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Déliberation - deliberation.06.2024.montbard
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Montbard.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation.06.2024.montbard)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
Le Conseil Municipal de la Commune de Montbard, dûment convoqué le 8 mars 2024, par le Maire, Laurence PORTE, s’est réuni le 14 mars 2024 en salle du Conseil à l’Hôtel-de-Ville.
Présents : Laurence PORTE, Aurélio RIBEIRO, Danielle MATHIOT, Abdaka SIRAT, Maryse NADALIN, Valérie MONTAGNE, Marc GALZENATI, Sandra VAUTRAIN, Bernard NICOLAS, Brigitte FOGLIA, Dominique ALAINÉ, Béatrice QUILLOUX, Francisca BARREIRA, Fabien DEBENATH, Mireille POIRROTTE, Thierry MOUGEOT, Béatrice PARISOT, Joël GRAPIN, Céline AUBLIN, Patricia PARISSE, Sylvie GOYARD, Ahmed KELATI.
Excusés ayant donné pouvoir : Martial VINCENT à Aurélio RIBEIRO, Jordan LE CARO à Valérie MONTAGNE, Aurore LAPLANCHE à Danielle MATHIOT, Jean-Pierre RIFLER à Laurence PORTE, Bruno DIANO à Sylvie GOYARD
Excusée : Magalie RAEVENS
Absente : Maryline DECOURSIERE
2024.06 – Débat d’Orientations Budgétaires 2024
Rapporteur : Madame le Maire
Vu l’article L.2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, un Débat d’Orientations Budgétaires doit être organisé dans les communes de plus de 3.500 habitants, dans le délai de 10 semaines précédant l’examen du budget.
Considérant que le Maire a présenté les grandes orientations des finances de la collectivité pour l’année 2024, les engagements pluriannuels envisagés, la structure de la dette, etc. (voir rapport joint à la présente délibération).
Le Conseil municipal donne acte au Maire de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024.
VILLE DE MONTBARD
B.P. 90
21506 MONTBARD CEDEX
Tél. 03.80.92.01.34
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 14 MARS 2024