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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 08 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Vieillesse, Handicap et inclusivité,
w® y
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 08 février 2024 à 20h30
Délibération N° 2024.02.08/01 : Implantation au sein de France Services Valence-en-Poitou d'un
espace d’information des particuliers employeurs pour simplifier et faciliter l'emploi à domicile :
autorisation de signature de la convention - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/02 : Adhésion à la démarche en route vers le label « Ami des Aînés » - Pour : 26 voix — Abstention : 1 voix
Délibération N° 2024.02.08/03 : Convention avec ReSanté-vous dans le cadre de la venue du bus « Ma Maison Avenir » - Approuvée à l'unanimité
Délibération N° 2024.02.08/04 : Aménagement du bourg, travaux de mise en sécurité et de mise en accessibilité de la Commune déléguée de Vaux - Valence-en-Poitou — demande de subvention au titre de la DETR et au titre des Amendes de police - Approuvée à l’unanimité Délibération N° 2024.02.08/05 : Rétrocession des espaces verts et de la voirie du lotissement La Morliane à la commune de Valence-en-Poitou - Approuvée à l’unanimité Délibération N° 2024.02.08/06 : Droit de préférence pour une parcelle boisée de 2 400m? - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/07 : Subvention exceptionnelle auprès de l'association « Aide à
Domicile en Milieu Rural (ADMR) de COUHE et Environs » — Pour: 15 voix ; Contre : 4 voix;
Abstentions : 4 voix
Délibération N° 2024.02.08/08 : Modification de la Délibération n°2024.12.14/15 du 14 décembre 2023 concernant la détermination des durées d’amortissements des immobilisations des budgets de Valence-en-Poitou - M57 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/09 : Adhésion à l'Association des Maires Ruraux de la Vienne - Pour : 26 voix — Contre : 1 voix
Délibération N° 2024.02.08/10: Convention cinéma avec la ligue de l'Enseignement Nouvelle
Aquitaine et l'association ESCALE pour 2023 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/11 : Contrat d’affermage pour l’organisation de la foire du 1er mai de
la commune déléguée de Couhé - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/12 : Tarifs des droits de place du 1er mai - Approuvée à l’unanimité Délibération N° 2024.02.08/13 : Participation forfaitaire 2024 des forains participant au 1er mai pour la consommation eau et électricité - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2024.02.08/14 : Fixation des tarifs des locations de salles et des différents services à compter du 1er mars 2024 - Pour : 26 voix — Contre : 1 voix
Délibération N° 2024.02.08/15 : Délibération instituant une prime du pouvoir d'achat exceptionnelle
- Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2024.02.08/16 : Délibération portant création d'emploi permanent au grade
d’adjoint administratif à temps non complet - Approuvée à l’unanimité Délibération N° 2024.02.08/17 : Modification des horaires du service technique - Approuvée à l'unanimité
Affiché le 15/02/2024
Le Maire, BELLIN Philippe