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Procès Verbal - PV DU 15 FEVRIER 2024
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 15 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
UWencrdière CT
TT
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
15
FEVRIER
2024
Date
de
convocation
.................
de eeeeeueeeeerssss.
9
février
2024,
Le
quinze
février
2024
deux
mil
vingt-quatre,
à
vingt
heures,
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
La
Bernardière
se
sont
réunis
à
la
mairie
de
la
Bernardière
sur
la
convocation
qui
Leur
a
été
adressée
par
Le Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
:
DURAND
Claude,
Maire;
DOUILLARD
Béatrice,
FIGUREAU
Luc,
GRIFFON
Vincent,
LORIOU
Sylvie,
adjoints
; BERANGER
Thomas,
BLOUIN
Christelle,
CASSERON
Samuel,
CHARRIER
Alban,
CHASSAGNE
Hyacinthe,
DOUILLARD
Jean-Louis,
DOUILLARD
Stéphanie,
FRESNEAU
Karine,
KEMPF
Gérard,
MAUDET
Benoit,
ROBIN
Fanny,
SECHER
Isabelle,
TIJOU
Audrey,
conseillers
municipaux
;
Absent
représenté
SECHER
Isabelle
donne
pouvoir
à
LORIOU
Sylvie
Absents
excusés
:
Absent
: LE
TRIONNAIRE
May-Line
Le
Conseil
a choisi,
à
l'unanimité,
pour
secrétaire
MAUDET
Benoit.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
L'ordre
du
jour
de
la séance
du
15
février
2024
a été
approuvé
à
l'unanimité.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18
janvier
2024
a été
approuvé
à
l’unanimité.
PARTIE
1
: SUJETS
NE
FAISANT
PAS
L'OBJET
DE
DELIBERATIONS
PARTIE
2
: DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents:
17
Votes
: 18
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h05.
FINANCES
Rapporteur
Claude
DURAND,
Maire
1.
Ouverture
par
anticipation
des
crédits
d'investissement
2024
-
Budget
Général
14300
Reçu
en
préfecture
20/02/2024
identifiant
unique
de
l'acte
attribué
par
la
préfecture
: 085-218500213-20240215-D2024
10-DE
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
15
février
2024 Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
voter
par
anticipation
des
crédits
d'investissement
au
budget
général
(14300)
afin
de
mettre
en
paiement
les
factures
pour
les
travaux
de
voirie,
des
opérations
de
mairie
et
de
la
Halle.
L'article
L1612-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
permet
au
Conseil
municipal
d'autoriser
l'exécutif
de
la collectivité
à engager,
liquider
et
mandater
Les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
Les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
Considérant
que
les
engagements
financiers
ne
peuvent
être
honorés
d’un
point
de
vue
comptable
que
si
Les
crédits
d'investissement
ont
été
ouverts
dans
le
cadre
du
budget
primitif
2024,
monsieur
le
Maire
propose
ce
qui
suit
:
Opération
Désignation
Rappel
Montant
Décisions
(Dépenses)
Opération
de
dépenses
Budget
2023
proposé
(max.
25
%)
330
Opération
mairie
5
000€
2115-330
: 5
000
€
382
La
Halle
200
000
€
5
000
€
2135-382
: 5
000
€
291
Programme
annuel
de
voirie
75
000
€
15
000
€
2152-291
: 15
000
€
Débat
: Néant
+
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
l'ouverture
par
anticipation
des
crédits
d'investissement
pour
l’année
2024. Présents:
17
Votes:
18
ADMINISTRATION
GENERALE
2.
Adhésion
à
la
centrale
d’achat
de
Vendée
Numérique
Reçu
en
préfecture
20/02/2024
identifiant
unique
de
l'acte
attribué
par
la
préfecture
: 085-218500213-20240215-D2024_11-DE
Monsieur
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le
Groupement
d'intérêt
Public
(GIP)
Vendée
Numérique,
en
association
avec
le SYDEV,
GéoVendée
etc...,
a
lancé
un
appel
d'offres
visant
au
déploiement
de
ce
réseau
très
bas
débit,
mobilisant
la
technologie
LoRa,
à
l‘échelle
départementale.
La
procédure
devrait
se
clôturer
en
avril
2024,
avec
l’attribution
du
marché
LoRa
incluant
un
catalogue
de
capteurs
compatibles
avec
ce
réseau.
Dans
ce
contexte,
le Conseil
d'Administration
de
Vendée
Numérique
a acté
Le
1er
décembre
dernier
la
création
d’une
Centrale
d'achat
portée
par
Vendée
Numérique
qui
proposera
aux
collectivités
un
«
Service
Capteurs
»
comprennent
:
-
Les
études
d'implantation
de
capteurs
compatibles
LoRa,
-
La
fourniture
de
ces
capteurs,
La
pose
ces
derniers.
Il est
nécessaire
d’adhérer
à
cette
centrale
d’achat
de
manière
à
pouvoir,
Le
cas
échéant,
profiter
des
tarifs
des
technologies
négociés,
d'autant
plus
:
La
gratuité
de
l’adhésion,
et
Le fait
qu’il
ne
sera
plus
possible
d'y
adhérer
après
l'attribution
des
marchés L'absence
d'engagement
de
commande,
Le
retour
d'expérience
possible
entre
les
adhérents.
Débat
: Monsieur
Douillard
demande
si
l’adhésion
est
payante.
Il
lu
est
répondu
que
l'adhésion
est
gratuite
et
que
la
convention
est
sans
engament
à
ce
jour.
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
18
janvier
2024 +
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
après
en
avoir
débattu,
valide
les
termes
de
la convention
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’adhésion
à
la
centrale
d’achat
proposée
par
Vendée
Numérique
ainsi
que
tout
document
relatif
à
ce
dossier.
Présents:
17
Votes
:
18
PARTIE
3
: INFORMATIONS
DIVERSES
1.
Informations
de
l’Assemblée
Rapporteur
Claude
DURAND,
Maire
+
Débat
orientation
budgétaire
-
La
commission
finance
se
tiendra
le
lundi
19
février
2024
+
La
solidarité
e
Panneau
Affichage
Lumineux
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
21h50.
2.
Agenda
14
mars
2024
: 20H00
- Prochain
conseil
municipal
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
15
février
2024 CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
FEVRIER
2024
DELIBERATIONS
2024-10
Ouverture
par
anticipation
des
crédits
d'investissement
2024
- Budget
Général
14300
2024-11
Adhésion
à
la centrale
d’achat
de
Vendée
Numérique
Benoit
MAUDET,
Secrétaire
de
ségfce.
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
18 janvier
2024