Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 05.12.2022

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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 05.12.2022 Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Marcilly. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municipal du 05.12.2022)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Transports, Département de

Seine-et-Marne

République Frânçâise

Commune de MARCILLY

Présents:8

Votants:9

Nombre de membtes Séance du lundi 05 décembre 2022 L'an deux mille vingt-deux et le cinq décembre I'assemblée régulièrement convoqué le 29 novembre 2022, s'est réuni sous la présidence de Dominique DUCHESNE

Sont orésents: Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Xavier TONDU, Muriet ROUGERIE. Ludivine AMADO

Représentés: Thierry BARBARY

Excuses:

Absents: Hervé BOULMÉ

en ice: 10

nce: Ludivine AMADO

Le Maire ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, le quorum est atteint.

ll a étê procédé, en conformité avec l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du conseil.

Mme Ludivine AMADO se propose pour remplir les fonctions de secrétaire de séance et Mme le Maire l'accepte.

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la délibération n'4 initialement prévue concernant la "Modification de l'article'l-A de la zone A du PLU" est annulée car un arrêté de modiiication simplifiée doit être fait au préalable, il n'y a donc pas lieu de délibérer pour le momenl.

Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que 3 délibérations sont à rajouter à l,ordre du jour suite à la présentation de la société STRATEGIA.

- Contrat de prestation de service avec la société STRATEGIA - Travaux concernant le réseau d'éclairage public - programme 2023 - Travaux concernant la réhabilitation de l'église - Demandes de subventions

L'ordre du jour de la séance est le suivant :

1. Présentation du cabinet Stratégia

2. Contrat de prestatlon de service avec la société STRATEGIA

3. Travaux concernant le réseau d'éclairage public - programme 2023 4. Travaux concernant la réhabilitation de l'église - Demandes de subventions 5. Délibération : Modification des statuts de la Communauté de Communes l'adoption du pro.iet

6. Délibération : Conventionnement pour accès au système du SIG

Géographique) du SDESM

7. Délibération : Autorisation relative aux dépenses d,investissement

8. Questions diverses

: débat et vote relatif à

(Système d'lnformation

Approbation du procès verbal de la séance du 1O octobre 2022 :

Aucune demande de correction n'est demandée.

Le procès verbal est adopté à l'unanimité.

1. La séance démarre avec la présentation du cabinet Strategia.

La société a été conseillée par le SDESM et est connue du Trésorier.

Madame TAMATA-VARIN, fondatrice de Strategia et Maire de Yèbles (77), recherche des financements pour des proJets d'investissement avec recherche de subventions et montage des dossiers.

Strategia accompagne les organisations publiques dans la mise en place d'une stratégie finâncière globale, cohérente, sécurisée et gagnante pour les projets d'investissements en mobilisant tôus les dispoaitifs de financement existants au niveau départemental, régional, national et européen et en apportant des outils innovants éprouvés pour réussir la mobilisation de subventions disponibles.Les missions de Strategia sont :

- Réalisation des audits financiers et d'études de faisabilité des projets

- Accompagnement à l'élaboration d'une stratégie financière globale - Recherche de financements

- Montage et suivi des dossiers de subventions

- Pilotage stratégique de projets

- Assitance budgétaire et comptable

- Formation des élus et des agents des organisations publiques

- Accompagnement à la stratégie de communication

2. Contrat de prestâtion de service avec la société STRATEGIA - DÊ 2022 26

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant la nécessité d'être accompagné pour la recherche de financement, le suivi administratif et financier des travaux d'éclairage public 2023 et la réhabilitation de I'Eglise ;

Considérant l'expertise de la société STRATEGIA représentée par la Présidente Marième TAMATA-VARIN;

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :

. Accepte le contrat de prestation de service de la société STRATEGIA.

. Donne pouvoir à Madame le Maire pour signer tous les documents relatifs à ce contrat.

Ont voté pour: Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO.

