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Déliberation - 867 view
Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Déliberation - 867 view)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU 12 DECEMBRE 2017
L’an deux mille dix -sept le mardi 12 décembre à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué le 6 décembre 2017 s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Robert MABILLOTTE, Loïc TAPISSIER, Jean-François GOMEZ,
Philippe PICQUE. Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Pascaline HAMONIER.
Excusés : Mrs. Patrick DELANDE, Frédéric LANGLOIS. Mmes Isabelle POSTEL, Sophie CHAUMEIL, Isabelle DESHAYES.
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
Mr le Maire demande l’ajout du point suivant à l’ordre du jour :
- Convention pour réalisation des gravillonnages au titre de l’année 2017
Observation sur le précédent compte rendu :
- Monsieur Philippe PICQUE précise que la foire aux harengs a été organisée par la clique Songeonnaise.
DELIBERATION AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER UNE CONVENTION POUR LA
REALISATION DES TRAVAUX PREPARATOIRES ET DEFINITIFS DE GRAVILLONNAGES SUR
LES VOIES COMMUNALES D’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA PICARDIE VERTE AU
TITRE DE L’ANNEE 2017
La C.C.P.V., afin d’assumer pleinement ses responsabilités relatives à l’aménagement, et au développement du
territoire, notamment en termes de circulations et de mobilités, et pour ne plus recourir à une commune-tiers
« coordinatrice », a opté pour la prise de compétence « partielle » : Voirie d’intérêt communautaire.
De ce fait, il est convenu, notamment, de ne considérer comme étant d’intérêt communautaire que les
travaux préalables aux gravillonnages (délignement des bas-côtés, réparations des trous, ...), de gravillonnages et
de rebouchages des nids de poules, sur la bande de roulement de toutes les voies communales existantes et classées
comme telles dans le domaine public des communes et constituant une desserte fondamentale au titre de l’intérêt
communautaire.
L’idée fondamentale est bien que l’E.P.C.I. agisse en faveur des communes, pour les seuls travaux de
gravillonnages sous la forme d’un « groupement de commandes » et procède, en régie, à l’avance de certains frais
à la place des communes candidates.
A la fin du calendrier opérationnel, les communes reversent la quote-part financière relative à la charge du coût
induit par l’opération locale.
Vu la délibération communautaire du 02 février 2017 par laquelle le Conseil Communautaire décide de lancer un
marché de maîtrise d’œuvre et autorise le Président à signer le marché avec l’entreprise,
La Communauté de Communes de la Picardie Verte prend totalement à sa charge les frais de maîtrise d’œuvre du
cabinet d’études retenu après appel d’offres qui est :
BOVARY ingénierie situé 64, route de l’église, Estouteville Ecalles – 76750 Buchy
Vu la même délibération communautaire du 02 février 2017 par laquelle le Conseil Communautaire décide de
lancer un marché de travaux et autorise le Président à signer le marché avec l’entreprise, La communauté de communes procède, en régie, à l’avance des frais facturés par l’entreprise retenue après appel
d’offres qui est, en l’occurrence, l’entreprise :
Oise TP situé 30 avenue Salvador Allendé – 60006 Beauvais.
La Commune de SONGEONS, qui peut solliciter un échelonnement des paiements auprès de la trésorerie, reverse
bien à la C.C.P.V., la quote-part relative à la charge du coût de l’opération locale qui est fixée pour 2017, au coût
des travaux TTC facturés par l’entreprise.
La demande de versement interviendra une fois les travaux réceptionnés, le FCTVA étant récupéré pour les travaux
engagés en 2017, par la commune.
Le Conseil Municipal donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer cette convention.
Eu égard à ces décisions, la commune de SONGEONS conclut une convention, jointe en annexe, pour les travaux
commandés par la Communauté de Commune de la Picardie Verte, chaque année.
Monsieur MABILLOTTE précise que les travaux de gravillonnage ont été définis et sont programmés pour juin
2018.
DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET PRIMITIF 2017 CONCERNANT LA CLOTURE SUR LA
LIMITE SEPARATIVE ENTRE LE PARKING ET LE TERRAIN DE LA MAISON FAMILIALE
RURALE
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a pris la décision de retenir le devis de la SAS SERV’OISE
concernant la fourniture et la pose d’une clôture le long du terrain de la MFR, rue Jean Touchard, par délibération
en date du 14 novembre 2017.
