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Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 11 03
Document publié le Jeudi 3 novembre 2022 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 2022 11 03)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-verbal du conseil municipal du 3 novembre 2022
Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Joëlle Montagne, Philippe Burnens, Frédéric
David, Nelly Espagnat, Sandrine Gazard-Maurel, Ludovic Geay, Cécile Gueguen, Danielle
Neil
Absent : Guillaume Verdier
En présence de Fabienne Charbonnel, présidente de l’Office de Tourisme Intercommu -
nal (OTI), et de Cathy Mabout, directrice de l’OTI.
Secrétaire de séance : Joëlle Montagne
La séance est ouverte à 20 h 30.
1. Présentation de l’Office de Tourisme Intercommunal
Monsieur le Maire donne la parole à Fabienne Charbonnel et Cathy Mabout afin qu’elles
présentent l’OTI.
L’OTI est un EPIC (Établissement Public à caractère Industriel et Commercial)
administré par un comité de direction composé de 23 élus et de 8 représentants des
socioprofessionnels. En avril 2022, il a été classé en catégorie II, ce qui peut offrir de
nouvelles possibilités aux communes de la communauté de communes.
L’OTI a comme stratégie de développer et favoriser un tourisme durable et raisonné et
de mettre en valeur les atouts de notre territoire. Au-delà de ses activités directement
visibles (accueil et renseignements, animation de visites, …), l’OTI a aussi de nombreuses
activités moins visibles : mettre à jour la base de données départementale SIT46, travailler
avec les autres offices de tourisme, accompagner et conseiller les socioprofessionnels,
mettre à jour les guides, collecter la taxe de séjour, …
Concernant l’avenir, 2022 a été une année de réflexion avec la mise en place d’un
groupe de travail chargé d’élaborer des propositions pour l’évolution de l’organisation
territoriale du tourisme entre les communautés de communes Quercy Bouriane, Cazals-
Salviac et Causse de Labastide-Murat. De plus, en 2023, l’OTI espère obtenir le label
« Tourisme & Handicap » et la marque « Qualité Tourisme ».
En terme de chiffres, en 2021, 119 050 nuitées ont été déclarées sur la communauté de
communes, rapportant 97 683,55 € de taxe de séjour.
Monsieur le Maire remercie Fabienne Charbonnel et Cathy Mabout pour leur présenta-
tion. Elles quittent la séance.
1 2. Procès-verbal du conseil municipal du 22 septembre
Le conseil municipal approuve, à l’unanimité, le procès-verbal de la séance précédente.
3. Tarifs eau potable et assainissement 2023
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’il y a lieu de délibérer sur les tarifs de
l’eau et de l’assainissement pour 2023.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, par 9 voix pour et une abstention
(Serge Bazin), de maintenir les tarifs en vigueur relatifs à l’eau et l’assainissement pour la
commune et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents se rapportant à
ce sujet.
4. Participation financière à la scolarisation – écoles de Gourdon
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal que la commune a reçu un courrier de
la commune de Gourdon relatif aux frais de participation aux écoles de Gourdon. Dans ce
courrier, il nous est demandé de participer aux frais de scolarisation de 2 élèves domiciliés
dans la commune mais scolarisés à Gourdon.
Monsieur le Maire rappelle que le SIVU du Tournefeuille a été créé pour maintenir la
scolarisation des élèves domiciliés dans les 7 communes y appartenant et, à ce titre, paie
pour ses élèves. Certains parents, pour des raisons qui leur sont personnelles, ont choisi
de scolariser leurs enfants hors du périmètre du SIVU. Monsieur le Maire avait fait part de
son opposition à payer cette scolarité car la commune peut assurer la scolarisation de ces
élèves.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal refuse, à l’unanimité, de prendre en charge
la scolarisation des élèves dont les parents font le choix de les scolariser hors du SIVU du
Tournefeuille et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents se rapportant
à ce sujet.
5. Questions diverses
Correspondant incendie
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la nécessité de désigner un corres -
pondant incendie. Il est volontaire pour remplir cette charge.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité Pascal Salanié comme correspondant incen-
die de la commune.
Cérémonie du 11 novembre
La cérémonie aura lieu au monument aux morts d’Auniac à 11 h 30. Les pompiers y
seront invités.
2 L’information sera affichée sur les panneaux d’affichage et publiée sur le site web de la
commune.
Adressage
La consultation aura lieu du 15 au 26 novembre en mairie. Un flyer sera distribué au
domicile des habitants et des affiches mises aux panneaux d’affichage. Il est noté que tous
les nouveaux panneaux d’affichage sont en place, sauf un vers Moulin Grand.
Quelques dernières modifications concernant le nom des places à Auniac sont discu -
tées.
Affichage pour containers poubelles
La commune attend de nouveaux prospectus et kits. Cécile Gueguen ira à une réunion
dans le courant du mois pour les visualiser.
Chantier « Coop »
Des problèmes d’humidité ont été constatés après la réalisation de la chape du local
pour les chasseurs. L’humidité a été stoppée mais il reste des traces de moisissure.
Des travaux supplémentaires, non prévus dans l’appel d’offre, vont devoir être réalisés :
l’installation d’une ventilation dans le local chasseur et un sanitaire public.
Les chapes et crépis extérieurs sont finis. Il reste l’assainissement. En dernier, il y aura
le bardage et les dalles.
Concernant l’assainissement, à la suite d’une rencontre avec le SPANC, l’évacuation a
été modifiée avec une fosse septique filière compacte. Le surcoût est d’environ 2 000 €.
Il reste également les volets et la finition de la plomberie.
Le chantier devrait être fini en fin d’année.
Porte du stade à renouveler
La porte a été commandée.
Coffret électrique – place d’Auniac
L’installation est en cours. Il reste à fixer le coffret. Pascal Salanié et Ludovic Geay
conviennent d’un rendez-vous pour s’en occuper.
Rencontre avec des élus
Monsieur le Maire rend compte de la visite sur la commune de deux élus : d’une part de
Jean-Marc Vayssouze, président de l’Association des Maires du Lot, maire de Cahors,
président du Grand Cahors ; d’autre part d’Angèle Préville, sénatrice du Lot.
3 Cadeaux de Noël
Il conviendra de prévoir les cadeaux pour les seniors. Il faudra voir les tarifs.
Prochain conseil municipal
Le prochain conseil municipal est fixé au jeudi 15 décembre à 20 h 30.
La séance est close à 23 h 30.
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