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Déliberation - 5827348061 277 liste des deliberations
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 5827348061 277 liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Loisirs,
Liste des délibérations prises en Conseil Municipal
du 9 décembre 2024
Etaient présents : Jean-Yves BOIRE, Fabienne STALARS, Patrick DUCROS, Christine VALADE,
Chantal SAVARINO, Jacky BRAT, Christian LAREURE, André ALEX, Marcel DUMAS, Sylvie RENARD,
Patricia PERRET, Roseline TRAMBOUZE et Lucie ROCH.
Absents excusés avec pouvoir :
Bernard PLACE donne pouvoir à Christine VALADE
Didier DUPIN donne pouvoir à Marcel DUMAS
Katy VAZQUEZ DUDEK donne pouvoir à Lucie ROCH
Sylvain GIRARDIN donne pouvoir à Christian LAREURE
Patrick PORNET donne pouvoir à Patrick DUCROS
Isabelle ROUVIDAN donne pouvoir à Fabienne STALARS
Secrétaire de séance : Fabienne STALARS
N° DELIBERATION OBJET
2024-054 Autorisation de l’exécutif à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
Approuvée
2024-055 Décision modificative n°2 Approuvée 2024-056 Attribution de compensation – participation de Roannais Agglomération à la Dotation d’Investissement Communal
Approuvée
2024-057 Instauration d’une redevance d’occupation du domaine public due par les opérateurs de télécommunications
Approuvée
2024-058 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l’enveloppe de solidarité 2025
Approuvée
2024-059 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre du programme voirie 2025
Approuvée
2024-060 Mise à jour du RIFSEEP pour les agents de la commune de Perreux au 1er janvier 2025
Approuvée
2024-061 Instauration d’une Indemnité Spéciale de fonction et d’Engagement pour la filière des gardes champêtres
Approuvée
2024-062 Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 au profit des agents de la commune de Perreux
Approuvée
2024-063 Avenant n°1 à la convention 2023 / 2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion
de la Loire
Approuvée 2024-064 Convention périscolaire avec l’association la Soupe au Caillou Approuvée
2024-065 Convention EVS avec l’association la Soupe au Caillou Approuvée
2024-066 Ouvertures des commerces le dimanche – année 2025 Approuvée
2024-067 Rapport sur la consommation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (ENAF)
Approuvée
2024-068 Travaux Eclairage Public : passage horloges connectées plan Lumactee+ (OP28767)
Approuvée
2024-069 Convention 2025 / 2029 d’occupation tripartite d’équipements communaux pour le centre de loisirs
Approuvée
PERREUX, le 10 décembre 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance
Jean-Yves BOIRE Fabienne STALARS
Publié sur le site internet le 10/12/2024