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Déliberation - Deliberations CM 28 05 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM 28 05 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DELIBERATIONS
DU
28
MAI
2017
4.
installation
du
Conseil
municipal
- résultats
des
élections
municipales
et des
conseillers
communautaires Election
du
maire
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge
Détermination
du
nombre
d'adjoints
Election
des
adjoints
BEN
Mairie
de
Trignac
41
place
de
la Mairie
— 44570
TRIGNAC
— Tél.
02
40
45
82
26
—
Fax
02
40
90
38
84
www.mairie-rignac.
fr Département
.
ne
,
Loire-Atlantique
Commune
de
TRIGNAC
|
Arrondissement Saint-Nazaire
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Canton
DES
Saint-Nazaire
2
|
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
Du
28
MAI
2017
de
conseillers
en
129
_
Re
ox
DEL
20170528
01
de
présents
28
|
à
:
ae
2
de
votants
[29
|
L'an
deux
mille
dix sept,
le
vingt
huit
mai
=
a
—_—_———
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TRIGNAC
OBJET
:
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Claude
AUFORT
Étaient
présents:
Claude
AUFORT
-
Capucine
HAURAY
—
Jean-Louis
LELIEVRE
—
Installation
du
conseil
Dominique
MAHE-VINCE
—
Hervé
MORICE
—
Laurence
FREMINET
—
Denis
ROULAND
municipal
Nathalie
PRIMAS
—
Myriam
LEROUX
—
Sylvain
PRIMAS
-
Véronique
JULIOT
—
Jean-Pierre
ROM
—
Valérie
LE
SCAO
-
Yannick
BEAUVAIS
-—
Cécile
OLIVIER
—
Franck
Résultat
des
élections
GUILLAMET -
Sophie
PIHUIT
—
Boris
LEGOFF
—
Christelle
POHON
— Benoît
PICHARD
municipales
et
des
Anne-Marie
CARDINAL —
Sébastien
WAIRY
—
Delphine
BARRE —
David
PELON
—
Sylvia
conseillérs
HAREL-
Jean
GALI
— Lydia
POIRIER -
Yann
ROUSSEL
communautaires
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement :
Gilles
BRIAND
à Dominique
MAHE-VINCE
Absents
:
Le
Maire
certifi
le compte
rendu de cette délibération a été
Un scrutin
a eu lieu, Mme
Lydia
POIRIER
a
été nommée
pour
remplir
les fonctions de
affiché
à la porte
de
la mairie
le
secrétaire.
Et
que
la convocation
avait
été
faite
le
Exposé L'an
deux
mille
dix
sept,
le vingt
huit
mai
à
10
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Trignac
proclamés
élus
par
le bureau
électoral
à la suite
des
opérations
du
21
mai
2017,
se
sont
réunis
dans
la
salle
Atlantique
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le maire,
conformément
aux
articles
L
2122-7
et L 2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
:
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
ire
La
Nom
et
Prénom
1
M.
AUFORT
Claude
2
Mme
HAURAY
Capucine
3
M.
| LELIEVRE
Jean-Louis
4
Mme
MAHE-VINCE
Dominique
5
M.
MORICE
Hervé
6
Mme
FREMINET
Laurence
:
V
M.
ROULAND
Denis
8
Mme
PRIMAS
Nathalie
9
M.
BRIAND
Gilles
10
Mme
LEROUX
Myriam
11
M.
PRIMAS
Sylvain
12
Mme
JULIOT
Véronique 13
M
LE
CROM
Jean-Pierre
14
Mme
LE SCAO
Valérie
15
M
BEAUVAIS
Yannick
16
Mme
| OLIVIER
Cécile
17
M.
GUILLAMET
Franck
18
Mme
|
PIHUIT Sophie
|
19
M
LEGOFF
Boris
[20
Mme
POHON
Christelle
21
M
PICHARD
Benoît
22
Mme
CARDINAL
Anne-Marie
23
M
WAIRY
Sébastien
24
Mme
BARRE
Delphine
25
M
PELON
David
26
Mme
HAREL
Sylvia
27
M.
|
GALI
Jean
28
Mme
POIRIER
Lydia
29
M
|ROUSSELYan
Absent
excusé
: M.
BRIAND
Gilles,
a donné
pouvoir
à
Mme
MAHE-VINCE
Dominique.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
David
PELON,
Maire,
qui,
après
l'appel
nomi-
nal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
du
21
mai
2017.
