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Ordre du Jour - ODJ CM 23 03 2026
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 mars 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 janvier 2026 et désignation du secrétaire de séance
2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
Rapporteur : Philippe LEANDRI
3. Fixation des indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers ayant délégation de fonctions
Rapporteur : Philippe LEANDRI
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur : Philippe LEANDRI
5. Détermination du nombre d'administrateurs au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal de l’Action Sociale (CCAS)
Rapporteur : Philippe LEANDRI
6. Création des commissions municipales d’études et désignation des membres
Rapporteur: Philippe LEANDRI
7. Autorisation d'emploi de collaborateur de cabinet
Rapporteur: Philippe LEANDRI
8. Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions défenses
Rapporteur : Philippe LEANDRI
9. Désignation de 5 membres de droit et de leurs suppléants au Comité des Fêtes de Grans
Rapporteur: Philippe LEANDRI
10. Représentation de la Commune auprès de l'Association Syndicale Autorisée (ASA) des Arrosants de Grans
Rapporteur : Philippe LEANDRI
11. Désignation de deux membres de droit au Conseil d'Administration de la Société de Chasse de Grans
Rapporteur : Philippe LEANDRI
12. Désignation d’un élu en charge des questions liées aux de Traditions Provençales et au Patrimoine
Rapporteur: Philippe LEANDRI
13. Désignation des délégués de la Commune de Grans au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Centre Hospitalier du Pays Salonais (SIVU-CHPS)
Rapporteur: Philippe LEANDRI
14. Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres
Rapporteur: Philippe LEANDRI
15. Désignation d’un Elu et d’un Technicien référents de la Commune pour participer au groupe de travail sur la réduction et la valorisation des déchets
Rapporteur : Philippe LEANDRI
16. Désignation d’un délégué représentant la Commune de Grans au Comité Syndical du SYMCRAU
Rapporteur : Philippe LEANDRI
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 86 27 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. gTans.fr F7
7
17. Désignation du Président et des suppléants de la commission communale de sécurité dans les établissements recevant du public
Rapporteur : Philippe LEANDRI
18. Désignation d’un représentant de la Commune au sein de la Société Publique Locale Energies de Provence
Rapporteur : Philippe LEANDRI
19. Adhésion et désignation d’un représentant de la Commune à l'association « Conservatoire Méditerranéen Partagé »
Rapporteur : Philippe LEANDRI
20. Désignation d'un représentant du Conseil Municipal et d’un représentant du personnel au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Rapporteur: Philippe LEANDRI
21. Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Pays Salonais et désignation d’un représentant de la Commune
Rapporteur: Philippe LEANDRI
22. Adhésion à la Fédération des Villes Françaises Oléicoles (FEVIFO) et désignation d’un représentant de la Commune
Rapporteur: Philippe LEANDRI
23. Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF) et désignation d’un représentant de la Commune
Rapporteur : Philippe LEANDRI
24, Adhésion à l'Association des Maires de France (A.M.F)
Rapporteur: Philippe LEANDRI
25. Désignation de représentants de la Commune et adhésion au Réseau Initiative Ouest Provence
Rapporteur: Philippe LEANDRI
26. Cotisation auprès de l'Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône (ATD13)
Rapporteur : Philippe LEANDRI
27. Adhésion à la Fondation du Patrimoine
Rapporteur: Philippe LEANDRI
28. Adoption de la charte informatique
Rapporteur: Philippe LEANDRI
29. Questions diverses
30. Les décisions municipales
Rapporteur: Philippe LEANDRI
Le Maire sortant,
Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 04905599 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 049055 86 27 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr