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Arrêté - RAA decisions arretes du maire 2010
Document publié le Dimanche 7 mars 2010 par la commune de Beausset.
Lien du pdf (Arrêté - RAA decisions arretes du maire 2010)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Loisirs,
VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
ANNEE 2010
DECISIONS – ARRETES DU MAIRE VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DECISIONS – ARRETES DU MAIRE
PREMIER TRIMESTRE 2010 SOMMAIRE
Pages 5 à 32 :
Page 5 : Décision n°2010.01.06.01 : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique « MORGAN / Commune du Beausset » auprès de la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 6 : Décision n°2010.01.06.02 : Le cabinet Daniel VERBRUGGE se voit confier la mission d’établissement d’un relevé topographique pour le projet d’extension de la cantine de l’école PAGNOL.
Page 7 : Décision n°2010.01.06.03 : Le Lot n°1 du marché public de travaux relatif au P.A.C. confié à la société GUCCIONE a fait l’objet d’un avenant en plus-value d’un montant de 3 917,00 € H.T., soit un nouveau montant de marché de 267 001,59 € H.T.
Page 8 : Décision n°2010.01.06.04 : Le Lot n°8 du marché public de travaux relatif au P.A.C. confié à la société TNT PACA a fait l’objet d’un avenant en moins-value d’un montant de 1 609,69 € H.T., soit un nouveau montant de marché de 69 615,77 € H.T.
Page 9 : Décision n°2010.01.07.01 : Fin de la sous-régie bibliothèque.
Page 10 : Décision n°2010.01.13.1 : La Sté GABSI se voit confier le marché de travaux pour la création du square Portalis, lot n°1 désamiantage – Maçonnerie – Ravalement de façade, au Beausset.
Page 11 : Décision n°2010.01.15.01 : Convention occupation SDIS du Var des locaux Espace Mistral 2 ème étage, partie désaffectée uniquement tous les samedis de 8h30 à 17h30.
Page 12 : Décision n°2010.01.18.01 : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire SCI PLICA II / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 13 : Décision n°2010.01.22.01SC : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire GHIGO / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 14 : Décision n°2010.01.22.01MP : Le marché public relatif à la maîtrise d’œuvre concernant l’agrandissement et à l’aménagement des locaux de restauration de l’école Pagnol confié à la société a fait l’objet d’un avenant de prorogation de délai de 2 semaines de la phase n°1 soit un nouveau délai de 4 semaines.
Page 15 : Décision n°2010.01.25.01 : Convention occupation local meublé de secours.
Page 16 : Décision n°2010.01.26.01 : Convention occupation logement espace Buzançais.
Page 17 : Décision n°2010.02.01.01 : Le lot n°2 du marché public relatif aux travaux d’impression et de façonnage pour la commune du Beausset confié à la société MARIM IMPRIMERIE, a fait l’objet d’un avenant technique qui ne modifie pas le montant initial du marché.
Page 18 : Décision n°2010.02.01.02 : La SARL SUNCOLORS se voit confier le marché pour les travaux d’impression d’évènementiel de la commune du BEAUSSET.
Page 19 : Décision n°2010.02.08.01 : La société Força Communication se voit confier la mission portant sur la réalisation de 25 reportages dont un gratuit concernant des événements se déroulant sur la commune du Beausset. Page 20 : Décision n°2010.02.10.01 : La société POSIDONIE se voit confier la mission portant sur la réalisation et le développement d’un site Internet et d’un blog sur la commune du Beausset.
Page 21 : Décision n°2010.02.11.01 : France TELECOM - Unité de Pilotage Réseau Sud Est- Développement d’Affaires Immobilier se voit confier la réalisation des travaux de raccordement au réseau de communication électronique dans les locaux du Pôle Animation & Culture de la Commune du Beausset.
Page 22 : Décision n°2010.02.19.01 : La société BUREAU VERITAS se voit confier la réalisation d’une mission de diagnostic avant travaux comprenant le diagnostic amiante, le contrôle des revêtements de plomb et le constat de l’état parasitaire concernant le bâtiment communal sis rond-point de LATTRE de TASSIGNY.
Page 23 : Décision n°2010.02.22.01 : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire KELDER / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 24 : Décision n°2010.02.26.01 : L’Office National des Forêts se voit confier la mission de Maîtrise d’Oeuvre des travaux de débroussaillement aux abords des chemins communaux dans le cadre de la lutte contre les incendies sur la commune du BEAUSSET.
Page 25 : Décision n°2010.03.03.01 : L’association « GE ET MO » se voit confier une prestation pour un Thé dansant le dimanche 7 mars 2010, Maison des Arts, de 14h30 à 17h00, selon les modalités prévues dans le contrat annexé à la présente.
Page 26 : Décision n°2010.03.04.01 : La société Flashdesign/Internet Réputation se voit confier la mission de développement de la notoriété de la commune et d’occupation de l’espace Internet.
Page 27 : Décision n°2010.03.05.02 : La S.A. BHYOQUAL se voit confier la mission d’accompagnement dans l’application des bonnes pratiques d’hygiène en restauration collective du restaurant scolaire Marcel PAGNOL
Page 28 : Décision n°2010.03.05.03 : La S.A. BHYOQUAL se voit confier la mission de vérification du plan de maîtrise sanitaire (PMS) de la cuisine centrale A.MALRAUX et du satellite GAVOT.
Page 29 : Décision n°2010.03.12.01 : L’association « AICLER ECOLES» se voit confier une prestation pour assurer une manifestation culturelle par une chorale le dimanche 16 mai 2010, en l’église du Beausset, de 16h00 à 17h15, selon les modalités prévues dans le contrat annexé à la présente.
Page 30 : Décision n°2010.03.22.01 : La société SI VERT se voit confier le marché d’entretien du terrain de rugby de la commune du BEAUSSET, LOT N°3.
Page 31 : Décision n°2010.03.26.01 : La SRAL S.G.C.A.A. se voit confier le marché de travaux pour l’AEP du chemin Rouve au BEAUSSET.
Page 32 : Décision n°2010.03.26.02 : La société CELTIS, domiciliée route de la gare, 13 940 MOLEGES, représentée par Monsieur Pascal MASSI, en sa qualité de gérant, se voit confier le marché de traitement phytosanitaire de la commune du BEAUSSET, LOT N°2. VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DECISIONS – ARRETES DU MAIRE
DEUXIEME TRIMESTRE 2010 SOMMAIRE
Pages 39 à 109 :
Pages 39 et 40 : Décision n°2010.04.01.01 : institution régie temporaire stage « SPORT ET DECOUVERTES ».
Page 41 : Décision n°2010.04.01.03 : le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset / Monsieur JOUGNEAU et autres auprès de la Cour Administrative d’appel de Marseille.
Page 42 : Décision n°2010.04.02.01 : la société BETCB se voit confier la mission de coordination SPS concernant les travaux de création d’un pôle enfance et vie scolaire dans un bâtiment de l’espace BUZANCAIS.
