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Déliberation - Séance du 17 09 18
Procès Verbal - PV CM 03 02 2026 1
Compte-Rendu - CR 03 09 2024 vSI 1
Procès Verbal - PV CM 18 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pisieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 18 09 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE PISIEU
À
rocès
verbal
du
Conseil
Municir
al
C'roces
VerDai
Ou
Conselt
IVLUMICIPAI
Réunion du 08/09/2026
Nombre de conseillers :
15
en exercice :
15
présents :
11
votants :
14
procurations : 3 L'an
deux mille vingt-six,
le
huit
du
mois
de
septembre,
à
dix
neuf heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Pisieu
(Isère),
dûment
convoqué
par
Madame
Carole
DURIEUX,
s'est
réuni
en
session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Carole DURIEUX, maire. Date de la convocation : 03/09/2026 Étaient présents : Manon BELLIER, Serge BENISTANT, Michel BOVYET, Pascale BRUCHON, Isabelle CANABIT, Bernard CHORIER, Carole DURIEUX, Vanessa LEVIGNE, Laurent MARCHAND, Romain THIBAUD, Mickaël VARAI Formant la majorité des membres en exercice. Étaient absents : Magdalena DESGRAIS (procuration à Isabelle CANABIT), Jérôme PUPAT (procuration à Mickaël VAIRAD), Alice NERRIERE (procuration à Carole DURIEUX), Maryline CHENAVIER Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer. Désignation d'un secrétaire de séance : Madame
le Maire
ayant ouvert la séance,
il
est procédé en conformité avec
l'article L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal. Isabelle CANABIT est désignée comme secrétaire de séance. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2026 Le
procès-verbal
de
la séance
du
08 juillet 2026
a été
adressé
aux conseillers
municipaux,
Madame
le
Maire en rappelle néanmoins les grands titres et les délibérations prises. Madame le Maire demande si des observations veulent être formulées. Aucune remarque n'est formulée. Le procès-verbal de la séance du 09 juin 2026 est adopté à l'unanimité. Ces précisions apportées, l'ordre du jour peut être développé.
KEKKKKRKREEEX MAIRIE DE PISIEU
y
pe
bol
dus
(onneat
Truimnicninal
Procès verbal du
Conseil
Municipal
Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-52
Délibération portant approbation de la convention de mise à disposition de personnel
communal avec le Centre de l’Ile du battoir pour l’accueil du mercredi matin pour l’année
scolaire 2026/27
Madame le Maire rappelle que dans le cadre de son Accueil de Loisirs
Sans Hébergement du mercredi à
Pisieu,
l’association du Centre de
l’ile du Battoir (CIB) a besoin du concours temporaire d’un animateur
diplômé, pour intervenir sur la commune de Pisieu. A ce jour, c’est l’agent communal Mélanie GUILLON qui remplit cette fonction en étant mise à disposition du CIB. Il est précisé que pendant la durée de
la mise à disposition auprès
de l’association
du
Centre
de
l’Ile du
Battoir, la commune de Pisieu reste l’employeur de Mme GUILLON, la gère et la rémunère. L’association du Centre de l’ile
du Battoir doit transmettre
à la fin de chaque période une attestation de
présence de Mme GUILLON.
