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Déliberation - Dlibration 03 2024 Jurys cole municipale de danse
Document publié le Samedi 3 février 2024 par la commune de Saint-Witz.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibration 03 2024 Jurys cole municipale de danse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Loisirs,
Département du Val d'Oise
Arrondissement de
SARCELLES
Canton de GOUSSAINVILLE
Commune de SAINT-WITZ
AFFICHE le :
30/01/2024
TRANSMIS le :
05/02/2024
NBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 19
Présents: 13
Votants: 17
OBJET :
Jurys école municipale de
danse
L REÇU EN PREFECTURE 1
le 66/82/2824
" ébe E-legaite we E-k N°03/2024 99_DE-095-219505 7-20240126-DEL 03 _2 024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt quatre
Le vendredi 26 janvier à 20H45
Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni salle M. Joulou en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric MOIZARD, Maire
Etaient présents :
Mesdames : BARON Claudine, BERSON-GÉANT Marion, CAQUIN Michèle, DELGADO Chantal,
DAUDRE Sybille, GRU Fabienne, HOFFER Marie-Hélène
Messieurs : BAILLY Maxime, BÉLAIR Xavier, BOCQUET Jean-Charles, DEBCZAK Jean-Michel, DRÉVILLE Gérard
Absents : Mme FERTÉ Nadège. M. VIRLOGEUX Christophe
Pouvoirs : Mme. DAUPTAIN Marie-Hélène donne pouvoir à M. DEBCZAK Jean-Michel M. Stéphane MOURET donne pouvoir à M BAILLY Maxime
Mme LE BEC Fanny donne pouvoir à M. Jean-Charles BOCQUET
M VANÇON Frédéric donne pouvoir à M. DRÉVILLE Gérard
Secrétaire : M. DRÉVILLE Gérard
Secrétaire Auxiliaire : Mme JOLY Véronique
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que l'Ecole Municipale de Danse organise un examen de fin de cycle le 3 février 2024 à l'Espace Culturel LA TUILERIE de SAINT- WITZ et qu’il est nécessaire de trouver et de rémunérer 2 membres du jury extérieurs à l’école de danse.
Il convient de fixer le montant d’une indemnité forfaitaire versée par la commune aux membres du jury qui ont été retenu :
- le 3 février 2024 : examen de danse classique : 250 € (2 jurys)
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
1) DECIDE de fixer le montant d’une indemnitaire forfaitaire comme suit :
- le 3 février 2024 : examen de danse classique : 250 € (2 jurys)
2/ Délibération transmise à M. le Sous-Préfet de Sarcelles.
Fait à SAINT-WITZ, Le 5 février 2024
Le Maire
Frédéric MOIZARD