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Compte-Rendu - 683 view Document publié le Mardi 14 juin 2016 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 683 view)Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Démocratie, SEANCE DU 14 juin 2016

L’an deux mille seize, le mardi 14 juin à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué le 7 juin 2016 s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Robert MABILLOTTE, Philippe PICQUE, Loïc TAPISSIER, Patrick DELANDE.

Mmes Sophie FOUCAULT, Pascaline HAMONIER, Sophie CHAUMEIL, Isabelle DESHAYES.

Excusés : Mme Charlotte CHAUSSÉ donne pouvoir à Pascaline HAMONIER Mme Annick DUPONT donne pouvoir Robert MABILLOTTE

Mr Jean-François GOMEZ donne pouvoir à Jean-Claude BAGUET

Mr Frédéric LANGLOIS donne pouvoir à Loïc TAPISSIER

Mme Isabelle POSTEL

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Mr le Maire demande l’ajout de points l’ordre du jour :

- Choix de l’architecte pour la station-service

- Lancement de l’appel d’offres pour la station-service

Concernant le compte rendu de la séance du 10 mai 2016, Mr MABILLOTTE demande si la convention avec Mr BATARD (magasin Coccinelle) est établie. Mr le Maire précise qu’elle reste à réaliser.

INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS – EXERCICE 2016 Mr le Maire présente le courrier de la Préfecture qui demande un avis sur le taux de progression à retenir pour 2016 au niveau de l’indemnité représentative de logement des instituteurs. Pour l’année 2016 le taux prévisionnel d’évolution de l’indice des prix hors tabac est estimé à 1.00 %. Le conseil municipal entérine à l’unanimité ce taux prévisionnel.

PROGRAMME DES 13 ET 14 JUILLET 2016

Le conseil municipal valide le programme proposé à savoir :

Mercredi 13 juillet 2016 :

22 h 00 – rassemblement à la mairie pour la retraite aux flambeaux avec participation de la fanfare des pompiers de SONGEONS

23 h 00 – feux d’artifice au terrain de football suivi d’un bal public organisés par le Comité des Fêtes

Jeudi 14 juillet 2016 :

11 h 00 – rassemblement à la Mairie

Monument aux Morts – Dépôt de gerbe – remise de galons aux pompiers

Vin d’honneur offert par la municipalité au Centre de Secours

TICKETS PISCINE 2016

Pour la période estivale de juillet et août 2016, le Conseil Municipal décide d’octroyer à chaque enfant de la commune, deux entrées gratuites par semaine pour la piscine de GRANDVILLIERS ou de FORMERIE.

Des tickets piscine ENFANT seront délivrés pour les enfants de 4 à 16 ans qui seront facturés à la Commune de SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix de 1.00€ l’un.

Des tickets piscine ADOLESCENT seront délivrés pour les adolescents de 16 à 20 ans qui seront facturés à la commune de SONGEONS par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix de 2.00 € l’un.Un calendrier de ramassage en car est prévu pour le mois d’août sur les jeudis 4, 11, 18 et 25 août 2016. Le car passera à SONGEONS à 14 h 45 à la Halle. Les enfants seront 1 heure pleine en baignade et devront remonter dans le car de la Sté CABARO à 17 h 30 au plus tard pour le retour. Il est rappelé que les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés d’un adolescent de 14 ans minimum.

CCPV – NOUVELLE CONVENTION CONCERNANT L’INSTRUCTION DES DOSSIERS D’URBANISME AU 1er JUILLET 2016

Les communes sont liées au service instructeur communautaire via une convention, qui régit les modalités d’organisation d’instruction des autorisations d’urbanisme, pour une durée de 1 an. Les conventions sont cette année modifiées. Le renouvellement au 1er juillet 2016 ne sera pas tacite, mais fera l’objet d’une nouvelle signature de la part des communes.

Considérant la volonté de la Communauté de Communes de la Picardie Verte de modifier l’actuelle convention,

Considérant que le Bureau Communautaire a approuvé la nouvelle convention lors de la séance du 2 mai 2016

Considérant que la nouvelle convention modifiée entrera en vigueur à compter du 1er juillet 2016 et remplacera la précédente,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Dénonce l’actuelle convention à compter du 30 juin 2016 ;

- Approuve la nouvelle convention à compter du 1er juillet 2016 ;

- Autorise le Maire à signer cette convention.