Le
scrutin
du
2è"e
tour
des
élections
municipales
(et
des
conseillers
communautaires)
à
Trignac,
du
21
mai
2017,
ont
emporté
l'élection
avec
majorité
absolue,
de
la
liste
conduite
par
«
Ensemble,
agissons
pour
Trignac
»,
et
l'attribution
de
24
sièges
au
conseil
municipal,
et
dans
le cadre
de
la
proportionnelle,
de
5 sièges à
la liste
« Trignac
ouverture
un
avenir
commun
cap
2020».
Inscrits
: 5437
Votants
: 2886
Exprimés
: 2829
agissons
pour
Trignac
»
Liste
menée
par
Claude
Aufort
«
Ensemble,
1803
voix
63.78
%
Liste
menée
par
David
Pelon
« Trignac
ouverture,
avenir
commun
cap
2020
»
1024
voix
36.22
%
Le
nombre
de
sièges
attribués
(selon
le mode
d'élection
avec
prime
majoritaire
à
la
proportionnelle
- au
quotient
électoral
puis
à
la
plus
forte
moyenne)
est
le
suivant
:
Listes
Conseillers
municipaux
Conseillers communautaires
Ensemble,
agissons
pour
24
3
Trignac Trignac
ouverture
un
avenir
5
_
1
commun
cap
2020
Total
des
sièges
29
4 Monsieur
David
PELON,
Maire,
a ensuite,
déclaré
installer:
de
es
Nom
et Prénom
î
M.
AUFORT
Claude
2
Mme
HAURAY
Capucine
3
M
LELIEVRE
Jean-Louis
4
Mme
MAHE-VINCE
Dominique
5
M.
MORICE
Hervé
6
Mme
FREMINET
Laurence
7
M
ROULAND
Denis
8
Mme
PRIMAS
Nathalie
9.
M.
BRIAND
Gilles
10
Mme
LEROUX
Myriam
A
M.
PRIMAS
Sylvain
12
Mme
JULIOT
Véronique
13
|
M.
| LE CROM Jean-Pierre |
14
Mme
LE
SCAO
Valérie
15
M.
BEAUVAIS
Yannick
16
Mme
OLIVIER
Cécile
T
M.
GUILLAMET Franck
|
18
Mme
PIHUIT
Sophie
NH
19
M.
LEGOFF
Boris
20
Mme
POHON
Christelle
[21
|
M
|PICHARD
Benoît
22
Mme
CARDINAL
Anne-Marie
23
M
WAIRY
Sébastien
24
Mme
BARRE
Delphine
25
M.
PELON
David
26
Mme
HAREL
Sylvia
27
M.
GALI
Jean
28
Mme
POIRIER
Lydia
29
M.
ROUSSEL
Yann
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux. Les
conseillers
municipaux
suivants
sont
nommés
comme
conseillers
communautaires
:
N°
d'ordre
|
Qualité
(Mme,
M.)
Nom
et
prénom
1
M.
AUFORT
Claude
2
Mme
HAURAY
Capucine
2
M
LELIEVRE
Jean-Louis
4
M.
PELON
David
Mme
CARDINAL
Anne-Marie,
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil,
a pris
ensuite
la présidence.
Claufe
AUF
Transmis
à M. le Sous-Préfet
le
017
Reçu
par M.
le Sous-Préfet
le
JD
NA
Retour
en
Mairie
le
29
MAI
1017
Publié ou affiché le
9f)Le
2017
VUuuu Département
!
Loire-Atlantique
;
Arrondissement
î
Saint-Nazaire
}
Canton
|
Saint-Nazaire
2
;
Nombre de
conseillers
en
exercice de
présents
de
votants
OBJET
:
Election
du
maire
sous
la
présidence
du
doyen
d'âge
Le
Maire
certifie
que le compte
rendu
de
cette
délibération
a été
affiché
à la porte
de
la mairie
le
Et
que
Ex convocation
avait
été
faite
Je
Exposé
Commune
de
TRIGNAC
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
dix
sept,
te
vingt
huit
mai
DEL 20170528
02
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de TRIGNAC
étant
réuni
au
lieu ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
Claude
AUFORT
Étient
présents:
Claude
AUFORT
+
Capucine
HAURAY
—
Jean-Louis
LELIEVRE
-
Dominique
MAHE-VINCE
—
Hervé
MORICE
—
Eaurence
FREMINET
—
Denis
ROULAND
—
Nathalie
PRIMAS
—
Myriam
LEROUX
-
Sylvain
PRIMAS
- Véronique
JULIOT
—
Jean-Pierre
LECROM
—
Valérie
LE
SCAO
-—
Yannick
BEAUVAIS
-
Cécile
OLIVIER
—
Franck
GUILLAMET
--
Sophie
PIHUIT
—
Boris
LEGOFF
—
Christelle
POHON
—
Benoît
PICHARD
—
Anne-Marie
CARDINAL
—
Sébastien
WAIRY
— Delphine
BARRE
—
David
PELON
—
Sylvia
HAREL
—
Jean
GALI
—
Lydia
POIRIER
— Yann
ROUSSEL
Du
28
MAI
2017
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
teur
mandat
respectivement
:
Gilles
BRIAND
à
Dominique
MAHE-VINCE
Absents
:
Un
scrutin
a eu
lieu,
Mme
Lydia
POIRIER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire,
Mme
CARDINAL
Anne-Marie,
la
plus
âgée
des
membres
du
Conseil,
a
pris ensuite
la
présidence.
