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Ordre du Jour - ordre du jour11
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Dugny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour11)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Famille,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN SEANCE PUBLIQUE
JEUDI 14 DECEMBRE 2023 A 19H00
Salle Henri Salvador
(Parvis Edith Piaf – Avenue Ambroise Croizat – 93440 Dugny)
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Point n°1
Communication du rapport annuel d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Point n°2
Communication du rapport annuel d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
Point n°3 Communication du rapport annuel d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et
l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF)
Point n°4
Recensement rénové de la population 2024 : Recrutement et indemnisation des agents
Point n °5 Convention d’objectifs et de financement « Prestation de service Contrat local
d’accompagnement à la scolarité – Bonus associés » avec la Caisse d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Point n°6 Convention de mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire avec
la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Point n°7
Tarification et règlement intérieur des mises à disposition de l’espace Victor Hugo
Point n°8 Convention territoriale globale et Avenants Bonus Territoire à la convention d’objectifs et de
financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis
Point n°9 Demandes de subventions relatives au pilotage de l’Atelier Santé Ville et à la réalisation
d’actions de santé publique
Point n°10 Demandes de subventions et de financements relatives au pilotage et à la réalisation
d’actions du Centre Social Arc-en-ciel 2
Point n°11 Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité sur le
territoire de Dugny
Point n°12 Mise en place d’une aide pour la rénovation des devantures commerciales du centre-ville
de Dugny
Point n°13 Dénomination des nouveaux arrêts de bus sur les secteurs « Plateau » et « Aire des
Vents » du nouveau quartier du Cluster des Médias
Point n°14 Convention de servitudes d’ancrage de dispositifs de vidéo-protection sur le patrimoine de
Seine-Saint-Denis Habitat et la ville de Dugny
Point n°15
Adoption du Règlement budgétaire et Financier au 1er janvier 2024
Point n°16 Redevance relative à l’occupation du domaine public par les canalisations de transport et
distribution de gaz (GRTgaz) –(GRDF) au titre de l’année 2023
Point °17 Autorisation budgétaire spéciale d’engagement , de liquidation et de mandatement des
dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024 de la ville
Point n°18 Contribution au Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) au titre de
l’année 2023
Le présent ordre du jour est affiché sur les panneaux
habituels d’affichage de la Ville en date du 08 décembre
2023, date de transmission des convocations aux
membres du Conseil municipal.
A Dugny, le 08/12/2023
Le Maire
Quentin GESELL