Et
l’association du
Centre
de
l’île du battoir rembourse
à la commune de
Pisieu, sur présentation d’un titre en fin de période avec le taux correspondant au coût du salaire de Mme GUILLON en fonction de ses heures de présence à l’accueil du mercredi. Le
Conseil
Municipal
Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents :
-
ACCEPTE les termes de la convention,
-
AUTORISE le Maire à signer la convention et tout document permettant son application. MAIRIE DE PISIEU
Droocôe
varbhal
du
oneail
Maurmicinal
rroces
verbDail
Ou
Conseil
[VA unicipai
Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-53
Délibération portant validation de l’attribution de chèques cadeaux aux agents de la commune de
Pisieu à l’occasion des fêtes de fin d’année
- Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment les articles L 731-1 à 5, - Vu les règlements URSSAF en matière d'action sociale, - Considérant qu’une collectivité territoriale peut faire bénéficier à ses employés d’un avantage sous forme de chèque cadeau,
à l’occasion des
fêtes
de fin d’année,
qui,
dans
la limite d’un plafond annuel
(5% du
plafond mensuel de la sécurité sociale), n’est pas assujetti aux cotisations sociales et n’est pas assimilable à un complément de rémunération, - Considérant
que
l'assemblée
délibérante
reste
libre
de
déterminer
les
types
d'actions,
le
montant
des
dépenses, ainsi que les modalités de leur mise en œuvre, - Considérant que la commune de Pisieu distribue,
à l’occasion des fêtes de fin d’année, aux agents, un
chèque cadeau de 70 euros, Cette attribution concerne l’ensemble des agents titulaires, stagiaires ou contractuels de droit public et privé en activité ou en congé de parental de moins de 6 mois. - Considérant la proposition d’attribuer un chèque cadeau de 70 euros à l’occasion des fêtes de fin d’année aux agents afin de les remercier pour leur implication et leur travail au sein de la collectivité, Conformément à la réglementation, le chèque cadeau ne pourra être utilisé que pour l’achat de biens en lien avec
les
fêtes
de
fin
d'année.
Ainsi,
il
ne
sera
pas
possible
de
l’utiliser
pour
des
achats
de
produits
d’alimentation courante, de carburant, de tabac, Vu le budget communal, Vu l’exposé du Maire, Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents : - DECIDE d'approuver l’attribution à l’occasion de fêtes de fin d’année d’un chèque cadeau aux agents de la commune de Pisieu pour un montant de 70 euros MAIRIE DE PISIEU
Procès verbal du Conseil
Municipal
Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-54
Sollicitation d’une attribution d’un barnum par la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Madame le Maire explique que la Région Auvergne-Rhône-Alpes s’est engagée dans un programme de cession de barnums aux communes, pour le mutualiser et en faire bénéficier les associations communales. Le barnum sera cédé à la commune à
titre gratuit par la Région. Les communes bénéficiaires s’engagent à
le stocker, l’entretenir et le mutualiser au maximum, à la destination exclusive des associations locales. Les communes s’engagent également à s’assurer pour tous
les dommages
lors de son utilisation, et à le
maintenir en
état,
le cas
échéant en
remplaçant des
éléments
défectueux.
Les
communes
devront venir
récupérer le barnum dans un des lieux indiqués par la Région. Ce dispositif est ouvert à toutes les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes à l'exclusion de celles situées dans une métropole. La demande doit être obligatoirement déposée par la commune au profit de ses associations. Un seul barnum sera attribué par commune. Afin de bénéficier de cette attribution, il convient de faire une demande officielle. Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents : - SOUHAITE que la commune de
Pisieu puisse bénéficier d’un barnum offert par la Région afin de
le
mutualiser avec les associations communales, - AUTORISE Mme le Maire à formuler la demande d’attribution et à signer tout document afférent. MAIRIE DE PISIEU
1
%
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arbhal
4:
Vonoail
Munmininol
Procès
verbal
du
Conseil
Municipal
Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-55
Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à
un accroissement temporaire d’activité
(en application de l’article L.332-23-1 du Code général de la
fonction publique)
- Vu le Code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1
;
-
Considérant qu’il
est
nécessaire
de
recruter un
agent contractuel
pour faire
face
à un besoin
lié
à un
accroissement temporaire d’activité à savoir l’accueil du périscolaire à l’école de Pisieu et la surveillance et le service du repas aux enfants inscrits à la cantine dans la salle de restaurant ou surveillance dans la cour de Revel-Tourdan : Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré ; Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents : - DECIDE la création à compter du mardi
1” septembre 2026 d’un emploi non permanent pour faire face à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
grade
d’adjoint
territorial
d’animation
relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non complet pour une durée hebdomadaire de service de
12
heures. Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1° septembre 2026 au 13 novembre 2026 inclus. Il devra justifier d’une expérience professionnelle confirmée. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 367 du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget. MAIRIE DE PISIEU Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-56
Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent commune de
moins de 1000 habitants et groupements de moins de 15000 habitants, pour tous emplois
(en application de l’article L.332-8-3 du Code général de la Fonction Publique)
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que, conformément à
l’article L. 332-8 3° du code général
de la fonction publique, tout emploi peut être occupé par un agent contractuel dans les communes de moins de 1 000 habitants et les groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. Il
précise
que
les
besoins
de
la
collectivité
ont
nécessité
la
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
polyvalent en périscolaire relevant de la catégorie hiérarchique C et relevant du grade d’Adjoint technique par délibération en date du 07 juillet 2020 à temps non complet dont la durée hebdomadaire de service est fixée à 25/3 Sème. Ainsi,
en raison des tâches
à
effectuer,
Madame
le Maire
propose
l’établissement d’un
contrat
à durée
déterminée
d’une
durée
de
12
mois,
renouvelable
par
reconduction
expresse.
La
durée
des
contrats
successifs ne peut excéder un total de six années. A l’issue de la période maximale de six années, le contrat ne peut être reconduit que par une décision expresse et pour une durée
indéterminée,
en application du
l’article L. 332-9 du code général de la fonction publique. Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents : - DECIDE d’autoriser le recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi permanent sur le grade d‘Adjoint technique
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
pour
effectuer
les
missions
d’agent
périscolaire
polyvalent à temps non complet à raison de 15.20 /35°°", pour une durée déterminée de
12 mois (temps de
travail annualisé) allant du 1” septembre 2026 au 31 août 2026 inclus. Il devra justifier d’une expérience professionnelle confirmée. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 367 du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget. MAIRIE DE PISIEU Réunion du 08/09/2026 Délibération n°2026-57
Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à
un accroissement temporaire d’activité
(en application de l’article L.332-23-1 du Code général de la
fonction publique)
- Vu le Code général de la fonction publique, notamment son article L.332-23-1
;
-
Considérant
qu’il
est nécessaire
de
recruter un
agent
contractuel
pour faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement temporaire d’activité à savoir les activités durant le temps périscolaire de la cantine ; Sur le rapport de Madame le Maire et après en avoir délibéré ; Le Conseil Municipal Après en avoir délibéré, décide à l’unanimité des membres présents : - DECIDE la création à compter du mardi 1° septembre 2026 d’un emploi non permanent pour faire face à un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
dans
le
grade
d’adjoint territorial
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
8,48
heures
(temps de travail annualisé). Cet
emploi
non
permanent
sera
occupé
par
un
agent
contractuel
recruté
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée pour une durée de 12 mois allant du 1” septembre 2026 au 31 août 2026 inclus. Il devra justifier d’une expérience professionnelle confirmée. La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l’indice brut 367 du grade de recrutement. Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
XXE
L'ordre du jour étant épuisé, Madame la Maire lève la séance à 19h50 et remercie ses participants.
KXKXAHX MAIRIE DE PISIEU
D.
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PS
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N/
CRC
3
Procès verbal du
Conseil
Municipal
Réunion du 08/09/2026
QUESTIONS DIVERSES
Subvention au TELETHON Mme le Maire informe le Conseil municipal d’une demande de subvention de la part du Téléthon. Elle évoque également une rencontre avec Mme Anne ELISABETH, référente locale du Téléthon. Cette dernière sollicite la commune de Pisieu pour que cette dernière soit commune d’accueil pour l’opération Téléthon 2026. Mme le Maire a suggéré que cela soit couplé avec la Fête des lumières, organisée le 05 décembre 2026 par le Comité des Fêtes. Un courriel a été adressé au Comité des Fêtes afin de connaître sa position. Ressources humaines e
Recrutement
de
Mme
Amélie
MESNIL
pour
l’accueil
périscolaire
à
Pisieu
et
temps
restaurant
scolaire à Revel-Tourdan
+
Accueil d’une stagiaire du 21
septembre au 11
décembre 2026 (MFR de Saint-Barthélémy) à l’école
de Pisieu : Mme Marine MARGARON
Appel à candidatures « Conseil des sages » e
A ce jour, 4 candidatures ont été enregistrées.
e
Mme BRUCHON et M.