DEVENIR DU CONTRAT D’AVENIR AU 31 DÉCEMBRE 2016

Actuellement, Mr Gabin MAYER bénéficie d’un contrat d’avenir qui arrive à son terme le 31 décembre prochain. Mr BAGUET souhaiterait, compte tenu du travail accompli par Mr Gabin MAYER et de l’absence pour arrêt maladie de Mr Hervé THERON qu’il lui soit fait une proposition d’embauche. Le conseil municipal décide à l’unanimité de proposer un Contrat à Durée Déterminée de remplacement à Mr Gabin MAYER sur le poste de Mr Hervé THERON.

VEOLIA : RAPPORT ANNUEL DU DÉLÉGATAIRE – ANNÉE 2015 Mr MABILLOTTE présente le rapport annuel 2015 du délégataire (Sté des Eaux et de l’Assainissement de l’Oise). Ce contrat d’affermage a débuté le 1/12/2011 et se terminera le 30/11/2020. Pour l’année 2015, le nombre d’abonnés est de 534 pour 1157 habitants desservis. La longueur du réseau est de 7 km et le volume traité de 82 099 m3.

Au cours de l’année 2015, des petits travaux de scellement et mise à niveau de tampons avec enrobés ont été réalisés. Il n’y a pas eu de réalisation de gros travaux.

Un diagnostic réseau devrait être réalisé pour cibler les secteurs qui captent les eaux claires parasites. Le conseil Municipal valide le rapport annuel 2015 par 14 voix Pour et 1 abstention.

Mr MABILLOTTE présente un devis de travaux à réaliser sur les locaux techniques de la station d’épuration au niveau de la toiture. Le devis de Mr IBERT Jonathan s’élève à 543.70 €, imputation de ces travaux sur le budget M49. Le conseil municipal accepte à l’unanimité le devis de Mr IBERT.

STUDIO A CÔTÉ DE LA BIBLIOTHÈQUE : LOGEMENT A POURVOIR Mr le Maire informe que la locataire du studio, au rez de chaussée à côté de la bibliothèque place du Général de Gaulle, a résilié son bail. Le logement sera libre à compter du 19 août prochain. Le conseil municipal décide de remettre en location ce logement avec un loyer de 350 € par mois. Il est demandé de mettre une affiche au Centre social rural, dans les panneaux du centre bourg et sur le site internet de la commune.

STATION-SERVICE : INFORMATION

Mr le Maire informe que la demande de subvention a été accordée à hauteur de 125 844.80€ calculé au taux 60 % sur l’investissement projeté, subvention demandée dans le cadre du fonds de soutien àl’investissement local.

Le début des travaux débutera avant la fin de l’année 2016.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de lancer les appels d’offres, s’engager et à réaliser toutes les démarches y compris le recours à un architecte.

Sur la question de Mme DESHAYES, il est précisé que la commune n’a pas reçu de demande officielle de Mr Samuel NOLLET pour la réalisation d’une station-service.

QUESTIONS DIVERSES

* Mr le Maire donne des informations concernant la réunion de bureau à la CCPV : - le projet de travaux accessibilité aux personnes à mobilité réduite pour les locaux du centre social rural - le projet d’installation d’une borne wifi à la salle culturelle pour un montant de 5 600 € - la planification culturelle sur SONGEONS dont les contes d’automne, le concert de Boris Berëzovski le 13 octobre 2016

- la prise de compétence Tourisme à la CCPV au 01/01/2017

- la finalisation du dossier d’aire de camping-car à SONGEONS

- le projet de formation pour les encadrants TAP

- l’installation notamment à SONGEONS, en liaison avec le SE 60, de bornes électriques pour le rechargement des véhicules électriques

* Mr le Maire transmet de la demande du Comité des Fêtes pour l’encadrement de la course cycliste du vendredi 26 août lors du week-end de la fête communale.

Des volontaires sont également demandés pour l’encadrement du corso fleuri le dimanche 28 août 2016.

* Mme FOUCAULT fait le point sur le projet de parcours d’orientation et de création d’une aire de camping-car.

* Mr le Maire demande aux membres du conseil de participer à l’encadrement de la retraite aux flambeaux le 13 juillet à partir de 22 h 00.