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /

3. Travaux concernant le résêau d'écleirage public - Progrâmme 2023 - Subventions - DE 2022 27

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Considérant le projet d'éclairage public visant aux remplacemenB de plusieurs points lumineux en 2023 ;

Considérant la possibilité de solliciter des subventions auprès des différents organismes ,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à I'unanimité des membres présents et représentés,

. Approuve le programme de travaux 2023 visant aux remplacements de plusieurs points lumineux.

. Autorise Madame le Maire à solliciter les subventions auprès des différents organismes pour la rêalisation de l'opération d'éclairage public 2023.

. De donner pouvoir à Madame le Mâire pour signer tous les documents relatifs au programme d'éclairage public 2023.

Ont voté pour: Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO.

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /

4. Travaux concernant la réhebilitation de l'église - Demandes de subventions - DE 2022 28

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Consadérant la nécessité de réhabiliter l'Église ;

Considérant la possibilité de solliciter des subventions auprès des différents organismes ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :. Approuve le programme de réhabilitation de l'Église.

. Autorise Madame le Maire à solliciter les subventions auprès des différents organismes pour la réalisation de la réhabilitation de l'Église.

. De donner pouvoir à Madame le Maire pour signer tous les documents relatifs aux demandes de subventions pour la réhabilitation de l'Eglise.

Ont voté pour ; Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO,

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /

Au cours de sa séance du 30 septembre dernier, le Conseil communautaire a adopté un projet de modification des statuts de la Communauté de communes sur le Titre 2 . Compétences, afin de permettre la délégation de compétence au profit d'un département ou d'une région.

La même délibération propose la délégation de la compétence "Services des transports périscolaires pendant la pause méridienne (hormis le service d'accompagnement des élèves)" au profit du département de Seine-et-Marne.

Le Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Terriloriales et notamment ses articles L11 1 'l-8, l. 5214-16,l. 5211-17 et L. 521 1-20,

Vu la délibération du Conseil communautaire n"2022-09116, en date du 30 septembre 2022 noliliée le 7 ocloûe 2022,

Considérant le protet de statuts.

Considérant que les conseils municipaux des vingtdeux communes membres sont invités à se prononcer sur le projet de modification des statuts et de délégation de compétence au profit du département, dans un délai de trois mois à compter de la notification de la délibération de la Communauté de communes du Pays de l'Ourcq.

OUi l'exposé de Madame le Maire,

Aprè6 en avoir délibéré, le Conseil municipal, à I'unanimité des membres préaents et représentés :

1. Approuve le prolet de modification des statuts de la Communauté de communes, tel qu'annexé à la présente ;

2. Approuve le principe de la délégation du service de transport périscolaire méridien au Conseil départemental de Seine-etMarne.

Mme le MAIRE demande à Mr DIDON, adjoint délégué aux affaires scolaires, si tout se passe bien Mr DIDON confirme que tout se passe bien malgré quelques petits retards ponctuels.

5. Modification des statuts de la Communauté de Communes : débat et vote relatif à f'adoption du projet - DË._2022_29

Ont voté pour : Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO.

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /

6. Signature d'une convention pour les services SIG (Système d'lnformation Géographique) du SDESM et la mise en commun des données et des ressources dans le domaine de f information géographique - DE_2022_30

vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;Vu l'arrêté inter-préfectoral n"2lz2lDRCUBLlln's du 03 tévriet 2022 portant modifications des statuts du syndicat départemental des énergies de Seine et Marne (SDESM) ;

Vu la délibération î" 2022-28 du comité syndical du SDESM du 06 avril2022;

Considérant que la commune de Marcilly est membre du SDESM ;

Considérant que le SDESM propose à ses membres le bénéfice d'un Système d'information géographique (SlG) |

Considérant que la commune de Marcilly souhaite bénéficier de ce système d'information géographique ,

Considérant la convention-cadre proposée par le SDESM pour l'accès à ce service, et notamment ses dispositions financières I

Après en avoir délibéré,

Le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :

. Approuve la convention-cadre annexée à la présente délibération, ainsi que ses annexes.

. Autorise le maire à compléter et signer cette convention.