La SAS SERV’OISE a présenté un devis descriptif et estimatif des travaux pour un montant de 3 696 € HT soit
4 435.20 € TTC.
Ces travaux n’étaient pas prévus lors de l’établissement du budget. (Budget M14).
Le Conseil Municipal n’avait donc pas inscrit la somme de 4 435.20 € TTC au budget primitif 2017.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, la modification suivante du Budget Primitif 2017.
Section d’Investissement
Dépenses : Article 2158 Programme N° 297: clôture /terrain de la MFR : + 4 436.00€
Dépenses : Article 2315 Programme N°294 : Caniveaux Rue de la Briqueterie - Hameau de Séronville: - 4 436.00€
PRIX DES MAISONS FLEURIES 2017
Comme l’an passé, Mr MABILLOTTE propose que les prix des maisons fleuries 2017 attribués par la commune
de SONGEONS soient remis aux lauréats lors de la cérémonie des vœux 2018. Le Conseil Municipal à l’unanimité
valide cette proposition et décide de fixer un budget identique aux années précédentes.
Maison avec cour et jardin :
-1er ex aequo : Mr CUYER Martial, Mme HENNEBELLE Suzanne, Mme MABILLOTTE Claudine.
-2ème ex aequo : Mr DECREPT Denis, Mr LETAILLEUR Thierry, Mr THIROUARD Jacques, Mr
NOTTEBOON Bernard, Mr FRION Serge. 3ème Prix : Mme DUPONT Annick, Mr CARON Jean-Pierre, Mr ARNOULT Jean-Claude, Mr GARNIER
Pierre, Mr PINEL Jacky, Mr WARIN Michel, Mr CRUEL André, Mr BRIMEUX Christian, Mme
KLEIJN Chantal.
Prix spécial original :
-Mr LEFEVRE Gérald
Maison décor façade :
-1er ex aequo : Mr DEMEULENAERE Michel, Mme MABILLOTTE Séverine, Mr RENAUT Serge,
Mme COCHET Denise.
-2ème ex aequo : Mr DUTOUR Jean-Pierre, Mr MERCIER Rémy.
-3ème Prix : Mr COZETTE Christian , Mr JOUDON Jean-Pierre, Mr VANNESTE Michel, Mr BINET
Christian, Mme BOMMET Lucienne, Mr MARUITTE Hervé.
Maison balcon collectivités et encouragement :
-Mr PRUVOST Jean (bénévole fleurissement HLM Route de Morvillers), Mme DEMEULENAERE Florence,
Mme PICQUE Andrée, Mr GRAVET Michel, Mme DUBOELLE Béatrice, Mr LAURENT Patrick, Mme
JOUDON Gisèle.
Concours départemental :
La commune de SONGEONS n’a pas obtenu de récompense sur le plan départemental.
Catégorie Collectivités :
-Mr PRUVOST Jean
REMBOURSEMENT DES CARTES ILLI CADEAUX – NOEL 2017 A MME SOPHIE FOUCAULT, ADJOINTE
Dans le cadre de la remise de cadeaux aux enfants de Songeons à l’occasion de l’arbre de Noël de la Commune
qui aura lieu le samedi 16 décembre 2017, le Conseil Municipal avait décidé d’offrir aux enfants de l’âge CM2
une carte ILLI Cadeaux de 25,00 €.
Mr le Maire explique au Conseil Municipal la difficulté d’obtenir du magasin AUCHAN des cartes multi enseignes.
Pour obtenir ces cartes, Madame Sophie FOUCAULT, adjointe a réglé les 13 cartes ILLI cadeaux de 25,00 €
chacune, soit un total de 325 €.
Monsieur le Maire sollicite l’autorisation du Conseil Municipal pour rembourser cette facture à Madame Sophie
FOUCAULT.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de rembourser la somme de 325€ à Mme Sophie FOUCAULT.
DELIBERATION POUR CREATION D’UN POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment l’article 34, Vu le décret n°2006-1690 du 22 décembre 2006 modifié avec effet du 01/01/2007 portant statut particulier du cadre d’emplois des Adjoints Techniques Territoriaux
Vu le décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 avec effet du 01/01/2017 fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade
Vu le décret n°2016-596 du 12 mai 2016 avec effet au 01/01/2017 fixant la durée de carrière applicable à ce grade
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’il est nécessaire de créer un poste d’adjoint administratif principal territorial de 2ème classe à compter du 1 juillet 2018 à temps non complet, à raison de 25 heures par semaine.