Elle
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
28
conseillers
présents
et a
constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Le
Conseil
& choisi
pour
secrétaire
Mme
Lydia
POIRIER
Election
du
Maire
- 1er
tour
de
scrutin
La
Présidente,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122-7,
L
2122-8
et
L
2122-10
du
Code
générat
des
collectivités
territoriales,
a
invilé
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection
d'un
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L'2122-7
du
Code.
Le
Conseil
Municipal
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
+
M.
Benoît
PICHARD
e
Mme
Sylvia
HAREL Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il a
fait constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la mairie.
Le
président
l'a constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-même
dans
l'urne
ou
le réceptacle
prévu
à cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
Tous
les
conseillers
ont
pris
part
au
vote.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
it a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins et enveloppes
déclarés
nuls
par
le bureau
en
application
de
l'article
L. 66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
ta cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont
êté
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
ciose
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
.
29
A déduire:
builetins
figieux
énumérés
aux
articles
L 65
et
L 66
du
Code
électorai
sereine
À
Reste
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
….....
20
Majorité
absolue
: .
15
Ont
obtenu
:
°
M.
Claude
AUFORT
24
voix
+
M
David
PELON
5 voix
M.
Claude
AUFORT,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
Maire. Pour
exfraikçonfôrme,
Le
Mai,
Claudé
AUFO
Transmis
à M.
le Sous-Préfet
le
30
MAI
an
Reçu
par
M.
le
Sous-Préfel
F
MA
1201
RUN
Retour
en
Mairie
le
Publié
ou
affiché
le
ï 1
MAL
917
LUUS Départe
ent
Commune
de
TRIGNAC
;
Loire-Atiantique
|
Arrondissement
i
Saint-Nazaire
i
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
ï
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
:
Du
28
MAI
2017
29
æ |
de présente
2 |
DEL 20170528 03
T
L'an
deux
mille
dix
sept,
le vingt
huit
mai
a,
Le
Conseit
Mun:
l de
la commune
de TRIGNAC
OBJET
:
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
Claude
AUFORT
Étaient
présents:
Claude
AUFORT
-
Capucine
HAURAY
—
Jean-Louis
LELIEVRE
—
Dominique
MAHE-VINCE
-
Hervé
MORICE
-- Laurence
FREMINET
—
Denis
ROULAND
—
Détermination
du
Nathalie
PRIMAS
—
Myriam
LEROUX
—
Sylvain
PRIMAS
- Véronique
JULIOT
—
Jean-Pierre
nombre
d'adjoints
LECROM
—
Valérie
LE
SCAO
-
Yannick
BEAUVAIS
—
Cécile
OLIVIER
—
Franck
GUILLAMET -—
Sophie
PHHUIT
—
Boris
LEGOFT
—
Christelle
POHON
—
Benoît
PICHARD
—
Anne-Marie
CARDINAL
—
Sébastien
WAIRY
—
Delphine
BARRE
—
David
PELON
—
Sylvia
HAREL—
Jean
GALI--
Lydia
POIRIER
-— Yann
ROUSSEL
Les
conseillers
ei-après
avaient
délégué
teur
mandat
respectivement :
Giles
BRIAND
à Dominique
MAHE-VINCE
Absents
:
Un
scrutin
a eu
lieu,
Mme
Lydia
POIRIER
à
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Le
Maire
certifie que
Le compte
rendu
de
cette
délibération
à été
affiché
à la porte
de
ta
mairie
le
Et que
la convacation
avait
été
Fuite
Le
Exposé Ce
nombre
représente
au
maximum
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
{art.
L'2122-2
du
CGCT),
soit
pour
Trignac,
8
adjoints
(le maire
comptant
en
plus).
Ce
nombre
d'adjoints
qui
est
un
maximum,
est
soumis
à délibération.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L
2122-1
et
L
2122-2,
Considérant
les
résultats
des
élections
municipales
en
date
du
21
mai
2017,
Ayant
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
décide
par
29
voix
la création
de
8
postes
d’adjoints
et
précise
que
l'entrée
en
fonction
de
ces
derniers
interviendra
dès
leur
élection.