Page 43 : Décision n°2010.04.02.02 : la société BUREAU VERITAS se voit confier la mission de diagnostics des armoires de distribution électriques pour le projet de création d’un pôle enfance et vie scolaire dans un bâtiment de l’espace BUZANCAIS.
Page 44 : Décision n°2010.04.06.01 : la société APY Méditerranée se voit confier la mission d’installation des deux jeux de 1 à 6 ans dans le square des Goubelets.
Page 45 : Décision n°2010.04.12.01 : le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire FERRERO / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 46 : Décision n°2010.04.13.01 : la Société AIR LIQUIDE se voit confier la mission destinée à la mise à disposition d’un emballage de gaz (oxygène) pour les services techniques de la commune.
Page 47 : Décision n°2010.04.13.02 : la société AIR 83 domicilié 430 bd le Lery- local 3A – 83140 SIX FOURS LES PLAGES, représentée par Monsieur RAUCH en qualité de gérant, est missionné pour effectuer les travaux d’installation de la climatisation réversible dans la salle d’exposition de la Maison du Tourisme du Beausset.
Page 48 : Décision n°2010.04.13.03 : l’entreprise LABERNE Alain est missionnée
pour effectuer la fabrication de 3 brises soleil pour banc (pergolas) pour le jardin des Goubelets.
Page 49 : Décision n°2010.04.15.02 : l’entreprise BOULAHFA se voit confier le
marché de travaux pour le débroussaillement des chemins communaux au Beausset, programme 2010.
Page 50 : Décision n°2010.04.16.01 : le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement du Var (C.A.U.E.) représenté par le Docteur Philippe SANS, Président, est désigné pour effectuer la mission de conseil en architecture auprès des administrés.
Page 51 : Décision n°2010.04.16.02 : le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire époux BORNTRAGER / commune du Beausset auprès de la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 52 : Décision n°2010.04.21.01 : l’auto entrepreneur Frédéric DOBY se voit
confier une prestation pour l’animation d’une soirée Disc-Jockey le dimanche 11 juillet 2010, place Jean Jaurès, de 21h30 à 1h00.
Page 53 : Décision n°2010.04.21.02 : l’association « CLUB COUNTRY EVASION » se voit confier une prestation pour l’animation d’un apéritif musical le dimanche 11 juillet 2010, place Jean Jaurès, de 11h00 à 13h00. Page 54 : Décision n°2010.04.21.03 : l’association « MUSIC PASSION » se voit
confier une prestation pour l’animation d’une comédie musicale samedi 17 juillet 2010, Jardin des Goubelets, de 22h00 à 23h50.
Page 55 : Décision n°2010.04.21.04 : la société « RSO » se voit confier une
prestation pour assurer un concert de Celtic Kanan le samedi 31 juillet 2010, Place Jean Jaurès à 21h30.
Page 56 : Décision n°2010.04.21.05 : la société « RSO » se voit confier une prestation pour assurer un festival musiques du monde le vendredi 06 août 2010, Jardin des goubelets de 21h00 à 23h00.
Page 57 : Décision n°2010.04.21.06 : l’association « GOSPEL EN SCENE » se voit confier une prestation pour un concert de gospel le samedi 07 août 2010, Jardin des goubelets, de 21h00 à 23h00.
Page 58 : Décision n°2010.04.21.08 : l’association « EVENTS DEL MAR» se voit confier une prestation pour une animation de concert Ranking T. le samedi 14 août 2010, Place Jean Jaurès, à 21h00.
Page 59 : Décision n°2010.04.21.09 : l’association « L’ART EN SCENE» se voit confier une prestation pour une animation d’une soirée cabaret et un bal le vendredi 20 août 2010, Place jean Jaurès, de 21h00 à 01h00.
Page 60 : Décision n°2010.04.22.01 : La société EDICIA est missionnée pour réaliser l’installation de la licence - progiciel Police V8 au service administratif de la Police Municipale de la commune du Beausset.
Page 61 : Décision n°2010.04.22.02 : l’association « VIRACOCHA » se voit confier
une prestation pour chants et musiques des Andes le samedi 7 août 2010, au centre ville, de 10h30 à 17h30.
Page 62 : Décision n°2010.04.22.03 : la société EVEA se voit confier le marché d’entretien des espaces verts et des arbres de la commune du BEAUSSET.
Page 63 : Décision n°2010.04.22.04 : la SARL « JADE SON LUMIERE » se voit confier
une prestation pour assurer une soirée dansante le mercredi 14 juillet 2010, Place Jean Jaurès, de 21h00 à 1h00.
Page 64 : Décision n°2010.04.23.01 : l’association « France CABARET » se voit
confier une prestation pour le spectacle Eric Roy Orchestra le dimanche 15 août 2010, Jardin des Goubelets de 21h30 à 1h30.
Page 65 : Décision n°2010.04.27.01 : la SAS COVINI ENTREPRISE se voit confier le
marché de travaux pour le désamiantage d’un bâtiment sis rue Font Neuve au Beausset.
Page 66 : Décision n°2010.04.28.01 : le CIN (Centre d’Instruction Navale de St
Mandrier) se voit confier une prestation musicale par le « Groupement de Sections CIN St Mandrier/Section musique BAGAD du CSAM» le vendredi 18 juin 2010, centre ville.
Page 67 : Décision n°2010.04.28.02 : il est consenti une occupation à titre précaire
du logement sis, Espace Buzançais, Rond Point de Lattre de Tassigny au Beausset, à Monsieur Hervé DUFFAUT.
Page 68 : Décision n°2010.04.28.02 : le véhicule suivant est remis à un professionnel, LA SEYNE AUTOMOBILES, pour destruction : FIAT PANDA immatriculé 8096 WH 83 date de 1 er mise en circulation : 11/12/1990
Page 69 : Décision n°2010.05.07.01 : la SARL « NICKY PRODUCTION » se voit confier une prestation pour un spectacle de LYLIAM Brazil Show le samedi 15 mai 2010, au Best western Grand Prix RDN 82760 Route des Hauts du Camp 83330 LE CASTELLET, de 19h30 à 23h00. Page 70 : Décision n°2010.05.07.03 : la société APAVE SUDEUROPE est missionnée pour effectuer la vérification de nouveaux équipements mécaniques.
Page 71 : Décision n°2010.05.10.02 : l’exploitation « LES FONTAINES MAGIQUES se voit confier une prestation pour assurer un spectacle le mercredi 14 juillet 2010, Jardin des goubelets à 21h45.
Page 72 : Décision n°2010.05.11.01 : le C.N.F.P.T. sera chargé de dispenser des prestations complémentaires à celles prises en charge dans le cadre de la cotisation que la commune verse au C.N.F.P.T.
Page 73 : Décision n°2010.05.17.01 : La mission de coordination SPS pour le marché public de travaux relatif au P.A.C. confié à la société DIAGNOSTIC ET SECURITE a fait l’objet d’un avenant en Plue-value d’un montant de 525€ H.T., soit un nouveau montant de marché de 2 208€ H.T.