ROBBIES
se
sont rendus
à une réunion du Club
d’Or pour informer les
adhérents de la démarche engagée par la Commune.
e
Mme BRUCHON rappelle que le Conseil des Sages sera constitué de 8 à 12 personnes.
e
Il serait intéressant de rencontrer la commune de Reventin-Vaugris où un Conseil des Sages a vu le jour.
Appel à candidatures « Conseil Municipal des Jeunes » e
A ce jour, 6 enfants sont intéressés.
°
Il pourrait être intéressant de mettre en lien les anciens et futurs membres du CMJ
Opération « Village propre » e
L’opération a
lieu le samedi 12 septembre 2026.
e
_Ilest rappelé que des flyers ont été distribués dans les boîtes aux lettres de la commune.
e
_L’opération se déroulera de 8h30 à
11h15 devant le local technique avec une pesée sur la bascule
des déchets récoltés.
e
Différents circuits ont été programmés avec une feuille d’émargement spécifique.
e
Les élus sont invités à prendre des photos sur les différents circuits pendant l’évènement.
Forum des associations et des partenaires -
L’opération a
lieu le samedi 19 septembre 2026.
-
14 structures seront présentes.
-
Les élus disponibles sont les bienvenus pour installer les tables, chaises et grilles d’exposition.
Réflexion sur l’harmonisation tarifaire des salles communales -
Devant l’augmentation de
location
des salles municipales pour autrui
(hors commune
de Pisieu)
par des habitants de
la commune, une réflexion est conduite visant à unifier les tarifs de location
des salles quelque soit la commune d’origine. Aucun arbitrage définitif n’est arrêté à ce jour.
-
Un article dans le prochain Pisieu Infos rappellera les conditions de location MAIRIE DE PISIEU
Procès
verbal
du Conseil Municipal
Réunion du 08/09/2026
Réunions : Commune de Pisieu
Date
Horaire
Lieu
Objet
Participants
Mercredi 09 septembre
19h00
Salle du Conseil
Réunion du Conseil
Elus membres du CA du
municipal
d'Administration du CCAS
CCAS
Jeudi 10 septembre
12h00
Salle du Conseil
Commission des Affaires
C. DURIEUX
municipal
scolaires (présence de Mme V.
Commission des Affaires
PLANTAIN -— Directrice)
scolaires
Samedi 12 septembre
A 8h30
Devant le local
Opération Village propre
Présence souhaitée des
technique
élus
Mardi
15 septembre
10h30
Salle du Conseil
Présentation du schéma directeur
Commission Bâtiments
Municipal
incendie par CC EBER
Mardi 15 septembre
19h00
Salle des Müriers
Assemblée générale du Sou des
C. DURIEUX
Ecoles
Présence souhaitée des
élus
Jeudi
17 septembre
18h30
Salle du Conseil
Réunion groupe projet « Conseil
| M. VAIRAL, I. CANABIT,
Municipal
Municipal des Jeunes »
