Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 04 07
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 11 03
Procès Verbal - Proces verbal CM 2020 10 01
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 03 21
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 05 31
Procès Verbal - Proces verbal CM 2021 09 09
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 09 22
Procès Verbal - Proces verbal CM 2020 07 23
Procès Verbal - Proces verbal CM 2021 04 07
Procès Verbal - Proces verbal CM 2021 03 25
Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 01 27
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 01 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2022
Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Joëlle Montagne, Frédéric David, Nelly Espa-
gnat, Sandrine Gazard-Maurel, Ludovic Geay, Cécile Gueguen, Danielle Neil, Guillaume
Verdier
Absent : Philippe Burnens (procuration à Serge Bazin)
Secrétaire de séance : Guillaume Verdier
La séance est ouverte à 20 h 35.
1. Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre
Le conseil municipal approuve, par 10 voix pour et une abstention (Guillaume Verdier,
qui était absent à cette séance), le procès-verbal de la séance précédente.
2. Autorisation investissement : adressage
Monsieur le maire informe l’assemblée qu’une pré-étude a été effectuée avec le SDAIL
concernant l’adressage de la commune. Il ressort de ces réunions de travail que le travail
d’adressage nécessite la mise en place de diverses opérations.
Afin d’effectuer le programme d’adressage de l’ensemble de la commune, il est
nécessaire de mettre en place un programme d’investissement.
À partir de 2022, les projets d’adressage pourront faire l’objet d’une subvention (DETR)
à hauteur de 50 %.
Ce programme, qui comprend la numérotation des rues, routes et bâtiments de la
commune, représente un coût estimatif global de 9 685,70 € HT réparti comme suit :
— l’étude du SDAIL pour 1 386 € HT ;
— du matériel estimé à 220 plaques de numéros pour les bâtiments à 6,36 € HT l’unité
plus 90 plaques de rues à 50 € HT l’unité, soit un total de 8 299,70 € HT ;
— éventuellement la pose des plaques à 9 150 € HT, option non retenue.
Le plan de financement serait donc :
DETR 2022 50 % = 4 842,85 € HT
Part communale 50 % = 4 842,85 € HT
Il est précisé que, bien que le texte de la délibération soumise au vote prévoie la
possibilité de solliciter un emprunt, cela n’est pas envisagé.
1 Monsieur le Maire demande à l’assemblée de se prononcer sur ce projet et de
l’autoriser à programmer cet investissement. Il convient également de décider si cet
investissement sera réalisé sur un an ou deux.
Guillaume Verdier se demande s’il est bien réaliste de prévoir de réaliser ce projet sur
une seule année, étant donné qu’il a à peine commencé.
Plusieurs autres élus se demandent comment le projet pourrait être fait sur deux ans :
faudrait-il acheter la moitié du matériel en 2022 et l’autre moitié en 2023 ?
Frédéric David estime qu’acheter le matériel en plusieurs fois serait une mauvaise idée
et qu’il vaudrait mieux tout acheter en une seule fois. Il se demande si le personnel
communal sera capable de poser tous ces panneaux.
Serge Bazin considère qu’il ne faudrait pas que ce financement pénalise trop les autres
projets de la municipalité.
Pascal Salanié propose de prévoir l’investissement sur un an, quitte à glisser sur
l’année suivante en cas de retard.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :
— d’autoriser Monsieur le Maire à programmer ces investissements sur les budgets
2022 de la commune,
— d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les emprunts nécessaires à la réalisation
de ce projet, si cela s’avérait nécessaire,
— d’autoriser Monsieur le Maire à signer les dossiers de demande de subventions
auprès des différentes entités, dont l’État au titre de la Dotation d’Équipement des
Territoires Ruraux pour l’exercice 2022,
— d’autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à ces dossiers.
3. Questions diverses
Compétence santé CCQB
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la volonté de la communauté de
communes de prendre la compétence « santé ». Le conseil municipal devra se prononcer
sur ce transfert de compétence. Il fait remarquer que, de toute façon, il n’y a pas de projets
communaux dans ce domaine.
Panneaux d’affichage
Monsieur le Maire indique que les piquets ont été reçus ; il reste à installer les pan-
neaux.
Frédéric David peut prêter une tarière et une bétonnière. Il sera disponible vers la mi-
février.
2 Réunion budget
Une date de réunion est fixée pour discuter des projets pour l’année à venir afin de
préparer le budget.
Plan communal de sauvegarde
La mairie a reçu 39 réponses fournissant des informations sur environ 80 personnes.
Une date de réunion est fixée pour avancer sur ce dossier.
Chauffage école
Monsieur le Maire fait état des réparations qui ont dû être faites sur la pompe à chaleur,
du fait de problèmes sur l’échangeur et les moteurs des ventilateurs. La facture est
d’environ 2 000 €.
Frédéric David s’étonne de ces pannes, la pompe à chaleur étant presque neuve.
Monsieur le Maire répond qu’elle a environ 7 ans. Il signale que, de plus, il y a eu une
autre panne sur l’unité extérieure depuis et qu’il va donc falloir faire à nouveau des
réparations.
Logement maison « Borne »
Monsieur le Maire informe le conseil que la locataire a déposé un préavis de départ et
que le logement sera vacant au 1er mars.
Sandrine Gazard-Maurel demande quel est le loyer.
Monsieur le Maire répond qu’il est d’environ 370 € par mois.
Relais d’Auniac
Monsieur le Maire signale que de nouveaux propriétaires sont arrivés. Ils demandent à
pouvoir continuer à bénéficier de la licence IV pour la vente d’alcool. Monsieur le Maire se
demande s’il ne serait pas opportun, à l’occasion du changement de propriétaire,
d’augmenter le tarif de cette licence IV.
Après une discussion, il est proposé d’augmenter le tarif de 550 € à 600 € par an.
Retraite employé communal
Monsieur le Maire indique que Gérard Pampuch prendra sa retraite le 31 janvier.
Puisque celui-ci est employé à mi-temps par Anglars-Nozac et à mi-temps par
Rouffilhac, un pot de départ commun sera organisé à Rouffilhac. Un cadeau de départ à la
retraite lui sera offert à cette occasion.
3 Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal est fixé au 10 mars à 20 h 30.
Salle des fêtes
Cécile Gueguen demande si la salle des fêtes va être rouverte.
Pascal Salanié et Serge Bazin répondent qu’elle pourra l’être le 19 février selon les
directives du gouvernement.
Suite à la discussion du conseil du 26 novembre, Cécile Gueguen fait part au conseil de
deux devis : l’un pour un nettoyage de fond de la salle pour un montant de 748,80 € ;
l’autre pour un nettoyage après location, si la salle est rendue sale, pour un montant de
187,20 €.
École
Monsieur le Maire signale qu’une des enseignantes de l’école est malade (Covid-19).
Elle sera remplacée à partir du lundi suivant.
La séance est close à 22 h 14.
4