* Mr le Maire fait part du courrier de la paroisse Saint Lucien du Haut Beauvaisis dont le père Alain CAQUANT a la charge. Courrier qui précise qu’il est affectataire légal de l’église et de fait responsable (gardien) de l’utilisation de ce lieu. Il demande que la commune lui accorde une indemnité de gardiennage. Le conseil municipal refuse par 11 voix Contre et 2 abstentions

* Mr le Maire informe de la demande de Clément TARAB pour une aide à sa participation à un projet solidaire pour soutenir l’action de l’association Eau de coco. Cette association a pour but d’aider à améliorer la qualité de vie des personnes défavorisées dans les pays émergents et en développement. Le projet du 17 au 31 octobre 2016 dans la commune de Mangily au sud de Madagascar contribuera à réhabiliter des locaux, animer une classe verte pour 60 enfants et participer aux travaux agricoles. Mr le Maire demande l’avis du conseil sur le principe d’une participation pour ce projet. Le conseil vote contre par 8 voix, 3 voix pour et 1 abstention.

* Mr le Maire informe que l’assemblée générale de la MFR aura lieu le 23 juin 2016 à 17 h 30 à la salle culturelle de SONGEONS.

* Mr le Maire fait part de l’invitation à la fête de l’été et de la musique organisée par Temps de Vie le 23 juin 2016.

* Mr le Maire fait part des remerciements de l’association Course des Roses pour la contribution apportée par la commune. Plus de 300 participants se sont engagés sur les deux courses proposées.

* Mr le Maire fait part des remerciements de la Présidente du Sporting Club Songeonnais pour le soutien apporté lors de l’organisation des tournois de football.* Mr le Maire informe que le gala de danse du foyer rural aura lieu le vendredi 24 juin 2016 à partir de 20 h 00 à la salle sportive et culturelle de SONGEONS.

* Mr le Maire informe que l’assemblée générale de l’Adico aura lieu le 23 juin 2016 à 13 h 30 à la salle d’Avrechy. Le délégué titulaire Frédéric LANGLOIS et le délégué suppléant Loïc TAPISSIER ne pourront être présents.

* Mr le Maire fait part des dates des élections prévues au cours de l’année 2017 : Les 23 avril et 7 mai 2017 Elections présidentielles

Les 11 et 18 juin 2017 Elections législatives

Le 24 septembre 2017 Elections sénatoriales

Par ailleurs, Mr le Maire précise que les bureaux de vote pour les élections présidentielles seront ouverts jusque 19 h 00.

* Mr le Maire informe que la 88ème fête des Roses de GERBEROY aura lieu le dimanche 19 juin 2016 à partir de 10 h.

* Mr le Maire informe que le musée d’Hétomesnil organise une porte ouverte le dimanche 19 juin 2016 de 10 h 00 à 18 h 30.

* Mr le Maire fait part des remerciements des parents, des enseignants et des élèves pour l’efficacité de la commune pour les travaux de tonte, de nettoyage, de prêt et acheminement de matériel qui a contribué à la réussite de la fête des écoles.

* Mr le Maire informe que l’assemblée générale de l’ASDAPA aura lieu le vendredi 24 juin à 9 h 00 à l’espace du Pré-Martinet à BEAUVAIS.

* Mr le Maire informe que le concours de pêche de la société de pêche La Truite aura lieu le 19 juin 2016 à SONGEONS.

* Mr le Maire fait part de la demande de l’association Songeons Ensemble pour réserver la salle de l’ancienne école des garçons pour des ateliers. De nombreuses dates demandées sont déjà réservées par d’autres associations. Mme DESHAYES précise que faute de réponse ils se sont organisés différemment.

*Mr MABILLOTTE informe que le jury pour le concours des villages fleuris est passé récemment.

* Mr MABILLOTTE informe de l’état d’avancement du dossier concernant l’installation de bornes de rechargement pour véhicules électriques. La durée de recharge serait d’une heure pour environ 150 km d’autonomie. La maintenance des bornes serait d’environ 1250 € par an, coût qui serait pris en charge par la CCPV. Le choix de l’emplacement dans la commune reste à définir.

* Mr MABILLOTTE demande la mise en place de deux potelets au niveau du café afin d’éviter l’approche des véhicules. Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.

* Mr MABILLOTTE indique que les gravats entreposés par la commune sur le terrain de la MFR doivent être enlevés. Il contacte une entreprise pour faire ce travail.

* Mr MABILLOTTE indique que le gravillonnage du chemin de Riffin à Escames doit être réalisé. Ces travaux sont à ajouter au devis en cours.