. Autorise le maire à prendre tout acte ou mesure nécessaire à l'exécution de cette convention.

Ont voté pour : Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO,

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /

Mme le MAIRE informe le conseil municipal qu'il est possible par leur intermédiaire de faare un diagnostic énergétique des bâtiments pour un coût de 1€ par habitant et d'éventuellement faire installer des panneaux photovaltaiques sur le bâtiment de la salle des fêtes.

Mr COLSON propose de réfléchir sur une mise en place de panneaux également sur le bâtiment école.

7. Autorisation relative aux dépenses d'investissemenl - OE_2022_31

Vu I'article 15 de la loi n'88-13 du 5 ianvier 1988 portant sur l'amélioration de la décentralisation qui permet aux communes, sur autorisation de l'assemblée, d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les dépenses afférentes au remboursement de la dette. Les crédits correspondants sont inscrits au budget dès lors de son adoption, l'autorisation mentionnée précise le montant de l'affectation des crédits.

Pour mémoire, les dépenses d'investissements au budget 2022 el les décisions modificatives s'élèvent au total à'139 057,42 €, non compris le chapitre'16. Sur la base de ce montant, les dépenses d'investissement peuvent être engagées, liquidées et mandatées dans la limite d'un montant de 34 764,36 e.

ll y a lieu de ce fait d'autoriser Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement du budget, avant le vote du budget 2023 selon la répartition suivante :

CHAPITRE 20

Article 203 250,00 €

CHAPITRE 21

Article 2131

Article 2135

Nlicle 2152

2 912,50 €

15 216,00 €

4 984.61 €

Article 2157 750,00 €

Article 2158 10 151.25 €

Article 2183 500,00 €

Oui l'exposé de Madame le Maire et après délibération, le Conseil municipal à l'unanimité des membres présents et représentés,

DECIOE

D'autoriser Madame le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement du budget, avant le vote du budget 2023, les dépenses d'investissement peuvent ainsi être engagées, liquidées et mandatées dans la limite d'un montant total de 34 764,36 €.

Ont voté pour: Dominique DUCHESNE, Ludivine HURAND, Fabrice DIDON, Patrick JOLLY, Patrice COLSON, Thierry BARBARY représenté par Fabrice DIDON, Xavier TONDU, Muriel ROUGERIE et Ludivine AMADO,

Ont voté contre : /

Se sont abstenus : /8. Questions Diverses

- Modification simplifiée du PLU : Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'un arrêté va être pris concernant une modification simplifiée du PLU concernant Ia zone A suite au projet de remblaiement de la carrière.

Suite à cet arrêté, une délibération sera prise pour mise à disposition du dossier au public.

- Choix du mobilier du terrain Multisports et espaces verts : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le cabinet Greuzat a consulté 2 prestataires (ABC et ARÉA) pour choisir le mobilier urbain et les arbustes pour arborer le terrain multisports.

Une discussion s'engage sur les différents arbustes et les supports vélos. Après présentation du catalogue, un choix sera à faire parmi les différentes propositions.

- Carrefour de la rue des épinettes et rue de la Borne Blanche: Madame le Maire informe le Conseil Municipal que les bordures ont de nouveau été endommagées et que les travaux précédents n'ont pas tenu. Après avoir contacté Eurovia, il s'avère que le devis s'élève au même montant que les travaux déjà effectués.

Mr COLSON indique que le travail n'a pas été mal fait mais qu'un camion est monté dessus et qu'avec le poids les bordures sont tombées.

Mme le MAIRE va les recontacter afin de refaire un point précis.

- Elagage de 3 arbres : Madame le Maire informe le Conseil Municipal que 2 devis ont été demandés à des paysagistes (EVS et ATSA) concernant l'élagage de 3 arbres au niveau de l'église. Mr DIDON indique que ce qui coûte cher dans un devis d'élagage concerne le ramassage et l'évacuation des branches et propose que la commune prenne en charge l'évacuation.

