afin
que
le Département
prenne
en
charge
la part
non
subventionnée
de
la Région.
Le
plan
de
financement
est
ainsi
modifié :
Dépenses
estimées
Financeur
Montant
(Montant
Hors
Taxe)
Coût
prévisionnel
des
Travaux
120
726,44
€
Région
Sud
103
221,11
€
(67,87
%)
Forfait
de
rémunération
du
Maitre
d’œuvre
(14%)
16
901,70
€
Département
des
48
874,03
€
Hautes-Alpes
Mission
OPC,
SPS,
diagnostics
réglementaires,
7 217,00
€
Autofinancement
0,00
€
frais
annonces
et de permis
de
construire
Imprévus
7250,00
€
TOTAL
152
095,14
€
152
095,14
€
Madame
Martine
MARSEILLE
informe
que
le
Parc
national
des
Ecrins
peut
dans
un
certain
cadre
soutenir
financièrement
le projet.
Les
élus
réaffirment
qu’en
cas
d’autofinancement
de
la Commune
sur
ce
projet,
le montant
de
la redevance
issue
de
la convention
de
pâturage
de
Fleureau
sera
réévalué.
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité. 3°)
Voirie
communale
2025-
Plan
de
financement
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
informe
que
le
programme
de
voirie
2025
concerne
la
réalisation
d’un
fossé
le
long
du
chemin
de
Pré
Lafont
qui
permettra
de
consolider
et
de
stabiliser
la
voie
notamment
en
cas
d’épisode
orageux.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
:
Dépenses
Recettes
Prévisionnelles
HI]
VC
Chemin
de
Pré
Lafont
: créati
6
464,00
€
Département
2
000,00
€
de
fossé
pour
pérenniser
la voie
(31
%
du
HT)
Autofinancement
E
4 464,00
€
(69%)
Total
6
464,00
€
Total
6
464,00
€
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
49)
Sécurisation
voirie
: pose
de
glissières
de
sécurité
au
Serre
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
informe
que
sur
interpellation
d’administrés
quant
à
la
dangerosité
du
dévers
situé
à proximité
du
mur
de
soutènement
sur
la Route
de
Chabrières.
L’aide
financière
du
Département
au
titre
des
amendes
de
police
sera
sollicitée.
Le
plan
de
financement
retenu
est
le suivant
:
Dépenses
Recettes
Prévisionnelles
HT
VC
Chabrières:
installation
d’ul
8 900,00
€
Département
7
120,00
€
glissière
de
sécurité
sur
50
ml
(80
%
du
HT)
Autofinancement
HT
(1
1 780,00
€
%
du
HT)
Total
8
900,00
€
Total
8 900,00
€
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité.
5°)
Chemin
de
la
Teppe
: accord
de
principe
sur
travaux
de
réfection
d’une
partie
de
la
voirie
Monsieur
Jacques
Billon-
Tyrard,
adjoint
délégué
aux
travaux
informe
que
les consorts
Krisa
et Bonnaffoux
sollicitent
la
remise
en
état
du
chemin
de
la Teppe
sur
deux
parties :
-
Partie
haute
vers
propriété
Léouffre
;
-
Partie
basse
pour
faciliter
l’accès
du
chemin
dès
la parcelle
454.
M.
Billon-Tyrard
propose,
sur
accord
de
principe
du
Conseil
municipal
et sous
réserve
que
les
propriétaires
concernés
réalisent
les
travaux
sur
leurs
parties,
que
la Commune
puisse
prendre
en
charge
la réfection
du
revêtement
du
chemin
de
la
Teppe
partie
basse
sur
20
ml
pour
un
coût
approximatif
de
2
000,00
€.
Selon
l’évolution
du
dossier,
une
convention
pourra
être établie
avec
les personnes
concernées
afin
d’entériner
le coût
et les
modalités
de
prise
en
charge
des
travaux.