* Mr MABILLOTTE informe que la CCPV incite les communes à faire des plantations de haies pour un coût de 2 € pour 3 m – Pour SONGEONS environ 700 m sont à prévoir. Les emplacements restent àdéfinir soit :

Ancienne route de Dieppe (côté droit en montant)

À l’entrée de Séronville en venant de Morvillers

Le long du chemin de la Messe

* Mr MABILLOTTE précise qu’il est en attente de devis pour les armoires de l’éclairage public, , le changement de lampes par des leds.

* Mr MABILLOTTE signale qu’un arbre dans la cour de l’école maternelle est à couper. Un devis sera demandé.

* Mr BAGUET fait le point sur la réunion « voisins vigilants ». Il s’étonne de la faible participation et informe qu’à ce jour trois personnes se sont montrées intéressées pour devenir référents.

* Mr BAGUET signale que les travaux au local canoé kayak ont été refaits et le nettoyage fait.

* Mr BAGUET fait le compte rendu de l’assemblée générale du Centre social. Il informe que suite au départ de Mme NOLLET Evelyne de la présidence du centre social et à la réunion du conseil d’administration du 8 juin dernier, les membres du bureau sont les suivants : Président Jean-Claude BAGUET

1er vice-président Laurent DANIEL

2ème vice-président Roseline PINEL

Trésorier Lydia MELINE

Trésorier adjoint Bernard BOSQUET

Secrétaire Aurore GOVAERT

Secrétaire adjointe Raymonde BAR GAILLET

* Mr BAGUET informe que dans le cadre du festival pianoscope de BEAUVAIS, un concert avec Boris BERESWOSKI le 13 octobre 2016 à 20 heures à l’église de SONGEONS. Mme FOUCAULT présente le déroulement de ce concert.

* Mr BAGUET informe du spectacle des frères Jacquard le 22 juin 2016.

* Mme Pascaline HAMONIER demande si des travaux vont être réalisés à l’école. Le dossier est en cours.

* Mme Pascaline HAMONIER demande où en est le dossier d’aménagement du carrefour route de Dieppe. Le bureau d’études EVIA va fournir une proposition d’aménagement prochainement.

* Mme Pascaline HAMONIER demande qu’une réunion du SIVOS soit programmée pour préparer la rentrée 2016-2017.

* Mme Pascaline HAMONIER signale que la benne du camion de la commune doit être réparée.

* Mme Pascaline HAMONIER informe qu’une nouvelle association de cardio-boxing, ouverte aux enfants et aux adultes, fait partie des activités du foyer rural

* Mme CHAUMEIL présente le compte rendu du groupe de travail de l’atelier « routes et trottoirs ». Un débat s’ensuit sur les possibilités de limiter la vitesse avec des aménagements.

* Mr PICQUE informe que le Sporting club Songeonnais organise le feu de St jean le 25 juin 2016 au stade. Il rappelle que l’assemblée générale de l’association aura lieu en septembre. Il souligne la bonne saison pour le football club de Songeons.

* Mr PICQUE informe qu’une délégation de pompiers belges fera une visite de la caserne de SONGEONS le 30 juin 2016.* Mr TAPISSIER informe qu’il a été sollicité, en tant que président du tennis de Songeons, par la MFR qui souhaiterait utiliser les courts de tennis. Si des établissements scolaires demandent à utiliser les équipements sportifs, une convention sera à établir.

* Mr TAPISSIER informe du spectacle des élèves de l’école d’HANNACHES, à la salle culturelle les vendredi 17 et samedi 18 juin 2016.

- Mme DESHAYES propose que la commune prévoit l’achat de tickets pour les élèves de SONGEONS pour la fête des écoles.

* Mme DESHAYES précise que le spectacle du samedi après-midi lors de la fête des écoles a été apprécié.

* Mme DESHAYES demande qu’une réflexion soit menée pour définir les priorités sur la station d’épuration et sur les réseaux.

* Mme FOUCAULT propose qu’un groupe de travail soit constitué pour la gestion de la bibliothèque. Mme FOUCAULT, Mme HAMONIER, Mme DESHAYES et Mr BAGUET feront partie de ce groupe de travail.

* Mme FOUCAULT demande que des remerciements soient adressés à Mr NOTTEBOOM pour l’entretien de la haie communale à Séronville.

* Mr PICQUE fait part de la satisfaction des habitants de Séronville pour le banc installé sur la place et la rénovation du terrain de boules.

La séance est levée à 00 h 30.

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 juillet 2016 à 19 h 30.