Page 74 : Décision n°2010.05.31.01 : la S.A.R.L. LITTORAL BATIMENT se voit confier le marché de travaux pour la création du pôle enfance et vie scolaire, lot n°1 Démolition – Retrait d’amiante – Maçonnerie – Cloisons - Menuiseries, au BEAUSSET.
Page 75 : Décision n°2010.05.31.02 : la S.A.R.L. GENTILETTI se voit confier le marché de travaux pour la création du pôle enfance et vie scolaire, lot n°2 Electricité - courants forts - courants faibles, au BEAUSSET.
Page 76 : Décision n°2010.05.31.03 : la S.A.R.L. TNT PACA se voit confier le marché de travaux pour la création du pôle enfance et vie scolaire, lot n°3 Plomberie, au BEAUSSET.
Page 77 : Décision n°2010.05.31.04 : la S.A.R.L. ALCA DECOR se voit confier le marché de travaux pour la création du pôle enfance et vie scolaire, lot n°4 Peinture – Revêtement de sol – Faux plafond suspendu, au BEAUSSET.
Page 78 : Décision n° 2010.06.07.01 : la société BECS se voit confier la mission de coordination SPS concernant les travaux de réfection de la voirie de la commune du BEAUSSET.
Page 79 : Décision n° 2010.06.10.01 : L’association Présence CAT AM et J.BIDART se voit confier le marché d’entretien des espaces verts du square des Goubelets de la commune du BEAUSSET.
Page 80 : Décision n° 2010.06.10.02 : La société BECS se voit confier le marché pour la coordination sécurité et protection de la santé relatif aux travaux de désamiantage rue font neuve au Beausset.
Page 81 : Décision n° 2010.06.10.03 : L’EURL D.I.E.C sous la dénomination commerciale ADIANTE se voit confier la réalisation d’une mission de diagnostic avant travaux comprenant le diagnostic amiante, le contrôle des revêtements de plomb et le constat de l’état parasitaire concernant le bâtiment communal sis rue font neuve sur la commune du Beausset.
Page 82 : Décision n° 2010.06.11.01 : La société ATECH SAS se voit confier le marché de fourniture de balconnière et suspension pour le service espaces verts de la commune du Beausset.
Page 83 : Décision n° 2010.06.14.01 : Le groupement SA 1PACTE LITTORAL / BNP PARIBAS LEASE GROUP ayant pour mandataire la SA 1PACTE LITTORAL se voit confier le marché de location et la maintenance de photocopieurs pour destinés aux services marchés publics, urbanisme et personnel de la ville du BEAUSSET.
Page 84 : Décision n° 2010.06.14.02 : Le groupement ATELIER TESE / ALAIN GIGLIO ARCHITECTE, ayant pour mandataire l’atelier TESE se voit confier le marché pour l’élaboration de la demande de permis d’aménager pour le parking du stade de football au Beausset. Page 85 : Décision n° 2010.06.14.03 : Le société SIRIS se voit confier le marché de fournitures courantes et services pour l’impression de documents touristiques pour la commune du BEAUSSET.
Page 86 : Décision n° 2010.06.15.01 : La SARL « NICKY PRODUCTION » se voit confier une prestation pour un spectacle de LYLIAM Brazil Show le vendredi 18 juin 2010, Place Jean Jaurès, de 15h00 à 17h00.
Page 87 : Décision n° 2010.06.15.1 : Une enquête publique, relative au déclassement de la voie communale n°257, aura lieu sur la commune du Beausset du lundi 5 juillet 2010 au mercredi 21 juillet 2010 inclus.
Page 88 : Décision n° 2010.06.16.01 : La société RANDSTAD e voit confier une mission d’intérim pour la mise à disposition de sept intérimaires.
Page 89 : Décision n° 2010.06.16.01 : L’entreprise F.D.A. Organisation se voit confier la mission portant sur l’organisation d’une foire à la brocante et d’antiquité sur la commune du Beausset qui se déroulera le 24 juillet 2010.
Page 90 : Décision n°2010.06.21.01MP : Le cabinet d’avocats LLC et associés se voit confier le marché de services pour l’assistance et le conseil juridique pour la commune du BEAUSSET.
Page 91 : Décision n°2010.06.21.01SC : L’association « BIG BAND ORCHESTRA » se voit confier une prestation pour assurer un concert de Jazz le vendredi 13 août 2010, au Jardin des Goubelets, de 21h00 à 23h00.
Page 92 : Décision n°2010.06.21.02SC : L’association « SAX BROTHER » se voit confier une prestation pour assurer un spectacle musical le dimanche 22 août 2010, place jean jaurès, de 11h00 à 13h00.
Page 93 : Décision n°2010.06.21.03SC : l’association « MUSIC ACTION 83» se voit confier une prestation pour assurer un concert groupe de Liverpool le samedi 21 août 2010, Jardin des goubelets, de 21h00 à 23h00.
Page 94 : Décision n°2010.06.21.04SC : L’association AOUT 44 se voit confier une prestation pour assurer une commémoration de la libération du Beausset, le vendredi 20 août 2010, Centre ville et place De Gaulle, de 10h00 à 18h00.
Page 95 : Décision n°2010.06.21.05SC : L’association BANDE ORIGINALE se voit confier une prestation pour assurer l’animation d’un apéritif musical, le dimanche 1 août 2010, Place Jean Jaurès, de 11h00 à 13h00.
Page 96 : Décision n°2010.06.21.06S : L’auto entrepreneur « SASTRE REMY» en association avec l’auto entrepreneur « POLITANO LILOU» se voient confier une prestation commune pour un apéritif musical, le dimanche 08 août 2010, Place jean Jaurès, de 11h00 à 13h00.
Page 97 : Décision n°2010.06.21.07S : La Ligue de l’Enseignement – FOL du Var se voir confier la mission d’organisation d’une programmation cinématographique pour l’été 2010, sur le parking de la salle polyvalente de l’école primaire André MALRAUX.
Page 98 : Décision n°2010.06.22.01SC : L’association « FRANCO HELLENIQUE DU VAR » se voit confier une prestation pour une conférence sur l’Ile de Santorin (Grèce), le 02 juillet 2010, Salle multivision, de 18h00 à 19h00.
Pages 99 et 100 : Décision n°2010.06.22.01 : Avenant acte constitutif régie de recettes « Photocopies ».
Page 101 : Arrêté n°2010.06.23.01 : Fin de fonction Laurent ESNARD – mandataire régie droit de place des marchés forains.
Page 102 : Arrêté n°2010.06.24.01 : Délégation de fonction et de signature en faveur de Monsieur AURIENTIS dans le seul domaine des espaces verts. Page 103 : Décision n°2010.06.24.01SC : La société RANDSTAD, agence d’intérim se voit confier une mission d’intérim pour la mise à disposition de six intérimaires.
Page 104 : Décision n°2010.06.28.01SC : L’association « STEEL NOTE » se voit confier une prestation pour assurer un apéritif musical le dimanche 18 juillet 2010, place jean jaurès, de 11h00 à 13h00, selon les modalités prévues dans le contrat annexé à la présente.
Page 105 : Décision n°2010.06.29.01SC : Destruction CITERNE A HYDROCARBURES immatriculé 9663 SD 83 date de 1 er mise en circulation : 10/07/1980
Page 106 et 107 : Décision n°2010.06.29.02SC : Acte constitutif régie Club Découverte.
Page 108 : Arrêté n°2010.06.29.03SC : Nomination régisseur et mandataire suppléant régie Club Découverte.
Page 109 : Décision n°2010.06.30.01SC : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire VITRANT / Commune du Beausset auprès du Tribunal Administratif de Toulon. VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DECISIONS – ARRETES DU MAIRE
TROISIEME TRIMESTRE 2010 SOMMAIRE
Pages 116 à 181 :
Page 116 : Décision n°2010.07.01.01.MP : La SARL AGRI LOISIR se voit confier le marché de fourniture et de pose de gazon synthétique pour la crèche du Beausset.
Page 117 : Décision n°2010.07.05.01.SC : La société AUXIMOBSUD se voit confier la mission de désinsectiser les fontaines de la commune du Beausset.
Page 118 : Décision n°2010.07.06.01.SC : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset / Monsieur ROUBIN auprès du Tribunal Correctionnel de Toulon et de toute autre juridiction nécessaire.
Page 119 : Décision n°2010.07.06.02.MP : La société BUREAU VERITAS se voit confier la réalisation d’une mission complémentaire de diagnostic amiante. Cette mission, avant travaux, concerne les locaux du bâtiment de l’espace Buzançais, bâtiment communal, sis rond-point de LATTRE de TASSIGNY.
Page 120 : Décision n°2010.07.07.01SC : Il est intégré, au sein de la liste des équipements mécaniques vérifiés par la société APAVE SUDEUROPE, un pont élévateur de véhicule.
Page 121 : Décision n°2010.07.08.01.MP : La société PAGES MOTICULTURE se voit confier le marché de fourniture de matériel d’entretien d’espaces verts pour les services de la commune du Beausset.
Page 122 : Décision n°2010.07.08.01.SC : L’association MEPOTH se voit confier une prestation pour assurer un concert le samedi 10 juillet 2010, Place Jean Jaurès de 21h30 à 23h30.
Page 123 : Décision n°2010.07.08.02.SC : L’association « VIANIMUSIC » se voit confier une prestation pour une soirée dansante le mardi 13 juillet 2010, place Jean Jaurès, de 21h30 à 1h00.
Page 124 : Décision n°2010.07.13.01SC : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset / SCEA L’OR DE NOS COLLINES auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 125 : Décision n° 2010.07.13.02.MP : La S.A.S PROVELEC SUD se voit confier le marché de fournitures courantes et services pour le remplacement des projecteurs du stade de rugby, au BEAUSSET.
Page 126 : Décision n° 2010.07.13.03.SC : La société SALAMANDRE se voit confier la réalisation de la Notice Descriptive de Sécurité et d’Accessibilités Handicapés, précisant les mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre à l’occasion de la réalisation des travaux d’aménagement d’un local au centre de la Petite Enfance, de la commune du Beausset.
Page 127 : Décision n° 2010.07.13.04.SC : La société SALAMANDRE se voit confier la conception et la réalisation de plans d’évacuation, avec consignes, pour le centre de la Petite Enfance, de la commune du Beausset.
Page 128 : Décision n° 2010.07.15.01.SF : La société AMI SECURITE FORMATIONS EVENEMENT se voit confier une prestation de formation destinée à l’habilitation des électriciens de la Ville du Beausset.
Page 129 : Décision n° 2010.07.16.01.SC : La SARL « LA CLE DES SOLS » se voit confier la mission destinée au nettoyage des vitres des locaux de la commune du Beausset. Page 130 : Décision n° 2010.07.19.01.MP : La SAS CHARLEMAGNE se voit confier le marché de fournitures courantes et services pour l’acquisition d’ouvrages pour la bibliothèque municipale de la commune du BEAUSSET.
Page 131-132 : Décision n° 2010.07.20.01 : avenant n° 1 à l’acte constitutif de la régie de recettes « DROIT DE PLACE DES MARCHES FORAINS HEBDOMADAIRES » - mise en place cautionnement.
Page 133-134 : Décision n° 2010.07.20.03.SC : avenant n° 1 à l’acte constitutif de la régie de recettes « TICKETS DE CANTINE » - mise en place cautionnement.
Page 135-136 : Décision n° 2010.07.20.05.SC : avenant n° 1 à l’acte constitutif de la régie de recettes « REGIE DES EAUX » - mise en place cautionnement.
Page 137-138 : Décision n° 2010.07.20.08.SC : avenant n° 1 à l’acte constitutif de la régie de recettes « C.L.S.H. » - mise en place cautionnement.
Page 139 : Décision n° 2010.07.22.01.SC : La SARL « AUXI mob SUD » se voit confier la mission d’assainissement des bacs à graisse des cantines des écoles Pagnol, Malraux et Gavot du Beausset.
Page 140 : Décision n° 2010.07.23.01.SC : La société SGME se voit confier la réalisation d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en place d’un système de vidéo protection.
Page 141 : Décision n° 2010.07.23.01SC : L’association « FOREVER » se voit confier une prestation pour une soirée dansante le vendredi 30 juillet 2010, jardin des Goubelets, de 21h00 à 23h00.
Page 142 : Décision n° 2010.07.23.SC2 : la société SECAP groupe Pitney Bowes se voit confier la fourniture d’un matériel de mise sous enveloppe DI 531.
Page 143 : Décision n° 2010.07.26.01.SC : Il est consenti à l’association ARC EN CIEL une occupation à titre précaire d’une surface maximum de 30m² délimitée par la Police Municipale les jours d’occupation située sur les hauts du parking des Placettes Quartier Sainte Magdeleine.
Page 144 : Décision n° 2010.07.27.01.MP : La Ste BIOS INFORMATIQUE se voit confier le marché de fournitures de matériel informatique pour la commune du BEAUSSET.
Page 145 : Décision n° 2010.07.27.01.SC : L’EURL ATELIER TESE se voit confier la mission d’études préliminaires relative à la requalification de la place Général DE GAULLE et de ses abords immédiats, sur la commune du BEAUSSET.
Page 146 : Décision n° 2010.07.28.01.MP : La société TECHNIVAP domiciliée 2 ème CAI, 285 avenue des Maurettes, 06270 VILLENEUVE-LOUBET se voit confier le marché de fourniture courante et services pour le nettoyage des ventilations des cuisines scolaires au Beausset.
Page 147 : Décision n° 2010.07.28.01.SC : La société SECAP, groupe PITNEY BOWES, se voit confier la mission de location d’une machine à affranchir dm 400.
Page 148 : Décision n° 2010.07.30.01.SC : Il est établi un contrat de location d’un photocopieur KYOCERA modèle 300 i et accessoires, pour une durée de 36 mois à compter de la livraison du photocopieur, avec le Groupe HEXAPAGE Finance (département de BNP Paribas Lease Group).