Les
élus
donnent
accord
de
principe
pour
la
réfection
du
chemin
sur
la
partie
basse
du
chemin
de
la Teppe
soit
20
ml
pour
un
coût
prévisionnel
de
2
000,00
€
mais
rejettent
l’intervention
de
la
Commune
sur
la
partie
haute.
6°)
Convention
d'adhésion
à
la
centrale
d’achat
du
SICTIAM
La
commune
adhère
au
SICTIAM
dans
le cadre
de
la mutualisation
des
services
numériques
sans
contribution
annuelle
depuis
2017.
Les
statuts
du
Sictiam
ont
été
modifiés
en juin
2024.
Le
Sictiam
propose
aux
collectivités
une
nouvelle
convention
d’adhésion
à
leur
centrale
d’achats
qui
a pour
objet
:
-
L’acquisition
de
fournitures
et de
services ;
-
La
passation
de
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et de
services.
Le
catalogue
de
services
proposés
peut
être
consultés
à https://www.sictiam.fr/expertises/catalogue-de-services/
La
délibération
est
approuvée
à l’unanimité. 7°)
Rénovation
du
bâtiment
de
la
mairie
et
de
ses
annexes
: choix
de
l’approche
Monsieur
le
Maire
informe
qu’une
réunion
de
restitution
de
la
phase
diagnostic
du
projet
de
rénovation
du
bâtiment
de
la
Mairie
et
de
ses
annexes
a
eu
lieu
le
16
juillet
2025
en
présence
du
bureau
d’études
Florès
et
de
l’équipe
de
maîtrise
d’œuvre
Padma.
L’équipe
Padma
a proposé
deux
approches
sur
lesquelles
ils
sollicitent
la décision
du
Conseil
afin
de
poursuivre
leur
mission. La
1°
approche
«
pragmatique
»
est
une
intervention
minimale
dans
le
cadre
des
travaux
: les
entrées
par
logement
et
les
caves
individualisées
sont
maintenues
ainsi
que
les
accès
et façades
de
la Mairie.
La
2"
approche
« programmatique
»
crée
un
accès
commun
pour
la
Mairie
et
les
logements,
supprime
les
escaliers
actuels
d’accès
aux
logements,
intègre
un
local
technique
pour
la chaufferie.
Elle
modifie
la façade
nord
du
bâtiment,
nécessite
une
consultation
ABF.
Synthèse
des
approches
proposées
Approche
1
|
Approche
2
Rénovation
globale
des
logements
|
285
000€
HT |
Rénovation
globale
des
logements |
335
000€ HT
intégrant
récupération
plancher,
intégrant
récupération
plancher,
isolation
biosourcée,
changement
des
isolation
biosourcée,
changement
menuiseries
avec
BSO,
prestation
des
menuiseries
avec
BSO,
assez
qualitative,
potentiellement
prestation
assez
qualitative.
récupération
des
portes.
Potentiellement
récupération
des
portes,
mise
en
acier
en
façade.
Rénovation
énergétique
Mairie
+
Préau
: 47
000
€
HT.
Nb :
pour
approche
thermique
conforme
aux
objectifs
(Menuiseries+BSO)
il manque
100
000
€.
Aménagements
extérieurs
: 62
000
€ HT
Les
élus
estiment
que
l’accès
à
la
mairie
pourrait
rester
identique,
posent
la
question
de
la
solution
de
chauffage :
réseau
de
chaleur
ou
chaufferie
bois/granulés
ou
encore
électrique.
Ils
notent
que
la
2°"
approche
est
50
000
€
plus
onéreuse
que
la
1*®° approche.
Les
membres
du
Conseil
souhaitent
que
l’architecte
affine
les
prévisions
budgétaires
concernant
l’accès
extérieur
des
appartements
en
intégrant
la conservation
de
l’entrée
actuelle
de
la mairie
ainsi
que
des
éventuelles
coursives
d’accès
aux
appartements.
La
délibération
est
ajournée.
