Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022.06.07 LISTE DES DECISIONS 1T22 %2B 2T22?time=
Déliberation - 2021 RAA DELIB 2021 1T21 %2B 2T21 %2B 3T21 %2B 4T2
Arrêté - RAA decisions arretes du maire 2010 INTERNET?time=
Déliberation - RAA 2015 decisions?time=1548346580714
Déliberation - 2021.12 liste des marchés et contrats 1T21 %2B 2T2
Arrêté - RAA 2012 internet decisions arrete du maire?time=1
Déliberation - RAA decision?time=1548344606672
Arrêté - RAA decisions arretes du maire 2011 INTERNET?time=
Déliberation - 2022.06.07 RAA 2022 1T22 %2B 2T222?time=1655714241
Arrêté - RAA annee 2014 SOMMAIRE?time=1548345106029
Déliberation - 2021 RAA DES Decisions 2021 1T21 2T21 3T21 4T21 AU 07.12
Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 RAA DES Decisions 2021 1T21 2T21 3T21 4T21 AU 07.12)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Institutions publiques,
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
1
LISTE DES ACTES ADMINISTRATIFS
- DÉCISIONS -
LISTE DES DÉCISIONS DE DÉLÉGATION DE GESTION COURANTE
L-2122-22 DU CGCT
Année 2021
(+ fin d’année 2020) CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2021
Liste des décisions passées en intersession
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
2
1. Décision n°2020.11.27.01.DGS : convention d’occupation temporaire à titre onéreux d’un local communal en faveur de la société SARL CAP IMMO VAR, pour un montant de 210 € mensuel, pour une durée maximale de 35 mois
2. Décision n°2021.01.07.01- ATLC/CB : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire SA CRI / Commune du Beausset auprès de la CAA de Marseille
3. Décision n°2021.01.28.01 – DATLC /CB : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire DOUAS / Commune du Beausset auprès du TJ de Toulon
4. Décision n°2021.02.02.01 – DATLC /CB : convention de prêt matériel en faveur du collège Jean Giono (une demi-journée, gracieux) CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2021
Liste des décisions passées en intersession
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
3
1. Décision n°2021.01.29.01-SPT : Convention d’occupation précaire du Stade de Football et de la piste d’Athlétisme en faveur du Centre de Formation du Beausset (CFA) du 11.02.2021 au 29.06.2021 à titre gracieux,
2. Décision n°21.02.019.PS : Convention de partenariat avec la Maison des Frères pour l’accès à la Culture des Hébergés pour une durée de 1 an à titre gracieux,
3. Décision n°21.03.020.PS : Convention de résidence artistique avec mise à disposition de la salle de spectacle de la Maison des Arts et sa loge en faveur de l’Association « Bises de Clowns » pour une durée de 3 jours (du 10/04 au 12/04/2021) à titre gracieux, CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2021
Liste des décisions passées en intersession
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
4
1. Décision n°2021.04.09.01- ATLC/CB : Le Cabinet LLC est chargé de représenter les intérêts de la commune dans le cadre de la nouvelle affaire SA CRI / Commune du Beausset auprès de la CAA de Marseille
2. Décision n°2021.05.11.05.01 – DATLC : convention de partenariat association Arc-en-Ciel Environnement portant restauration et valorisation de patrimoines ruraux de la commune du Beausset (murs de restanque et apié, CRAPA) CONSEIL MUNICIPAL DU 1 JUILLET 2021
Liste des décisions passées en intersession
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
5
1. Décision n°2021.05.25.01- ATLC/CB : Le Cabinet LLC est chargé de représenter
les intérêts de la commune dans le cadre de la nouvelle affaire SA CRI / Commune
du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon (renvoi par la CAA)
2. Décision n°2021.05.18.01-DATLC/CB : convention de mise à disposition du
jardin familial lot n°29 au Gourganon
3. Décision n°2021.06.08.01.DATLC : convention de mise à disposition du jardin
familial lot n°12 au Gourganon
4. Décision n°2021.06.17.01-DATLC : convention de prêt nacelle, commune
EVENOS (gracieux, 4 jours) CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2021
Liste des décisions passées en intersession
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
6
1. Décision n°2021.07.05.01-DATLC/CB : convention de mise à disposition du
jardin familial lot n°30 au Gourganon en faveur d’un administré
2. Décision n°2021.07.09.01-DATLC : Le cabinet d’avocats LLC est mandaté pour
représenter les intérêts de la commune dans le cadre de l’affaire ASL LE JARDIN
DES DEMOISELLES c/ COMMUNE DU BEAUSSET devant la CAA
3. Décision n°2021.07.12.01- DATLC : convention de mise à disposition du jardin
familial lot n°19 au Gourganon en faveur d’un administré
4. Décision n°2021.07.16.01-DATLC : convention de mise à disposition précaire
d’un logement communal en faveur d’une association CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2021
licta dec dérisions nascées an intercecsion
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
7
Année Mois Jour N° Titre Objet Détaillé
2021 09 30 1 Occupation de la salle de Spectacle de la Médiathèque par l'association Bises de Clowns Mise à disposition de la salle de Spectacle de la Maison
des Arts, à titre précaire et gracieux, à l’Association
Bises de Clowns du 02 au 04.10.2021
2021 10 07 1 Subvention PVDD Chef de projet
Demande de subvention à l'ANCT dans le cadre du
programme Petites Villes de Demain, pour l'obtention du
financement de 75% du poste de Chef de Projet PVD,
durant toute la durée du programme.
