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Arrêté - 26 AP 36563
Arrêté - 26 AP 36514
unknown - 26 AP 36159
Arrêté - 26 AP 36394
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeneuve-d'Ascq.
Lien du pdf (Arrêté - 26 AP 36394)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
©
“
Villeneuve
d’Ascq
Une
vile en mouvement
Sylvain
ESTAGER Maire Nous,
Maire
de VILLENEUVE
D'ASCQ,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L. 2213-1
à L. 2213-6
Vu
l'arrêté
n°25-AP-35909
en
date
du
18/12/2025,
portant
réglementation
de la circulation
:
+
RUE
DES
CHERCHEURS,
face
au
1 RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
17
RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
37
RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
61
RUE
DES
CHERCHEURS
Considérant
qu'il
incombe
à
l'autorité
détentrice
du
pouvoir
de
police
de
circulation
de
veiller
à
la
sécurité
des
usagers,
à
la
commodité
de
l'utilisation
de
la
voie
publique
et
à
la
protection
de
l'environnement
et
de
la
tranquillité
publique
N°26-AP-36394
ARRÉTONS
ARTICLE
1
L'arrêté
n°25-AP-35909
en
date
du
18/12/2025,
portant
réglementation
de
la
circulation
:
+
RUE
DES
CHERCHEURS,
face
au
1 RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
17
RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
37
RUE
DES
CHERCHEURS
+
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
61
RUE
DES
CHERCHEURS
,est
abrogé.
ARTICLE
2
RUE
DES
CHERCHEURS,
face
au
1
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
de
places
de
stationnement,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicuies.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
3
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
17
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
Hôtel
de
Ville
- BP80089
- 59652
Villeneuve
d'Ascq
Cedex
Tél.
: 03
20
43
50
50
www.villeneuvedascq.fr Arrêté
N°26-AP-36394
ARTICLE
4
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
37
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
La
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
vers
l'AVENUE
CHAMPOLLION
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
5
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
61
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
6
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
73
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
de
places
de
stationnement,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
vers
l'AVENUE
CHAMPOLLION
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
7
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera
mise
en
place
par
la Métropole
Européenne
de
Lille.
ARTICLE
8
Les
dispositions
du
présent
arrêté
entrent
en
vigueur
à la mise
en
place
de
la signalisation
réglementaire
prévue
par
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière.
ARTICLE
9
Le
présent
arrêté
abroge
et
remplace
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
ARTICLE
10
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
Police
de
Villeneuve
d'Ascq
et
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
Villeneuve
d'Ascq
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
selon
la
réglementation
en
vigueur
et
dont
une
ampliation
sera
adressé
à :
DREAL,
FNT,
CRICR,
SDIS,
Direction
Interdépartementale
de
la
Police
Nationale,
Police
Municipale
et
Monsieur
le
Président
de
la
Métropole
Européenne
de
Lille
Fait
à VILLENEUVE
D'ASCQ,
le 30
avril
2026
Affiché
le
:
0 6
MAÏ
2026
DIFFUSION
+
DREAL
+
ENT
+
CRICR
+
SDS
+
Direction {nterdépartementale de la Police Nationale
+ Police Municipale +
POLICE
NATIONALE
+
Mairie
Hôtel de
Ville
«Mairies
de Quartiers
Conformément
aux dispasitions
du
Code
de jusice
aaministraive.
le présent
arrêté
pourra
faire l'objet
d'un
recours
contenneux
devant
le tribunal
administratif
compétent,
dans
un
délai
de
deux mois
& cumpier
de
sa
date
de
notification
ou de
publication.
Hôtel
de
Ville
- BP80089
- 59652
Villeneuve
d'Ascq
Cedex
Tél.
:03
20 43
50 50
www.villeneuvedascq.fr © À
yneneuve d'Asca
Une
ville en mouvement
Gérard
CAUDRON Maire
Vice-Président
de
la
Métropole
Européenne
de
Lille
Nous,
Maire
de VILLENEUVE
D'ASCOQ,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1
à L.
2213-6
Considérant
qu'il
incombe
à
l'autorité
détentrice
du
pouvoir
de
police
de
circulation
de
veiller
à
la
sécurité
des
usagers,
à
la
commodité
de
l'utilisation
de
la
voie
publique
et
à
la
protection
de
l'environnement
et
de
la
tranquillité
publique
N°25-AP-35909
ARRÉTONS
ARTICLE
1
RUE
DES
CHERCHEURS,
face
au
1
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
de
places
de
stationnement,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
2
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
17
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à la
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
3
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
37
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
RUE
DE
LA
CHATERELLE
vers
l'AVENUE
CHAMPOLLION
ont
la priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
4
RUE
DES
CHERCHEURS
au
niveau
du
61
RUE
DES
CHERCHEURS,
un
rétrécissement
de
chaussée,
suite
à
la
création
d'une
structure
routière,
entraine
une
modification
des
conditions
de
circulation.
Les
véhicules
venant
de
AVENUE
CHAMPOLLION
vers
la
RUE
DE
LA
CHANTERELLE
ont
la
priorité
de
passage
sur
les
autres
véhicules.
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à 30
km/h.
ARTICLE
5
La
signalisation
réglementaire
conforme
aux
dispositions
de
l'Instruction
Interministérielle
sur
la
signalisation
routière
sera mise
en place
par
la Métropole
Européenne
de
Lilie.
ARTICLE
6
Les
dispositions
du
présent
arrêté
entrent
en
vigueur
à la mise
en place
de
la signalisation
réglementaire
prévue
par
1
Hôtel
de
Ville
- BP80089
- 59652
Villeneuve
d'Ascq
Cedex
Tél.
: 03
20 43
50 50
www.villeneuvedascq.fr Arrêté
N°25-AP-35909
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière.
ARTICLE
7
Le
présent
arrêté
abroge
et remplace
toutes
les
dispositions
contraires
antérieures.
ARTICLE
8
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Commandant
de
Police
de
Villeneuve
d'Ascq
et
Monsieur
le Chef
de
la Police
Municipale
de
Villeneuve
d'Ascq
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
selon
la réglementation
en vigueur
et dont
une
ampliation
sera
adressé
à :
DREAL,
FNT,
CRICR,
SDIS,
Direction
Interdépartementale
de
la Police
Nationale,
Police
Municipale
et
Monsieur
le Président
de
la Métropole
Européenne
de
Lille
Affichéle:
2 2 DEC,
20%
DIFFUSION.
+
DREAL
+
FNT
+
CRICR
+
SDIS
+
Direction Interdépartementale de la Police Nationale
+ Police Municipale +
POLICE NATIONALE
+
Mairie Hôtel de Ville
+
Mairies
de Quartiers
Conformément
aux
dispositions du
Code
de justice administrative,
le présent
arrêté pourra
faire l'objet d'un
recours
contentieux
devant
tribunal administratif compétent,
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de sa date de notification
ou de publication.
Hôtel
de
Ville
- BP80089
- 59652
Villeneuve
d'Ascq
Cedex
Tél.
: 03
20
43
50
50
www.villeneuvedascq.fr