Compte-Rendu - cr du 24 avril 2024

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Compte-Rendu - cr du 24 avril 2024 Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Prades-le-Lez. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 24 avril 2024)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Éducation, COMMUNE DE

PRADES-LE-LEZ

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2024

Retransmis en direct sur la page Facebook de la commune

Présents : Florence Brau, Joëlle Campagne, Frédéric Fesquet, Catherine Sauveur, Jacky Pratlong,

Béatrice Hurtrel, Fabrice Guin, Brigitte Zurbach, Arnaud Sète, Denis Lejars, Susanna Malmstrôm, Bruno

Méric, Marie-Ange Viguier, Sébastien Grangier, François Poyer (pour les questions des oppositions), Jean-

Luc Poblador, Rachid Khenfouf (au point 2), Jean-Louis Thérond, Gwénaëlle Collet, Sébastien Loeb, Marguerite Del Rio, Catherine Ruis.

Représentés : Bertrand Plez représenté par Susanna Malmstrôm, Yves Flank représenté par Arnaud Sète,

Sandrine Cabrera représentée par Florence Brau, Aïcha Diop représentée par Joëlle Campagne, Vincent

Freycon représenté par Frédéric Fesquet.

Absents : Laurence Gess-Lladères, François Poyer (aux points 1 et 2), Rachid Khenfouf (au point 1), Elise Le Roy.

Secrétaire de Séance : Marie-Ange Viguier.

1. DÉLIBÉRATION 27/2024 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 7 février 2024. Rapporteur : Florence BRAU

Le point est adopté à l'unanimité.

Nombre de conseillers en exercice : 29

Présents ou représentés : 25

Exprimés : 25

Pour : 25 (Florence Brau, Bertrand Plez, Joëlle Campagne, Catherine Sauveur, Jacky Pratlong, Brigitte Zurbach, Yves Flank, Denis Lejars, Aïcha Diop, Marie-Ange Viguier, Sébastien Grangier, Jean-Luc Poblador, Jean-Louis Thérond, Gwénaëlle Collet, Sébastien Loeb, Vincent Freycon, Frédéric Fesquet, Béatrice Hurtrel, Fabrice Guin, Amaud Sète, Susanna Malmstrôm, Bruno Méric, Marguerite Del Rio, Sandrine Cabrera, Catherine Ruis).

Contre : 0

Abstention : 0

| - FINANCES COMMUNALES - COMMANDE PUBLIQUE :

2. Attribution des lots n°1-3-4-7-8-10-11-12-13-14-15-20 du marché de travaux pour l’extension de l’école élémentaire et la reconstruction partielle de l’école maternelle. Rapporteur : Béatrice HURTREL

La commune va réaliser des travaux d'extension de l’école élémentaire et de reconstruction partielle de l’école maternelle pour améliorer la qualité d'accueil des enfants scolarisés sur la commune.

La procédure de passation a été engagée le 8 décembre 2023, selon une procédure adaptée (MAPA) ar- ticle L.2123-1 du code de la commande publique (CCP) pour les lots : n°07 serrurerie — n°09 menuiseries intérieures bois, mobilier — n°11 revêtements de sols souples - n°13 peintures, nettoyage et signalétique — n°17 voiries, réseaux divers ;

et selon un appel d'offres (AOO) ouvert articles L.2124-1 et 2124-2 du CCP pour lots : n°01 démolitions — n°02 gros œuvre — n°03 bardages ossatures bois — n°04 étanchéité — n°05 menuiseries extérieures alumi- nium — n°06 menuiseries extérieures bois aluminium — n°08 cloisons, doublages, faux-plafonds — n°10 chapes — n°12 revêtements de sols, carrelages — n°14 Ascenseur — n°15 courants forts, courants faibles — n°16 chauffage, ventilation, plomberie — n°18 aménagements paysagers — n°19 mobilier et jeux extérieurs — n°20 sondes géothermiques — n°21 photovoltaïques. La commission d'appel d'offres (CAO) réunie dans sa séance du 27 mars 2024 propose d'attribuer les lots suivants aux entreprises les mieux-disantes :

Lots Procédures AUOT ET RE CUS Offres € HT

01 -Démolitions AOO JM Démolition 141 360,00 €

03 — Ossatures bois, bardages Yen Pyrénées Charpentes 887 759,70 €

04 - Etanchéité Fr Alpha Service 287 406,90 €

TTC ; MAPA Fabrilis 176 736,81 €

08 — Cloisons, doublages, faux-plafonds Tee Mateu et Fils 249 804,90 €

10 — Chapes AOO Technisol 41 116,52 €

11 —- Revêtements de sols souples MY \7\ Paperon 54 621,10 €

12 - Revêtements de sols carrelages Ye Collectif Carrelage 32 301,22 €

13 — Peinture, nettoyage et signalétique MY7\7\ Paperon 69 500,00 €

CENT Det AOO TK Elevator 41 600,00 €

15 — Courants forts, courants faibles We'e SMEE 264 036,21 €

BETETE OC TC " AOO Forasud 55 375,00 €

Par ailleurs, les lots n°02, 05, 06, 09, 16, 17,18,19 et 21 déclarés infructueux, font l’objet d’une nouvelle consultation. Cette affaire a été présentée à la commission finances du 16 avril 2024. En conséquence, Le Conseil municipal décide à la majorité des suffrages exprimés : -__ d'attribuer les lots tels que définis dans le tableau ci-dessus,

- d'autoriser Mme la Maire de signer les marchés ainsi que toutes les pièces correspondantes.

Nombre de conseillers en exercice : 29

Présents ou représentés : 26

Exprimés : 26

Pour : 23 (Florence Brau, Bertrand Plez, Joëlle Campagne, Catherine Sauveur, Jacky Pratlong, Brigitte Zurbach, Yves Flank, Denis

Lejars, Aïcha Diop, Marie-Ange Viguier, Sébastien Grangier, Rachid Khenfouf, Gwénaëlle Collet, Sébastien Loeb, Vincent Freycon,

Frédéric Fesquet, Béatrice Hurtrel, Fabrice Guin, Arnaud Sète, Susanna Malmstrôm, Bruno Méric, Marguerite Del Rio, Sandrine

Cabrera).

Contre : 3 (Jean-Luc Poblador, Jean-Louis Thérond, Catherine Ruis). Abstention : 0

La maire