B
—- INFORMATIONS :
©
Monsieur
le Maire
informe
les
élus
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délibération
n°2020-35
du
10
juillet
2020
fixant
les
délégations
que
lui
a données
le Conseil
Municipal :
-
Renouvellement
de
l’adhésion
à Ingénierie
territoriale
Hautes-Alpes
pour
un
montant
de
304,20
€.
-
Renouvellement
de
Padhésion
à l’association
des
Communes
forestières
des
Hautes-Alpes
pour
un
montant
de
200,00
€.
-
Mandat
au
Cabinet
d’avocat
SELARL
Rouanet
pour
défendre
les
intérêts
de
la
Commune
devant
le
Tribunal
administratif
de
Marseille
dans
le dossier
n°2504207.
D
Le
Maire
de
la
Commune
de
Prunières
en
Isère
souhaite
venir
en
visite
sur
notre
commune
avec
les
aînés
de
son
village
le 6 septembre
prochain.
Un
programme
de
visite
leur
a été proposé
et un
accueil
en
mairie
leur
sera
fait.
©
Une
demande
visant
à
automatiser
les
portes
de
l’Eglise
a été
faite
pour
soulager
les
personnes
qui
assurent
Paccès
à
l’Eglise.
Des
devis
comparatifs
ont
été
sollicités.
Les
élus
approuvent
la réalisation
des
travaux
pour
un
montant
prévisionnel
de
1 822,90
€ TTC.
©
L'association
de
prévention
routière
a transmis
un
catalogue
de
divers
ateliers
pour
les
enfants/adolescents,
les
jeunes
et adultes
et
les
seniors
qui
pourraient
être
mis
en
place
sur
la Commune.
C
—- TOUR
DE
TABLE
DES
ELUS :
Monsieur
Jacques
BILLON-TYRARD
propose
de
réaliser
un
exercice
incendie
pour
tester
les
accès
pompiers
dont
les
ouvertures
de
citernes.
Les
procédures
et
plans
seront
intégrés
au
plan
communal
de
sauvegarde. Ͼ
Madame
Martine
MARSEILLE
informe
que
suite
aux
orages,
le
marché
nocturne
du
14
août
a enregistré
une
baisse
de
la moitié
des
entrées
habituelles.
Celui
du
21
août
a été
annulé.
©
Madame
Evelyne
PALMAS
évoque
que
lors
du
discours
du
Maire,
l’association
Prunières
Sport
Loisirs
n’est
pas
été
remerciée
formellement.
Monsieur
le Maire
regrette
cette
maladresse.
Dans
le cadre
de
son
discours,
il a tenté
de
faire
un
bilan
et a mis
en
lumière
les
associations
qui
ont
été
relancées
depuis
le début
de
la mandature.
Il remercie
bien
évidemment
toutes
les
associations
et
leurs
bénévoles
qui
œuvrent
au
profit
de
la Commune
et du
bien
vivre
ensemble
sur
le territoire.
Il ajoute
être
à la disposition
de
toutes
les
associations
pour
tout
échange
sur
ce
malentendu.
œ
Monsieur
Michel
de
RANCOURT
informe
que
la prochaine
actualisation
du
plan
communal
de
sauvegarde
et
la finalisation
du
travail
commencé
sur
les
parcelles
agricoles
doit
se
poursuivre
à
l’automne.
Ͼ
Monsieur
Pierre
DOUSSOT
informe
que
le
Mandement
forestier
de
Savines
a
adressé
un
courrier
à
la
Communauté
de
communes
afin
qu’elle
prenne
en
charge
tout
ou
partie
des
équipements
touristiques
intégrés
dans
le périmètre
du
Mandement.
Ces
équipements
sont
une
charge
importante
pour
le Mandement
qui
n’a
pas
de
compétence
touristique
et dont
les
recettes
issues
des
coupes
de
bois
sont
en
baisse.
La
séance
est
levée
à
22h00.
Prunières,
le
28
août
2025
Le
Secrétaire
de
séance
Pour
le Maire
empêché
Conformément
à Particle
L2122-17
Michel
de
RANCOURT
Le
1‘
adjoint,
Pierre
DOUSSOT