Mr COLSON répond qu'il n'y a rien a récupérer et que les branches seraient difficiles à transporter. Mr JOLLY indique qu'il y a en plus des chenilles urticantes sur un des arbres. Mme ROUGERIE répond qu'il est possible de mettre des ceintures autour dê I'arbre afin de faire tomber et récupérer les chenilles dans un sac.

Mme le MAIRE répond que le choix de l'entreprise se fera en fonction des prestations proposées.

- lntervention sur le vitrail de l'église: Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le grillage va être découpé afin d'intervenir sur le vitrail qui a été endommagé par des jets de pierres et sera remis ultérieurêment.

- Covaltri: le panneau à installer rue de fleurette pour le ramassage des poubelles a été commandé et la proposition faite aux propriétaires de la cour privée de la rue Neuve concernant le passage du camion de ramassage des poubelles directement dans la cour n'aboutira pas pour cause de refus de 2 des 6 propriétaires.

Mr DIDON évoque un nouveau traçage sur le trottoir afin de prévoir un emplacement bien défini pour leurs poubelles.

Mr DIDON évoque également les problèmes réguliers de déchets au sol qui tombent des poubelles. Les membres du Conseil Municipal confirme ce fait.

- Réunion du SDESM sur l'éclairage public : Monsieur COLSON informe le Conseil Municipal que le contrat de maintenance de l'éclairage public a été repris par la société BIR et que celle-ci va mettre en place des gencods sur les poteaux pour un signalement plus rapide des dysfonctionnements via un nouveau système d'alerte informatique et donc des interventions plus rapides.

- lnstallation des illuminations de Noël : Madame le Maire demande la disponibilité de chacun pour aider l'agent communal pour l'installation des illuminations de Noê1.

Mr COLSON et Mr DIDON reproche un manque d'organisation et demande que dans les années futures, l'installation des illuminations de Noèl soit anticipée et organisée afin de ne pas se retrouver dépourvu en cas d'absence.

Mme le MAIRE va faire appel à une aide extérieur pour aider I'agent communal.

- Distribution des colis des anciens: Les colis étant prêts à être distribués et classés par rue, chacun s'inscrit sur la liste pour distribution.

- Dépôt sauvage : Mr JOLLY informe les membres du conseil qu'un nouveau dépôt sauvage a été constaté après le cimetière.- Bouche d'incendie rue des Marguilliers : Monsieur COLSON intervient pour informer le conseil que la borne à incendie rue des Marguilliers est systématiquement cachée par une voiture qui stationne devant et gêne par la même occasion l'accès aux pompiers en cas d'incendie. ll est rappelé qu'il est interdit de se garer devant une borne à incendie. Une discussion s'engage sur la mise en place d'un dispositif anti-stationnement.

Mr COLSON propose la mise en place de barrières afin d'empêcher le stationnement. Mr DIDON propose un panneau d'interdiction de stationner.

Mme le MAIRE approuve et propose de mettre un panneau d'interdiction de stationner.

- Maison de Mr VOEGELE - Cour de la bouteille : Mme le MAIRE informe le Conseil Municipal que la maison de Mr VOEGELE qui se trouve "Cour de la Bouteille" a été vendu et acheter par CL HABITAT MEUBLE.

- Réunion des enfants sur Ie terrain multisports : Monsieur DIDON informe le Conseil Municipal que la réunion avec les enfants concernant le futur terrain multisports c'est très bien déroulée et que des propositions ont même été faites avec notamment la mise en place de référents parmi les enfants.

- Spectacle de Noël : Monsieur DIDON demande la disponibilité de chacun pour le spectacle de Noel du dimanche 12 décembre afin d'aider à organiser cet évènement et Mme AMADO informe que I'emballage des cadeaux se fera vendredi.

- Ancien siège du Crédit Agricole : Monsieur DIDON informe le Conseil Municipal que I'ancien siège du Crédit Agricole de Meaux a proposé à la commune la récupération de meubles avant la fin du mois. Une organisation est à définir pour la récupération.

La séance du Conseil Municipal est clôturée à22h30

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Dominique DUCHESNE