Page 149 : Décision n° 2010.07.30.02.SC : Il est établi un contrat de maintenance pour le photocopieur KYOCERA 300 i destiné à la régie municipale des eaux pour une durée de 36 mois à compter de la livraison du photocopieur, avec la Société 1 PACTE LITTORAL.
Page 150 : Décision n° 2010.08.02.01.MP : la S.A.R.L. APS 13 se voit confier le marché de travaux pour la création du pôle animation et culture, lot N°2 Menuiseries extérieures Aluminium-Fermeture, au BEAUSSET.
Page 151 : Décision n° 2010.08.03.01SC : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset / Monsieur Georges CASPAR auprès de la Cour Administrative d’Appel de Marseille.
Page 152 : Décision n° 2010.08.04.01.MP : La société BRO MERIDIONALE DE VOIRIE se voit confier le marché de fourniture courante pour l’acquisition d’une benne aspire feuilles pour la commune du Beausset.
Page 153 : Décision n° 2010.08.04.02.MP : avenant positif concernant le marché public relatif aux travaux pour la création du pôle enfance et vie scolaire, lot n°4 Peinture – Revêtement de sol – Faux plafond suspendu, au BEAUSSET, attribué à la société ALCA DECOR.
Page 154-155 : Décision n° 2010.08.05.1.SC : avenant à la décision n°2010.07.26.01 du 26 juillet 2010 concernant l’association ARC EN CIEL – changement de lieu.
Page 156 : Décision n° 2010.08.05.02.SC : Le Cabinet d’Avocats BRITSCH-SIRI et RIVOLET est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique de l’affaire Commune du Beausset / ALIMI auprès du Tribunal Administratif de Toulon.
Page 157-158 : Décision n° 2010.08.09.01.SC : La société APAVE se voit confier l’étude technico-économique sur le réseau qui recevra les effluents du projet de logements engagés par la commune (41 logement sociaux- projet NEXITY) situé à proximité immédiate de la cave coopérative viticole, de la commune du Beausset.
Page 159 : Décision n° 2010.08.09.01.sc : Il est consenti à l’association Aide et service à domicile une occupation à titre précaire du bureau de l’espace Azur situé place Général de Gaulle au Beausset, le mardi de 8h30 à 12h et le vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.
Page 160 : Décision n° 2010.08.09.02.sc : Il est consenti à l’association CROIX ROUGE une occupation à titre précaire du bureau de l’espace Azur situé place Général de Gaulle au Beausset, le lundi de 13h30 à 17h00.
Page 161 : Décision n° 2010.08.09.03.SC : Il est consenti au Centre Départemental d’Insertion Sociale (C.E.D.I.S.) une occupation à titre précaire du bureau de l’espace Azur situé place Général de Gaulle au Beausset, le lundi de 8h30 à 12h, le mercredi de 13h30 à 17h00 et le jeudi de 13h30 à 17h00.
Page 162 : Décision n° 2010.08.10.01.MP : La société POINT P TRAVAUX PUBLICS se voit confier le marché de fourniture de barrières pour la commune du Beausset.
Page 163 : Décision n° 2010.08.10.02.MP : La société AVS se voit confier le marché de fourniture courante et services pour la mise en place d’une alarme incendie à l’espace Mistral au Beausset
Page 164 : Décision n° 2010.08.16.01.MP : la société BUREAU VERITAS représentée par Monsieur Cyril MARTEL en sa qualité de Responsable d’opération, se voit confier la réalisation d’une mission de diagnostic de diagnostic amiante avant travaux de ravalement de façades de bâtiments communaux au BEAUSSET. Page 165 : Décision n° 2010.08.17.01.SC : L’auto entrepreneur « LYDIE BELMONTE » se voit confier une prestation pour un concert de jazz le dimanche 29 Août 2010, place Jean Jaurès, de 10h45 à 12h45.
Page 166 : Décision n° 2010.08.23.01.SC : La société « RSO », se voit confier une prestation pour assurer un concert One Step Jass trio le vendredi 27 août 2010, Place Jean Jaurès de 21h00 à 23h00.
Page 167 : Décision n° 2010.08.27.1.SC : Il est consenti une occupation à titre précaire du logement sis 1, allée du Tilleul au Beausset, à Madame CALCA.
Page 168-169 : Décision n° 2010.08.30.01.SC : Monsieur Michel DALMAS est nommé régisseur titulaire de la régie de recette pour l’encaissement des participations parentales pour la fréquentation du CLSH.
Page 170 : Décision n° 2010.08.30.02.SC : Madame Emilie AUDIN est nommée mandataire de la régie de recette pour l’encaissement des participations parentales pour la fréquentation du CLSH.
Page 171 : Décision n° 2010.08.31.01 : Monsieur Gérard AURIENTIS, 4 ème adjoint au Maire, est délégué pour intervenir dans les domaines relatifs aux espaces verts et assurera les fonctions et missions afférentes.
Page 172 : Décision n° 2010.09.01.01.MP : Le groupement BNG / GRENKE LOCATION se voit confier le marché de location et la maintenance de photocopieurs pour le pôle enfance et vie scolaire au BEAUSSET.
Page 173 : Décision n° 2010.09.03.01.MP : La société AVS se voit confier le contrat de maintenance pour l’alarme incendie à l’espace Mistral au Beausset
Page 174 : Décision n° 2010.09.03.02.SC : Il est établi un contrat de prestation AFFRANCHIGO LIBERTE N° 1-497714591 en date du 06/09/2010 avec la Poste, pour exécuter l’affranchissement en nombre des factures de la Régie des Eaux, rôle du 1 er semestre 2010.
Page 175 : Décision n° 2010.09.15.01.SC : L’association « EVENTS DEL MAR » se voit confier une prestation pour une animation de concert Ranking T. le samedi 25 septembre 2010, Maison des arts, à 21h00.
Page 176 : Décision n° 2010.09.17.01.MP : La société Villefranche Mobilier Urbain se voit confier le marché de fournitures courantes et services pour la fourniture, l’installation et le raccordement d’une cellule sanitaire à usage public, au BEAUSSET.
Page 177 : Décision n° 2010.09.21.01.SC : La société APAVE SUDEUROPE est missionnée pour effectuer le contrôle technique périodique des installations d’ascenseurs de la commune.
Page 178 : Décision n° 2010.09.23.04.SC : Le Cabinet Daniel VERBRUGGE, Expert Géomètre se voit confier la mission suivante concernant les parcelles AE– 812 et 813: - Relevé des murs de clôture réalisés
- Etablissement du plan de division foncière
- Dossier de publicité foncière. Rédaction d’un document d’arpentage
Page 179 : Décision n° 2010.09.23.05.SC : Le Cabinet Daniel VERBRUGGE, Expert Géomètre se voit confier la mission suivante concernant la parcelle AB-806 : - Etablissement du plan de division foncière
- Dossier de publicité foncière. Rédaction d’un document d’arpentage
Page 180 : Décision n° 2010.09.23.06.SC : L’entreprise DESCARTES se voit confier la mission de maintenance des licences CADMAPX et DROIT DES SOLS. Page 181 : Décision n° 2010.09.23.07.MP : La société LITTORAL BATIMENT se voit confier le marché de travaux pour la réhabilitation de l’auvent de la chapelle, au BEAUSSET.