2021 10 07 2 Prêt d'une cuisine de démonstration par Promocash pour l'Automne des gourmands
Prêt d'une cuisine dans le cadre de l'Automne des
Gourmands en échange de visibilité, du 8 au 11 octobre
2021, avec PROMOCASH
2021 10 11 1 Mise à disposition des espaces de la Médiathèque à des fins commerciales pour la Librairie Charlemagne
Mise à disposition des espaces de la Médiathèque pour la
Librairie Charlemagne le mardi 19 octobre 2021 dans le cadre
de la rencontre avec l'autrice Li-Chin Li
2021 10 19 1 Convention occupation à titre grâcieux salle d'exposition de la Maison du Tourisme par Martine Maury
Mise à disposition de la petite salle d'exposition de la
Maison du tourisme pour une exposition de 20
photographies du 2 novembre au 30 novembre 2021 par
Martine Maury
2021 10 27 1 Convention ASEPT PACA / Le Beausset convention pour la mise en place d'ateliers de prévention de la perte d'autonomie entre l'ASEPT PACA et Le Beausset
2021 10 27 2 convention Défenseur des droits Le Beausset
convention pour la mise en place d'une permanence du
défenseur des droits sur la commune du Beausset au pôle
Saint Exupéry CONIGETI MIINTUOTDAI PII 7 PECEMRRE 911
= # = = # = = I icto fnac nAArieinne NACCOAAE NOM IMFOAOrCOCCINM
Les décisions du Maire sont consultables dans leur intégralité sur demande à formuler à l’accueil de la mairie
8
2021 11 05 1 Convention Exposition ESCOLO DEI AGASSO
Convention de mise à disposition de la
vitrine de la maison du tourisme destinée à
recevoir une exposition LOU TEMS
CALENDAU, sur les traditions de noël, par
l’association ESCOLO DEIS AGASSO
GALOIO.
Du MARDI 30 NOVEMBRE 2021 à 9H00 au
MARDI 04 JANVIER 2022 à 9H00
2021 11 05 2 Convention Exposition TOURNESOL ROUGE
Convention de mise à disposition de la salle
Petit Prine destinée à recevoir une
exposition de peinture réalisées par les
réalisés par les adhérents de l’association
TOURNESOL ROUGE.
Du du vendredi 10 décembre au jeudi 16
décembre 2021
2021 11 16 1 Décision LLC affaire SOPREN référé provision
mandatement du Cabinet LLC pour
représenter les intérêts de la commune
dans le cadre d'une requête en référé
provision introduite par la société SOPREN
2021 11 16 2 Décision LLC affaire SOPREN requête de fond
mandatement du Cabinet LLC pour
représenter les intérêts de la commune
dans le cadre d'une requête de fond
introduite par la société SOPREN
2021 11 17 1 Concert de l'opéra du 04/12
2021 09 24 01 Décision LLC affaire SA CRI n°2
mandatement du cabinet d’avocats
LLC dans le cadre du contentieux SA
CRI (n°2) / Commune suite au renvoi
devant le TA
2021 09 20 01 Convention mise à disposition local - Gendarmerie mise à disposition d’un local en faveur de la gendarmerie
2021 09 20 02 Convention mise à disposition local - Gendarmerie mise à disposition d’un local en faveur de la gendarmerie