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Convocation - 2024 04 05 convocation au cm du 11 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Captieux.
Lien du pdf (Convocation - 2024 04 05 convocation au cm du 11 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
À
village
de
traditions,
terre
d'avenir
Captieux,
le 05
Avril
2024
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
Extraordinaire
qui
se
tiendra
en
Mairie
de
Captieux
le :
Jeudi
11 Avril
2024
à 19h30
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
l'ordre
du
jour
de
cette
séance,
ainsi
qu'un
modèle
de
procuration
à compléter
et à
signer
en
cas
d'absence.
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Mairie de
Captieux
05
56
65
60
31
Place
du
8 mai
1945
33840
CAPTIEUX
wuwcapleux
fr
Ê
AUS | D TT
|
|
es
à
village
de
traditions,
terre
d'avenir
ORDRE
DU
JOUR
Séance
du
11 Avril
2024
à 19h30
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance,
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
21
Mars
2024
Délégations
de
Mme
Le
MAIRE,
- Ordre
du
Jour
:
e FINANCES
EAU
/ASSAINISSEMENT > Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
> Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
DE
GESTION
2023
> Délibération
concernant
l'intégration
des
Résultats
en
Section
Fonctionnement
et en
Section
Investissement
du
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
de
l'eau/assainissement
au
BUDGETCOMMUNAL
2024
et dissolution
du
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
au
31/12/2023
ï
COMMUNE
Délibération
concemant
l'approbation
du
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
DE
GESTION
2023
Affectation
du
Résultat
de
Fonctionnement
de
l'année
2023
Vote
des
taux
d'impôt
Délibération
approuvant
la subvention
de
fonctionnement
au
RP
Délibération
approuvant
la subvention
de
fonctionnement
au
CCAS
Délibération
approuvant
la subvention
d'investissement
au
Centre
Médical
de
Santé Délibération
concernant
le transfert
des
montants
à verser
au
SIVOM
du
BAZADAIS Délibération
autorisant
Mme
LA
MAIRE
à signer
des
conventions
de
Mise
à
disposition
du
Personnel
Communal
au
RPI,
CCAS,
CCAS-MARPA
et
CENTRE
MEDICAL
DE
SANTE
Délibération
concernant
le vote
du
Budget
2024
VV VV VYNNVYNN Y
- RPI
Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
DE
GESTION
2023
Affectation
du
Résultat
de
Fonctionnement
de
l'année
2023
Délibération
concernant
l'approbation
du
BUDGET
2024
VVYNY
CENTRE
MEDICAL
DE
SANTE
Mairie de
Captieux
05
56
65
60
31
Place
du
8 mai
1945
33840
CAPTIEUX
wwwçaptieux.fr
.
Re el
ee 1 village de traditions, terre d'avenir
Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
Délibération
concernant
l'approbation
du
COMPTE
DE
GESTION
2023
Affectation
du
Résultat
de
Fonctionnement
de
l'année
2023
Délibération
concernant
l'approbation
du
BUDGET
2024
Délibération
autorisant
Mme
LA
MAIRE
à déposer
la demande
de
FOND
VERT
pour
la rénovation
énergétique
du
Centre
Public
de
Santé
VYVYNVYY
e Comptes
Rendus
des
réunions
« Discussions
diverses
Mairie de
Captieux
05
56
65
60
31
Place
du
8 mai
1945
33840
CAPTIEUX
www
çaptieux.fr
.
UE LANG