Une personne assurera la vacance d’emploi à partir du 3 janvier 2018 jusqu’au 30 juin 2018, à raison de 25 heures par semaine.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE :
-De créer, à compter du 1er juillet 2018, un poste d’adjoint administratif principal territorial de 2ème classe, Echelle C2 de rémunération de 25 heures hebdomadaires ;
-L’échelonnement indiciaire, la durée de carrière et les conditions de recrutement de l’emploi ainsi créé sont fixés conformément au statut particulier du cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux ;
-De compléter en ce sens le tableau des effectifs des fonctionnaires territoriaux de la collectivité ;
-D’inscrire au budget de la commune les crédits correspondants.
VOEUX 2018
Le Conseil Municipal fixe la date de la cérémonie des vœux pour l’année 2018 au vendredi 19 janvier 2018 à 18 heures 30 minutes à la salle de l’ancienne école des garçons.
Les vœux des sapeurs-pompiers auront lieu le vendredi 12 janvier 2018 à 19h à la caserne de Songeons.
Les vœux 2018 pour le personnel communal auront lieu le mercredi 10 janvier 2018 à 11 h 30 à la salle de la mairie.
C.C.P.V. : CONVENTION RELATIVE AUX PLANTATIONS DE HAIES
Dans le cadre de la convention de la C.C.P.V. avec l’État, intitulée TEPcv « Territoire à Énergie Positive pour la
Croissance Verte », la Communauté de Communes organise une opération de plantation de haies.
La Commune souhaite participer à ce projet et planter une (ou plusieurs) portion(s) de haies sur son territoire
communal.
Une convention a été validée par le Conseil Communautaire du 24 avril 2017, qui fixe les modalités de cette
opération, sur un triple plan :
- Organisation globale de la démarche,
- Répartition de la participation financière entre la CCPV et la commune participant au projet,
- Engagements réciproques des parties quant au déroulement de la plantation.
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer la convention annexée à cette délibération. CONVENTION D’ADHESION AU CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AVEC LE CENTRE DE GESTION
Monsieur le Maire explique que l’adhésion au service de conseil en prévention des risques professionnels avec le
Centre de Gestion de l’Oise arrive à échéance au 31 décembre 2017 et qu’il convient de signer une nouvelle
convention. Cette convention est valable jusqu’à tacite reconduction.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
ACCEPTE à l’unanimité l’adhésion au conseil en prévention des risques professionnels avec le Centre de Gestion
de l’Oise et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.
DELIBERATION SUITE A LA FUTURE DEMANDE PAR LA C.C.P.V. DU TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA ZONE « LES VIGNES » A TITRE GRACIEUX
Monsieur le Maire expose qu’il a participé à la séance du bureau communautaire de la Communauté de Communes
de la Picardie Verte en date du lundi 4 décembre 2017.
Au cours de cette séance, Monsieur le Président de la C.C.P.V. a réaffirmé le projet de développement de la Zone
d’Activité Economique « Les Vignes ». Le bureau a également prévu qu’il sera demandé à l’Assemblée
Communautaire du 14 décembre 2017, d’autoriser Monsieur le Président à demander le transfert du domaine de la
zone appartenant à la Commune de Songeons à titre gracieux.
Après un tour de table, le Conseil Municipal de Songeons accepte à l’unanimité ce transfert à titre gracieux assorti
de diverses conditions, notamment :
- la participation de la Commune de Songeons aux décisions qui seront prises
- le respect du projet architectural fourni par le Cabinet HENRY
- le respect de l’environnement de la future structure E.P.H.AD. « Temps de Vie »
- l’accord de la commune de Songeons concernant l’implantation d’entreprises ou de commerces ou …
- le calendrier de réalisation des infrastructures respectant le calendrier d’implantation du projet de l’E.P.H.A.D. « Temps de Vie ».
QUESTIONS DIVERSES
-Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :
- Madame Alceste JEHANNO demande le marquage d’une place de stationnement pour le véhicule d’une personne à mobilité réduite au 5, rue du Maréchal de Boufflers. Le Conseil Municipal étudie cette demande, compte tenu du caractère très ponctuel de l’occupation de l’emplacement.