Page 182 : Décision n° 2010.28.09.02.SF : La société MUNITIQUE se voit confier une prestation de formation destinée au service communication de la Ville du Beausset. VILLE DU BEAUSSET
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DECISIONS – ARRETES DU MAIRE
QUATRIEME TRIMESTRE 2010 SOMMAIRE
Pages 192 à 305 :
Page 192 : Décision n° 2010.10.04.1SC : L’association Ribambelle se voit confier la mission d’organisation d’activités d’éveil musical par les percussions pour les écoles élémentaires de la commune du Beausset.
Page 193 : Décision n° 2010.10.04.2SC : L’association RATAFIA THEATRE se voit confier la mission d’organisation d’activités théâtrales pour les écoles élémentaires de la Commune du Beausset.
Page 194 : Décision n° 2010.10.04.3SC : L’association JHOV se voit confier la mission d’organisation d’activités musicales et chant pour les écoles élémentaires de la Commune du Beausset.
Page 195 : Décision n° 2010.10.04.4SC : Madame Isabelle HERMITTE, exerçant l’activité d’animation culturelle et musicale en qualité d’auto-entrepreneur, se voit confier la mission d’organisation d’activités musicales et chant pour les écoles maternelles de la Commune du Beausset.
Page 196 : Décision n° 2010.10.04.5SC : L’association Initiative Formation Appui Pédagogique Emploi (I.F.A.P.E.) se voit confier la mission pour la mise en place et l’organisation d’ateliers d’études aux devoirs destinés aux élèves du primaire de la commune du BEAUSSET pour l’année scolaire 2010/2011.
Page 197 : Décision n° 2010.10.06.01SC : La société ALLOMAT est chargée d’installer une toilette autonome pour PRM au seing du cimetière du Beausset.
Page 198 à 199 : Décision n° 2010.10.07.01DGS : Il est institué une régie de recettes auprès de la Police Municipale de la commune du Beausset.
Page 200 : Décision n° 2010.10.08.01.MP : La société FAGEM se voit confier le marché travaux pour le ravalement de façades de bâtiments communaux au Beausset.
Page 201 : Décision n° 2010.10.12.01SC : L’association LEI TAMBOURINAIRE DE MAGALI se voit confier pour la fête « Terroir et tradition » du dimanche 17 octobre 2010, une animation de musiques traditionnelles provençales.
Page 202 : Décision n° 2010.10.12.02SC : L’association ATTELAGE ET TRADITION se voit confier pour la fête « Terroir et tradition » du dimanche 17 octobre 2010, une prestation de démonstration et d’exposition d’animaux.
Page 203 : Décision n° 2010.10.12.02.MP : La société PIE SUD EST se voit confier le marché de service pour la maintenance des chaudières des bâtiments communaux du BEAUSSET.
Page 204 : Décision n° 2010.10.12.03SC : La société G.V.G.S. (Goupe Varois de Gardiennage et de sécurité), se voit confier pour la fête « Terroir et tradition » du dimanche 17 octobre 2010, une prestation de gardiennage pour les nuits du 16 au 17 octobre et 17 au 18 octobre 2010 de 19h00 à 6h00.
Page 205 : Décision n° 2010.10.13.1DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Athlétique Beaussétan Club (A.B.C.) de la piste d’athlétisme du stade de football situé bd du 8 mai 1945 pour l’année 2010-2011.
Page 206 : Décision n° 2010.10.13.2DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Age d’or de la salle du foyer de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 207 : Décision n° 2010.10.13.3DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Amicale des Donneurs de sang de la Salle Pierre Bastid de l’Espace Mistral et du Bureau 1 de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011. Page 208 : Décision n° 2010.10.13.4DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Amicale des Anciens Marins de la Maison du Combattant de l’espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 209 : Décision n° 2010.10.13.5DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Anciens Combattants et victimes de guerre du canton du Beausset de la Maison du Combattant de l’Espace Mistral.
Page 210 : Décision n° 2010.10.13.6DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association ARC EN CIEL de la salle polyvalente de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 211 : Décision n° 2010.10.13.7DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Arts dans tous ses états de la salle polyvalente de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 212 : Décision n° 2010.10.13.8DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association AS PE GIC de la salle polyvalente du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 213 : Décision n° 2010.10.13.9DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association AVENIR MUSICAL du local de l’Espace Mistral sis rue Chanoine Bœuf pour l’année 2010-2011.
Page 214 : Décision n° 2010.10.13.10DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association BOXE AMERICAINE de la salle de danse du complexe sportif sis quartier Fourmigue au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 215 : Décision n° 2010.10.13.11DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association CHI GONG de la salle du Dojo de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 216 : Décision n° 2010.10.13.12DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association CHUONG QUAN KHI DAO de la salle du Dojo de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 217 : Décision n° 2010.10.13.13DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association CIBISTES DU BEAUSSET du local sis Square des Goubelets sis au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 218 : Décision n° 2010.10.13.14DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association COLLECTIF DU 19 MAI de la salle polyvalente de l’Espace Mistral sis avenue St Louis au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 219 : Décision n° 2010.10.13.15DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Comité de Jumelage CETONA de la Salle polyvalente de l’Espace Mistral situé avenue Saint-Louis pour l’année 2010-2011.
Page 220 : Décision n° 2010.10.13.16DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Comité de Jumelage SCHEIDDEG de la Salle du foyer de l’Espace Mistral situé avenue Saint-Louis au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 221 : Décision n° 2010.10.13.17DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association COUNTRY EVASION de la Salle de danse de la maison des Arts, de la Salle de danse du complexe sportif, de la Salle Bastid de l’Espace Mistral jusqu’au 31 décembre 2010, puis Salle multivision à partir du 1 er janvier 2011 pour l’année 2010-2011.
Page 222 : Décision n° 2010.10.13.18DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association DYNAMIC BEAUSSETAN la salle de danse de la maison des Arts située Rue de l’Egalité au Beausset pour l’année 2010-2011. Page 223 : Décision n° 2010.10.13.19DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association EBAUCHES de la salle Pierre Bastid de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 224 : Décision n° 2010.10.13.20DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association ECOLE DE MUSIQUE des locaux spécifiques de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 225 : Décision n° 2010.10.13.21DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association EPANOUIR de la salle Pierre Bastid de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 226 : Décision n° 2010.10.13.22DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association ESCOLO DEIS AGASSO GALOIO de la salle du foyer de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 227 : Décision n° 2010.10.13.23DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association FUTSAL de la salle polyvalente du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 228 : Décision n° 2010.10.13.24DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association LES INQUIETS BOULOMANES du terrain et du local du Boulodrome municipal pour l’année 2010-2011.
