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Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune d'Houilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 10.06.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
SÉANCE DU 10 JUIN 2025
Le 10 juin 2025 à 19h06, le Conseil Municipal de la Commune de Houilles s'est réuni dans la salle
Schælcher en Mairie, en présence du public et avec retransmission en direct sur le site Facebook de la
Ville, sous la présidence de Monsieur Julien CHAMBON, Maire de Houilles.
{Convocation et affichage effectués le 4 juin 2025).
PRÉSENTS :
M. CHAMBON Julien, M" LABUS Ewa, M. BATTISTINI Clément, MT MARTINHO Sandrine,
M. CHAMBERT Julien, M. MIQUEL Pierre, M. HAUDRECHY Christophe, MT COLLET Marina,
M. MAGA Sylvère, M" PRIM Céline, Mme CHATELLET Brigitte, M. de CAMARET Gilles,
ME HERREBRECHT Christine, MM LECLERC Céline, M LE LANN CONSTANS Isabelle, M BORDES Joël,
M. ROUSSET Serge, M. FONTANA Alexandre, M. HATET Joël, M ODINOT Janick,
M. HÉRAUD Christophe, MM" COLLET Jennifer, M. BERTRAND Romain, M. GOUT Christophe,
M€ PRIVAT Christine, M. CADIOU Patrick, M" DUPLA Marie-Chantal, MT BELALA Monika.
REPRÉSENTÉS PAR POUVOIR :
M. SEKKAÏ Hadiji par Mme PRIM Céline Mme GOUAR Saara par M. BORDES Joël
Mme RIBAUTE PICARD Delphine par Mme MARTINHO Sandrine
M. CADIOT Laurent par M. HAUDRECHY Christophe
Mme BARDARY Karine par M. MIQUEL Pierre
M. LECLERC Grégory par M. CADIOU Patrick
Mme MICHEL Fleur par M. BERTRAND Romain
M. BOIVIN Claude par Mme BELALA Monika
SORTIES EN COURS DE SÉANCE :
M. BATTISTINI Clément est sorti à 19h48 et revenu à 19h53 (a pris part à tous les votes, sauf la DCM
n°25/062),
ARRIVÉE EN COURS DE SÉANCE :
Mme Marina COLLET est arrivée à 19h48 (n’a pas pris part aux votes des DCM n°25/058, 25/059, 25/60
et 25/061).
ABSENCES :
Mme DUFOUR Florence
ME SIMONIN Elsa
M. SIMONIN Sébastien
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Mme Céline PRIM a été désignée pour remplir ces fonctions. KXKX KE
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal a procédé à l'examen des points inscrits à l'ordre du
jour :
1. Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 13 mai 2025
Adopté à l'unanimité.
Il. Délibérations adoptées par le Conseil Municipal
DCM 25/058 — JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE -— Attribution d’une subvention complémentaire
à l'association « Houilles Athlétic Club »
Adopté à la majorité des votants (24 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J'Aime et 11 abstentions
dont 7 du groupe ID Commune, 3 voix du groupe Alternative Citoyenne Écologique & Solidaire et 1 de
M. HERAUD).
DCM 25/059 -— JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE — Attribution d’une subvention à l'association
« AMIZADES E RAIZES DE PORTUGAL - ARP » afin de renforcer le soutien de la ville dans le cadre des
soirées HOUILLES Plage- Exercice 2025
Adopté à l’unanimité.
DCM 25/060 - SOLIDARITÉS ET PETITE ENFANCE — Renouvellement de la Convention Territoriale
Globale (CTG) - Signature de la convention 2025-2028
Adopté à l’unanimité.
DCM 25/061 - AFFAIRES CULTURELLES — Adhésion au dispositif LABAZ et signature de la Charte des
partenaires
Adopté à l’unanimité.
DCM 25/062 - AFFAIRES CULTURELLES — Modification du règlement de participation au Salon des
artistes locaux
Adopté à l’unanimité.
DCM 25/063 — AFFAIRES CULTURELLES - Modification et mise à jour de la grille tarifaire des spectacles
Adopté à l’unanimité.
DCM 25/064 — RESSOURCES HUMAINES — Révision du tableau des effectifs
Adopté à la majorité des votants (29 voix pour dont 25 du groupe Houilles La Ville Que J’Aime, 3 du
groupe Alternative Citoyenne Écologique & Solidaire et 1 de M. HERAUD, et 7 voix contre du groupe ID
Commune).
DCM 25/065 - URBANISME -— Prorogation de la convention foncière entre la Ville et la SNCF relative
au PIR
Adopté à l'unanimité. DCM 25/066 - URBANISME - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - approbation du projet
de PLU révisé
Adopté à la majorité des votants {25 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J’Aime, 4 voix contre
dont 3 voix du groupe Alternative Citoyenne Écologique & Solidaire et 1 de M. HERAUD, et 7
abstentions du groupe ID Commune).
DCM 25/067 — FINANCES — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget Ville
Adopté à l'unanimité.
DCM 25/068 — FINANCES — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Résidence
Autonomie « Les Belles Vues »
Adopté à l'unanimité.
DCM 25/069 — FINANCES — Approbation du compte de gestion 2024 - Budget annexe Assainissement
Adopté à l'unanimité.
DCM 25/070 - FINANCES - Élection de la présidente de séance - Comptes administratifs
Adopté à l'unanimité.
DCM 25/071 — FINANCES — Approbation du compte administratif 2024 - Budget Ville
Adopté à la majorité des votants (24 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J’Aime et 11 voix contre
dont 7 du groupe ID Commune, 3 voix du groupe Alternative Citoyenne Écologique & Solidaire et 1 de
M. HERAUD).
DCM 25/072 — FINANCES -— Approbation du compte administratif 2024 — Budget annexe Résidence
Autonomie « Les Belles Vues »
Adopté à la majorité des votants (24 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J’Aime et 8 voix contre
dont 7 du groupe ID Commune et 1 de M. HERAUD, et 3 absentions du groupe Alternative Citoyenne
Écologique & Solidaire).
DCM 25/073 — FINANCES — Approbation du compte administratif 2024 — Budget annexe
Assainissement
Adopté à la majorité des votants (24 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J'Aime et 8 voix contre
dont 7 du groupe ID Commune et 1 de M. HERAUD, et 3 absentions du groupe Alternative Citoyenne
Écologique & Solidaire).
DCM 25/074 - AFFAIRES GÉNÉRALES -— Signature de la convention avec l'association IFEP
Adopté à la majorité des votants (25 voix pour du groupe Houilles La Ville Que J'’Aime et 11 voix contre
dont 7 du groupe ID Commune, 3 voix du groupe Alternative Citoyenne Ecologique & Solidaire et 1 de M. HERAUD).
DCM 25/075 - VOIRIE — Signature d’un protocole d’accord transactionnel pour des travaux
d'assainissement affectant une propriété privée sise 22/24 Hameau Jean de la Fontaine
Adopté à l'unanimité. (ILE Communication des décisions formalisées et non formalisées prises par le Maire en
application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
(C.G.C.T).
La séance est levée le 10 juin 2025 à 23h35,
Le Maire,
Julien CHAMBON