Pour eyfrait copforme, Le
Mare,
Claui
AUFOR
Transmis
à M.
le Sous-Préfet
le
;
Un NAAOU
Reçu
par
M.
le
Sous PEER
Retour
en
Mairie
le
Ÿ MAI
av
Publié ou affiché le
É 1 MAI
2077
uuyg Département Loire-Atlantique Arrondissement
Commune
de
TRIGNAC
Saint-Nazaire
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
Canton
DES
Saint-Nazaire
2
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
Du
28
MAI
2017
de
conseillers
en
29
D
——
j
|
os
pe
DEL
20170528
04
le présents
28
|
,
ns
<
A.
—
ai
de
votants
29
|
L'an
deux
mille
dix
sept,
le vingt
huit
mai
a
————
—
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de TRIGNAC
OBJET
étant
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
M.
Claude
AUFORT
Étaient
présents:
Claude
AUFORT
-
Capucine
HAURAY
—
Jean-Louis
LELIEVRE
Dominique
MAHE-VINCE
—
Hervé
MORICE
—
Laurence
FREMINET
—
Denis
ROULAND
—
Nathalie
PRIMAS
—
Myriam
LEROUX
— Sylvain
PRIMAS
- Véronique
JULIOT
—
Jean-Pierre
Election
des
adjoints
LECROM
—
Val
LE
SCAO
-
Yannick
BEAUVAIS
—
Cécile
OLIVIER
Franck
GUILLAMET
—
Sophie
PIHUIT
—
Boris
LEGOFF
— Christelle
POHON
—
Benoît
PICHARD
—
Anne-Marie
CARDINAL -
Sébastien
WAIRY —
Delphine
BARRE —
David
PELON
—
Sylvia
HAREL -
Jean
GALI -
Lydia
POIRIER
—
Yann
ROUSSEL
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
respectivement
:
Gilles
BRIAND
à Dominique
MAHE-VINCE
Absents
:
Le
Maire
certifie que le
compte
rendu de cette délibération
a été
Un
scrutin
a eu
lieu,
Mme
Lydia
POIRIER
a
été nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
affiché
à
la porte
de
la
ma
le
secrétaire.
Et
que
la convocation
avait
été
faite le
Exposé Après
l'élection
du
Maire,
il a été
procédé
ensuite
sous
la
présidence
de
M.
Claude
AUFORT,
élu
maire,
à l'élection
de
8 adjoints
:
Premier
tour
de
scrutin :
le
Maire,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122-4,
L
2122-7-2
et
L
2122-8
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
invité
le
Conseil
à
procéder,
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
des
suffrages,
à l'élection
des
adjoints
au
Maire.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
5
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
muni-
cipaux
que
d’adjoints
à désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
2
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées :
Liste
de
M.
Claude
AUFORT :
M.
Claude
AUFORT
-— M.
Denis
ROULAND
—
Mme
Capucine
HAURAY
—
M.
Jean-Louis
LELIEVRE
-
Mme
Dominique
MAHE-VINCE
-—
M.
Hervé
MORICE
-
Mme
Laurence
FREMINET
-
Mme
Nathalie
PRIMAS
—
M.
Gilles
BRIAND
Liste
de
M.
David
PELON
: M.
David
PELON
-— Mme
Sylvia
HAREL
—
M.
Jean
GALI
—- Mme
Lydia
POI-
RIER
- M.
Yann
ROUSSEL
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
dans
l'urne
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc. Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
:
29
A
déduire
:bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les
votants
se
sont
fait
connaître
0
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
29
Majorité
abs0|U6
us...
15
La
liste
présentée
par
M
Claude
AUFORT
a
obtenu
24
voix
La
liste
présentée
par
M.
David
PELON
a obtenu
5 voix
La
liste
présentée
par
M.
Claude
AUFORT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
Maire
:
1.
M.
Denis
ROULAND
2.
Mme
Capucine
HAURAY
3.
M.
Jean-Louis
LELIEVRE
4.
Mme
Dominique
MAHE-VINCE
5.
M.
Hervé
MORICE
6.
Mme
Laurence
FREMINET
7.
Mme
Nathalie
PRIMAS
8.
M.
Gilles
BRIAND
lit c@nforme, FOR
Transmis
à
M.
le Sous-Préfet
le
29 fn
MAI
2017
Reçu
par M. le Sous-Préfetle
31}
MAI
2017
1] fl
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Relour en Mairie le
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MAI
?01
Publié
ou
affiché
le