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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Bellignat.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 04 CM 20.03.2026 Election des adjoints.vise)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
PERS -)bedlianat
PASSES ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
OS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du dix-huit décembre deux mille vingt-cinq
| Le Conseil municipal, légalement convoqué le 16 mars 2026, s'est réuni sous la Présidence de Madame
Date de convocation : Véronique RAVET, Maire 16-03-2026
| MEMBRES PRÉSENTS POUVOIRS | Votes Exprimés Date du Conseil : 27 26 1 27
20 — 03 - 2026
Présents : RAVET V. - PITTION V.— VINCENT B. — NIOGRET C. — PICHON H. — PAVIOT L.- PERDRIXT.-—PARNALLAND
E.— COLOMBET M. — CERQUEIRA C.— BUFFAUT C. — MOREIRA J. — FRATTER M. — CLEMENT F. — BARBERIS P.
Obiet : — RHODET F. — OUJAGHBI A. — GUILLAUBEZ C. — BROYE C. - YILMAZ Y. — CORDONNIER T. — ERCAN S. —
BI : BOURDONNAY C. - HASSOUN K.— PALISSE A. —ZAKI G.
ELECTION des
d'ADJOINTS Procuration est donnée par KILIC D. à RAVET V.
Absents : KILIC D.
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
ERCAN Sila est nommé secrétaire de séance.
Rapporteur : V. RAVET
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2122-7-2 ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la
majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
L'élection au scrutin secret est obligatoire, sous peine de nullité de la délibération.
Une seule liste a été déposée, avec tête de liste Madame PITTION Véronique.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1°" tour de scrutin
Nombre de bulletins : 27
À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 3
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 24
Majorité absolue : 13
Ont obtenu :
— Liste PITTION Véronique, vingt-quatre voix.
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par Madame PITTION Véronique. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation :
# BENOIT Vincent
n NIOGRET Catherine
n PICHON Hervé
“ PAVIOT Laurence
” PERDRIX Thierry
Secrétaire de séance, Le Maire,
Sila ERCAN Véronique RAVET
AT Accusé de réception en préfecture 001-210100319-20260320-D_2026_03_20_04-DE Date de télétransmission : 23/03/2026 Date de réception préfecture : 23/03/2026
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Madame
Publié sur le site de la Commune le 31.03.2026
Auteur de l'acte : Véronique RAVET, Maire