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Déliberation - oj 2010 11 18
Document publié le Jeudi 18 novembre 2010 par la commune de Perpignan.
Lien du pdf (Déliberation - oj 2010 11 18)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
file:///Z|/ordres/oj18112010.html[26/02/2015 08:59:00]
Ordre du jour du Jeudi 18 Novembre 2010 17h
Séance publique du Conseil municipal
en date du Jeudi 18 Novembre 2010 17h
I - INFORMATIONS : Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Art. L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
M. LE MAIRE 1: URBANISME ET ARCHITECTURE
ZAC "BEL AIR" - Accord de la Ville sur le programme des équipements publics Mme PUIGGALI 2: DEVELOPPEMENT SOCIAL ET JEUNESSE
Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 3ème Avenant 2010
Mme PUIGGALI 3: DEVELOPPEMENT SOCIAL ET JEUNESSE
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et le Centre Communal d'Action Sociale - Avenant N°3 Mme DAHINE 4: SPORTS
SASP USAP saison 2010/2011 :
A/ Convention relative aux missions d'intérêt général
B/ Marché négocié sans mise en concurrence de prestations de communication Mme DAHINE 5: SPORTS
Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association Sportive Catalane du Bas Vernet - Saison 2010/2011
M. HALIMI 6: CULTURE
Pôle Muséal - Haute d'Ecole d'Art - Contrat d'autorisation par reproduction d'oeuvres protégées entre la Ville de Perpignan et le Centre Français d'Exploitation du Droit de Copie
M.HALIMI 7: CULTURE
Création de la bibliothèque de quartier Gare-Saint Assiscle - Bibliothèque "Les Tilleuls" - Poursuite de la bilinguisation du réseau des bibliothèques et création d'une bibliothèque de quartier (Villa des Tilleuls)
M. HALIMI 8: CULTURE
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le Musée Hyacinthe Rigaud M. HALIMI 9: CULTURE - Bilans Aides et Concours - Année 2010
A/ Association « Théâtre de La Rencontre »
B/ Association « Acentmetresducentredumonde »
C/ Association Festival International du Disque
D/ Association Strass
E/ Association Centre Méditerranéen de Littérature
F/ Association Visa pour L'image
G/ Association Les Estivales
H/ Casa Musicale
I/ Institut Jean Vigo
M. HALIMI 10: CULTURE
Manifestations à caractère culturel - Prise en charge par la Ville de frais d'hébergement, de restauration et de transport de journalistes et invités - année 2011
M. PONS 11: FINANCES
Décision Modificative N° 3 de la Ville de Perpignan - Budget Principal - Exercice 2010 M. PONS 12: FINANCES
Exercice 2010 - Taxes et Produits irrécouvrables - Admission en non valeur M. PONS 13: FINANCES
Trois Moulins Habitat - Prêt PEX d'un montant de 4 913 595 euros contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l'opération "Le Castillet" - Rachat de patrimoine à ICF Sud-Est Méditérranée- 69 logements situés 23 à 55 rue René Réaumur à Perpignan - Garantie de la Ville M. PONS 14: FINANCES
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Dépôts et Consignations pour financer l'opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 52 bis avenue Jean Mermoz à Perpignan - création de 6 logements conventionnés - Garantie de la Ville M. LE MAIRE 15: Institut Font Nova
Fin d'exploitation de la Régie
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Convention de partenariat entre la Ville de Perpignan et l'Association La Ligue Fédération des OEuvres Laïques au titre de l'exercice 2010
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Mme PAGES 34: RESSOURCES HUMAINES
Indemnité de départ volontaire