Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 17 décembre 2020
Compte-Rendu - cr sommaire CM 17 decembre 2020 2
Convocation - Convocation CM 06 07 2023
Déliberation - PVCM23092021
Convocation - convocation CM du 04 NOVEMBRE 2020
Procès Verbal - PV CM 17 décembre 2019
Déliberation - internet 17 decembre 2020
Compte-Rendu - 24 12 17 CR CM 34 affichage
Compte-Rendu - cr cm 17 decembre 2020
Procès Verbal - pv cm 17 decembre 2020
Ordre du Jour - CM 17 DECEMBRE 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Charbonnières-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 17 DECEMBRE 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
PES
auf EE Charbonnières-les-Bains, le 10 décembre 2020 Charbonnières les Bains
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
e DESIGNATION DES SECRETAIRES DE SEANCE
e APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 SEPTEMBRE 2020
° INFORMATION
Installation nouvelle conseillère municipale Béatrice MARIAUX
Présentation du rapport annuel 2019 de la Mission locale
e AFFAIRES GENERALES
d Service public de l'Enfance Jeunesse - Rapport annuel d'activité 2019
Service public de la Petite Enfance — Rapport annuel d'activité 2019
Remplacement d'une conseillère municipale démissionnaire au sein des commissions municipales
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Création et fixation de la composition de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Elections des membres de la conférence de l'entente intercommunale pour la Maison des Arts entre les communes de Charbonnières les Bains et Marcy l'Etoile
Elections des membres de la conférence de l'entente intercommunale pour le stade de foot intercommunal des communes de Charbonnières les Bains et Marcy l'Etoile
Signature du protocole tripartite de « Participation citoyenne » entre le Préfet, le commandant de groupement de gendarmerie de Tassin la Demi-Lune et le Maire
Convocation du Conseil Municipal — Séance du 17/12/2020 - Page 1/3FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE
10.
11:
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Budget principal de la commune de Charbonnières les Bains: engagement des dépenses
d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
Prise de participation dans la Société Publique Locale d'Efficacité Energétique - SPL OSER
Contribution Mission locale des Monts d'Or et des Monts du lyonnais — Participation financière de la commune pour l’année 2020
Projet de construction de 2 courts couverts et d'une halle couverte dédiée au sport de raquettes au parc des sports - Demande subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes
Cimetière communal - Tarifs des concessions pour l'année 2021
Divers tarifs communaux pour l'année 2021
Salle Alpha — Tarifs communaux pour la location de salle pour l'année 2021
Médiathèque — Tarifs communaux pour l'année 2021
Salle Sainte Luce — Tarifs communaux 2021 de location de la salle pour l'organisation d'exposition et de salons
RESSOURCES HUMAINES
18.
19.
Renouvellement de la convention annuelle avec l'association « comité social du personnel du grand Lyon
Métropole » avec ses collectivités territoriales et ses établissement publics pour l'année 2021
Projet nature 2020 « vallons de Serres, des Planches et de la Beffe » - Convention de délégation de
gestion
URBANISME — TRAVAUX — ENVIRONNEMENT
20. Inscription et application du régime forestier à certaines parcelles boisées communales
QUESTIONS DIVERSES
(En application de l'article 4 « Questions Orales et/ou écrites » du règlement du Conseil Municipal adopté le 16 septembre 2008)
Convocation du Conseil Municipal — Séance du 17/12/2020 - Page 2 /3pour voter en mes lieu et place au cours de la séance
du Conseil Municipal du 17 décembre 2020
Date : Signature :
Convocation du Conseil Municipal — Séance du 17/12/2020 - Page 3/3