Page 229 : Décision n° 2010.10.13.25DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association JHOV du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 230 : Décision n° 2010.10.13.26DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association JOIE DE VIVRE de la salle Joseph Finidori sise Espace Buzançais, Rond Point De Lattre de Tassigny au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 231 : Décision n° 2010.10.13.27DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association JEUNESSE SPORTIVE BEAUSSETANE (J.S.B.) du stade de football municipal pour l’année 2010-2011.
Page 232 : Décision n° 2010.10.13.28DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association JUDO CLUB de la salle du dojo du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 233 : Décision n° 2010.10.13.29DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association LA JUVENTUDE de la salle de danse de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 234 : Décision n° 2010.10.13.30DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association MEDAILLES MILITAIRES de la Maison du Combattant de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 235 à 236 : Décision n° 2010.10.13.31DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association MJC de la Salle polyvalente du complexe, de la salle de danse du complexe, de la salle des arts martiaux du complexe, de la Salle Bastid de l’Espace Mistral, de la salle du dojo maison des Arts, du pas de tir extérieur du complexe sportif, de la salle informatique du complexe, du Pôle Animation Culture, de la salle Pierre Bastid de l’Espace Mistral, du bureau MJC du complexe, des Bureaux 3 et 4 du 1 er étage de l’Espace Mistral et de la Salle P. de Combret Maison des Arts pour l’année 2010-2011.
Page 237 : Décision n° 2010.10.13.32DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association MOTO CLUB du Bureau 2 de l’Espace Mistral et du Pôle Animation Culture pour l’année 2010-2011.
Page 238 : Décision n° 2010.10.13.33DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association L’OULIVELO de la salle de danse de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011. Page 239 : Décision n° 2010.10.13.34DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association OUVRAGES DIVINS de la salle du foyer de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 240 : Décision n° 2010.10.13.35DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association CHORALE POINT D’ORGUE de la salle De Combret de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 241 : Décision n° 2010.10.13.36DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association POST-PRO des bureaux 3 et 4 du 1 er étage de l’Espace Mistral sis avenue Saint-Louis au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 242 : Décision n° 2010.10.13.37DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association RUGBY CLUB DU BEAUSSET (R.C.B.) du stade de rugby municipal pour l’année 2010-2011.
Page 243 : Décision n° 2010.10.13.38DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SCAMB Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SCAMB de la salle des Arts Martiaux, du dojo du complexe et de la salle de danse Maison des Arts pour l’année 2010-2011.
Page 244 : Décision n° 2010.10.13.39DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SECOURS CATHOLIQUE du local sis rue Chanoine Bœuf au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 245 : Décision n° 2010.10.13.40DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SEL Intercommunal de la salle polyvalente de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 246 : Décision n° 2010.10.13.41DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SOUVENIR FRANÇAIS RHIN ET DANUBE de la Maison du Combattant de l’Espace Mistral pour l’année 2010-2011.
Page 247 : Décision n° 2010.10.13.42DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association SPORT EVASION de la salle de danse du complexe sportif, de la salle des arts martiaux du complexe sportif, de la salle du dojo de la maison des Arts, de la salle du dojo du complexe sportif et de la salle polyvalente du complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 248 : Décision n° 2010.10.13.43DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association TIR SPORTIF du stand de tir du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 249 : Décision n° 2010.10.13.44DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association TRAIT D’UNION de la salle polyvalente de l’Espace Mistral sis avenue St Louis au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 250 : Décision n° 2010.10.13.46DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association UN PEU D’AIRS de la salle De Combret de la Maison des Arts sise au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 251 : Décision n° 2010.10.13.47DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association VAR HANDBALL de la salle polyvalente du Complexe sportif pour l’année 2010-2011.
Page 252 : Décision n° 2010.10.13.48DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association VELO CLUB BEAUSSETAN du local de 9 m2 (ancien abri bus) situé Jardin des Goubelets au Beausset pour l’année 2010-2011.
Page 253 : Décision n° 2010.10.14.1DGS : Il est établi une convention de location par VAR HABITAT en faveur de la commune pour une durée de 3 ans à compter de la date de signature des parties pour les locaux sis 27 rue Portalis au Beausset. Page 254 : Décision n° 2010.10.14.02.SC : L’association « Rencontre autour du jeu » se voit confier une prestation pour assurer une animation interactive de 10 jeux traditionnels en bois avec encadrement d’animateur le dimanche 17 octobre 2010, place Jean Jaurès, de 10h00 à 17h30.
Page 255 : Décision n° 2010.10.14.03.SC : La société « les Editions du ver luisant » se voit confier une prestation pour assurer une animation théâtrale le dimanche 17 octobre 2010, place Jean Jaurès, de 15h00 à 16h00.
Page 256 : Décision n° 2010.10.14.04.SF : La société Ami Sécurité Formation Evènement se voit confier une prestation de formation destinée à l’habilitation des électriciens de la Ville du Beausset.
Page 257 : Décision n° 2010.10.14.05DGS : Il est consenti à l’association TRIANGLES INGENIERIE 83 (3 TI 83), une occupation à titre précaire du bureau de l’espace Azur situé place Général de Gaulle au Beausset, le mercredi de 8h30 à 12h00.
Page 258 : Décision n° 2010.10.15.01SC : Monsieur Stéphane MERIAUDEAU se voit confier la mission d’organisation d’activités à caractère ludiques et sportives pour les écoles élémentaires GAVOT, MALRAUX et PAGNOL de la commune du Beausset.
Page 259 : Décision n° 2010.10.18.03DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association Office du tourisme d’un bureau situé au rez-de- chaussée de l’immeuble Marius Mari au Beausset.
Page 260 : Décision n° 2010.10.18.04DGS : Il est consenti une occupation à titre précaire en faveur de l’association RATAFIA THEATRE de la salle de spectacle De Combret de la Maison des Arts au Beausset.
Page 261 : Décision n° 2010.10.22.01.MP : Avenant à la décision n° 2010.10.08.01.MP du 08 octobre 2010 – rectification erreur matérielle.
Page 262 : Décision n° 2010.10.22.02SF : Le Groupement Intérêt Publique pour la Formation et l’insertion professionnelle de l’académie de Nice (GIP FIPAN) se voit confier une prestation de formation afin de réaliser une action de validation des acquis de l’expérience au profit de Mme IMBERT Elisabeth agent des écoles maternelles de la ville du Beausset.
Page 263 : Décision n° 2010.11.03.01SF : L’auto entreprise représentée par Monsieur Alain COSSAIS se voit confier une prestation de formation destinée à perfectionner les agents de la ville du Beausset sur les logiciels WORD et EXCEL.
Page 264 : Décision n° 2010.11.08.01.MP : La société L’ANGLE se voit confier le marché de travaux pour la création d’un pôle animation et culture lot n°4 : menuiseries bois, au BEAUSSET.
Page 265 : Décision n° 2010.11.10.01.MP : La société FERALP MEDITERRANEE se voit confier le marché de fourniture et pose d’une plate forme de stockage au centre technique municipal de la commune du Beausset.