-La Maison Familiale Rurale organise son marché de noël vendredi 22 Décembre 2017 de 16 heures à 21 heures.
-La CCPV organise trois animations Nature et Jardin entre décembre 2017 et janvier 2018.
-Un courrier du Conseil Départemental de l’Oise informant que Mr et Mme Jean PRUVOST ont été primés au titre de la catégorie fleurissement et habitations collectives.
-Monsieur Robert MABILLOTTE demande au Conseil Municipal :
-Que le stationnement devant la pharmacie et le magasin Saveurs des Halles soit limité à 30 minutes ; après débat, il est plutôt retenu de créer une place handicapée devant la pharmacie (coté Halle). -Monsieur Robert MABILLOTTE informe le Conseil Municipal :
-L’entreprise DAUBOIN de GOURNAY-EN-BRAY voudrait venir le dimanche matin à SONGEONS pendant les fêtes de fin d’année. Il participe à la quinzaine commerciale de SONGEONS dans le cadre de l’UCAS. Pour cette raison, la demande est acceptée.
Monsieur Jean-Claude BAGUET informe le Conseil Municipal :
-Que Monsieur Jean-François MONNIER est en arrêt de travail jusqu’au 22 décembre 2017 inclus.
-Que Monsieur Sébastien LAHAXE reste un mois de plus, soit jusqu’au 31 janvier 2018.
-Que les agents communaux ont été mobilisés le week-end du samedi 9 décembre 2017 et dimanche 10 décembre 2017 pour saler les trottoirs.
-Que le fonctionnement de la station-service demeure toujours satisfaisant.
Madame Pascaline HAMONIER propose au Conseil Municipal l’achat de quelques décorations l’année prochaine pour le sapin de la commune.
Monsieur Jean-François GOMEZ propose au Conseil Municipal de concentrer les décorations de Noël sur les entrées, la Mairie, l’église et la Halle.
Monsieur Jean-François GOMEZ et le Conseil Municipal saluent l’Association Songeons Ensemble pour l’animation du samedi 9 décembre 2017, le Comité des Fêtes pour le marché de Noël et la Clique Songeonnaise.
Monsieur Philippe PICQUE transmet au Conseil Municipal les remerciements de la Clique Songeonnaise à la commune pour le prêt de la salle de l’ancienne école des garçons à l’occasion de la foire aux harengs et à Mr Robert MABILLOTTE pour son soutien.
Monsieur Philippe PICQUE informe le Conseil Municipal qu’il faudrait, dès que possible, dégraisser un bas-côté du hameau de Séronville de la Mare jusqu’au bout du hameau.
Monsieur Loïc TAPISSIER informe le Conseil Municipal du repérage de deux flaques au niveau du carrefour des écoles. Le problème a déjà été signalé à l’entreprise EUROVIA qui fera le nécessaire.
Monsieur Loïc TAPISSIER informe le Conseil Municipal que beaucoup de parents d’élèves réclament un abri bus à côté de l’école. Le projet a déjà été étudié et sa réalisation est en cours.
Madame Annick DUPONT informe le Conseil Municipal que le banc dans le chemin qui longe le bois est cassé.
Madame Sophie FOUCAULT informe le Conseil Municipal :
-Que le bulletin trimestriel est en cours de réalisation. La commission « communication » va se réunir prochainement.
-Les travaux de nettoyage et de réparation de l’orgue sont terminés ; un concert est envisagé au printemps.
-Rendez-vous pour la préparation du Noël de la commune le samedi 16 décembre 2017 à 9 heures 30 minutes à la salle culturelle.
-Point sur le parcours sportif.
-Point sur l’avancement du parcours patrimoine.
-De la rencontre avec le Conseil Municipal de Gerberoy sur ces deux derniers points. Monsieur François DUMARS informe le Conseil Municipal qu’une étude sur les différents dispositifs possibles d’assainissement pour la commune de GERBEROY est en cours dont les conclusions sont attendues pour fin juin 2018.
Monsieur François DUMARS informe le Conseil Municipal du passage du tour de France à GERBEROY le 14 juillet 2017 après-midi. La ville de GERBEROY sollicite le soutien des communes environnantes et souhaite créer un groupe de travail spécifique sur cet événement.
La séance est levée à 23 heures 20 minutes.
La prochaine séance aura lieu le mardi 9 janvier 2018 à 19 h 30.