Page 266 : Décision n° 2010.11.17.01DGS : Avenant à la décision n° 2010.10.13.21DGS - changement de Président de l’association EPANOUIR.
Page 267 : Décision n° 2010.11.17.01.MP : la société TNT se voit confier le marché de travaux pour l’acquisition et la mise en place d’un autocommutateur et le câblage réseau de la salle informatique du Pôle Animation Culture pour la commune du Beausset.
Page 268 : Décision n° 2010.11.19.01.MP : La société STONE CONCEPT se voit confier le marché de fourniture de gabion pour le service des sports de la commune du Beausset.
Page 269 : Décision n° 2010.11.23.01.MP : La société ALCA se voit confier le marché de création d’un bureau au rez-de-chaussée du centre technique municipal de la commune du Beausset. Page 270 : Décision n° 2010.11.24.01.MP : La société DESCOURS & CABAUD se voit confier le marché d’acquisition de fournitures pour branchements d’eau de la commune du Beausset.
Page 271 : Décision n° 2010.11.25.01.MP : L’entreprise CECAS se voit confier le marché de mise en conformité des installations de ventilation de la cuisine de l’école primaire MALRAUX de la commune du Beausset.
Page 272 : Décision n° 2010.11.25.02DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique « MOURCHOU-FAURE / Commune du Beausset » enregistré sous le n°1002759-0 auprès du Tribunal Administratif de TOULON.
Page 273 : Décision n° 2010.11.30.01.MP : La société TECHNO MAN INGENIERIE se voit confier le marché pour la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage concernant l’analyse des offres se rapportant à la consultation « fourniture et installation d’un système de vidéo protection », au BEAUSSET.
Page 274 : Décision n° 2010.11.30.02.MP : La société INSER se voit confier le marché d’acquisition d’un logiciel de gestion du service formation de la commune du Beausset.
Page 275 : Décision n° 2010.12.01.01DGS : Le Cabinet d’Avocats LLC & ASSOCIES est chargé de représenter les intérêts de la Commune du Beausset dans le cadre du contentieux juridique « CUVELIER / Commune du Beausset » enregistré sous le n°1002780-1 auprès du Tribunal Administratif de TOULON.
Page 276 : Décision n° 2010.12.02.01.MP : La société France ILLUMINATIONS domiciliée se voit confier le marché de fournitures courantes et services pour la fourniture de décors d’illuminations de noël, au BEAUSSET.
Page 277 : Décision n° 2010.12.06.01.MP : La société CASAL SPORTS se voit confier le marché de fourniture et pose d’équipement sportifs dans les écoles primaires de la commune du BEAUSSET.
Page 278 : Décision n° 2010.12.07.01.MP : La société PACA ASCENSEURS se voit confier le marché de mise en conformité de l’ascenseur de la salle AZUR et de l’ascenseur de la maison des Arts et Culture, au BEAUSSET.
Page 279 : Décision n° 2010.12.08.01.SC : L’association « GE ET MO » se voit confier une prestation pour un Thé dansant le dimanche 12 décembre 2010, Maison des Arts, de 15h00 à 19h00.
Page 280 : Décision n° 2010.12.09.01.SC : La société « FC PRODUCTION » se voit confier une prestation pour une parade des bonhommes de neige le jeudi 23 décembre 2010, centre ville, de 14h00 à 18h00.
Page 281 : Décision n° 2010.12.09.02.SC : La société RANDSTAD se voit confier une mission d’intérim pour la mise à disposition de deux intérimaires.
Page 282 : Décision n° 2010.12.09.02.MP : Le groupe CIRCET se voit confier le marché de fourniture et d’installation d’un système de vidéo protection, au BEAUSSET.
Page 283 : Décision n° 2010.12.09.03.MP : La société GENTILETTI se voit confier de travaux pour la rénovation du hall de l’hôtel de ville de la commune du Beausset, lot n°1 : électricité.
Page 284 : Décision n° 2010.12.09.04.MP : La société FAGEM se voit confier de travaux pour la rénovation du hall de l’hôtel de ville de la commune du Beausset, lot n°2 : peinture. Page 285 : Décision n° 2010.12.14.01.SC : L’association « COMPAGNIE CASTELLAMARE » se voit confier une prestation pour un spectacle la forêt des chats le dimanche 19 décembre 2010, Maison des Arts, de 17h00 à 18h00.
Page 286 : Décision n° 2010.12.14.02.MP : La SARL Société Provençale de Travaux (SPT) se voit confier le marché de travaux pour l’AEP du centre ville au BEAUSSET.
Page 287 : Décision n° 2010.12.14.03.MP : La société TRANSALP se voit confier de travaux pour le déplacement du terrain polysport de la commune du Beausset..
Page 288 : Décision n° 2010.12.14.1.SC : La S.A.R.L. GERISK se voit confier la mission de finalisation du Plan Communal de Sauvegarde.
Page 289 : Décision n° 2010.12.16.1.DGS : Avenant modificatif de l’arrêté n° 2010.07.15.1 du 15 juillet 2010 portant délégation de Madame Nadine HERVE, 3 ème adjoint au Maire, d’un certain nombre d’attributions relevant de la formation.
Page 290 : Décision n° 2010.12.20.01.SC : Complément de crédit sur le compte 668 «Autres charges financières ».
Page 291 : Décision n° 2010.12.22.01 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Jean VADON.
Page 292 : Décision n° 2010.12.22.02 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Madame Claude BLOIS.
Page 293 : Décision n° 2010.12.22.03 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Madame Nadine HERVE.
Page 294 : Décision n° 2010.12.22.04 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Gérard AURIENTIS.
Page 295 : Décision n° 2010.12.22.05 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Claude FEDELE.
Page 296 : Décision n° 2010.12.22.06 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Madame Marie-Christine ROBIN.
Page 297 : Décision n° 2010.12.22.07 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Madame Françoise GRUNEVALD.
Page 298 : Décision n° 2010.12.22.08 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Henri CECCHINI.
Page 299 : Décision n° 2010.12.22.09 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Olivier CROUZIER.
Page 300 : Décision n° 2010.12.22.10 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Madame Carol LOUVEAU.
Page 301 : Décision n° 2010.12.22.11 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Jean-Marc PLAZA.
Page 302 : Décision n° 2010.12.22.12 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Patrick MOURCHOU.
Page 303 : Décision n° 2010.12.22.13 : Arrêté portant abrogation, à sa demande, de l’arrêté de délégation de fonction et de signature de Monsieur Yvon RELIAUD.
Page 304 : Décision n° 2010.12.22.01.MP : La SARL HLS se voit confier le marché de fourniture et pose de clôture pour la création de jardins familiaux sur la commune du Beausset. Page 305 : Décision n° 2010.12.22.02.MP : Le cabinet DANIEL VERBRUGGE se voit confier la convention pour le bornage contradictoire amiable des parcelles concernée par la création de jardins familiaux sur la commune du Beausset.
Page 306 Arrêté n°2010.12.23.01 : Arrêté portant retrait de la délégation de fonction et de signature de Monsieur Claude ALIMI.