V. LEVIGNE, C. DURIEUX, P.
BRUCHON,
Samedi 19 septembre
8h30 à
Cour de la Mairie
Forum des associations et des
Présence indispensable
12h00
partenaires
Lundi 21
septembre
17h00
Salle des Mûriers
Assemblée générale Arts et
C. DURIEUX
Loisirs
Présence souhaitée des
élus
Lundi 21
septembre
18h30
Ecole de Pisieu
Réunion de rentrée de l'école
Commission des Affaires
maternelle
scolaires
Samedi 26 septembre
Milieu
Village
Fête des classes en 6
Présence souhaitée des
matinée
élus
Samedi 26 septembre
14h30
Salle Oasis
Assemblée générale
C. DURIEUX
(Beaurepaire)
ADMR
Présence souhaitée des
élus
Mercredi 30 septembre
8h00 à
Espace jardin sous la
|
Opération entretien jardin sous
Présence souhaitée des
11h30
salle des Mûrier
la salle des Mûriers
élus
Jeudi 8 octobre
18h30
Salle du Conseil
Commission Communication
Commission
municipal
Communication
Mardi 13 octobre
19h00
Salle du Conseil
Conseil municipal
Présence indispensable
municipal
Dimanche 18 octobre
Matin
Salle des Müriers
Vente paëlla au profit du CCAS
Présence souhaitée des
élus
Week-end 24 & 25
Toute la
Pisieu
Distribution du Pisieu Infos
Tous les élus et suppléants
octobre
journée
Mardi 27 octobre
18h00
Pisieu
Bilan RPI
C. DURIEUX
Commission des Affaires
scolaires
Mercredi 28 octobre
18h30
Salle du Conseil
Réunion avec les associations
Présence souhaitée des
municipal
élus
Mercredi 04 novembre
9h00
Salle du Conseil
Présentation de la Convention
M. BOYET
municipal
Globale Territoriale
Membres du pôle Action
sociale du CCAS
Mercredi 04 novembre
18h30
Salle du Conseil
Point sur les finances
Commission des finances
municipal
communales MAIRIE DE PISIEU
Procès verbal du Conseil Municipal
Réunion du 08/09/2026
Réunions : Communauté de communes EBER
Date
Horaire
Lieu
Objet
Participants
Vendredi 18 septembre
14h à 16h
Siège EBER
Commission Consultative
C. DURIEUX
d'Evaluation et de Suivi Plan de
prévention des déchets Entre
Bièvre et Rhône
Lundi 21 septembre
15h00
Écume - Médiathèque
Commission des finances et
C. DURIEUX
à Saint-Maurice l'Exil
tarification (EBER)
Mardi 22 septembre
[8h00
Mairie de Saint-
Commission cycle de l'eau,
À. NERRIERE
Romain de Surieu
GEMAPI et PTGE (EBER)
M. VAIRAI
Mardi 29 septembre
18h00
Salle polyvalente
Commission Mobilité, voirie
M.BOYET
(Primarette)
(EBER)
Mercredi 30 septembre
18h00
Salle Oron
Commission Culture, patrimoine
Pascale BRUCHON
(Beaurepaire)
et tourisme (EBER)
Samedi 3 octobre
9h à 12h
Salle de spectacle
Séminaire de restitution — Étude
C. DURIEUX
Saint-clair du Rhône
|
d’impact sur les partenariats avec
les centres sociaux (EBER)
Mercredi 7 octobre
17h30
Saint-Maurice l’Exil
Commission Aménagement du
B. CHORIER
territoire
Jeudi 8 octobre
9h00 à
Sièse EBER à Saint
|
Journée Plan Climat Air Energie
Ouvert à tous les élus
15h30
Maurice l’Exil
(EBER)
municipaux
Réunions : Divers
Date
Horaire
Lieu
Objet
Participants
Mardi 22 septembre
8h30 à
Salle d'Animation
Invitation des Sénateurs Puissat,
Présence souhaitée des
10h30
Rurale — Bellegarde-
Savin et Michallet
élus
Poussieu
Vendredi 25
14h-17h
Penol
Portes Ouvertes du SMICTOM
Présence souhaitée des
Samedi 26 septembre
10h-12h /
élus
14h-17h
Le Maire
Le secrétaire de séance
Carole DURIEUX
Isabelle CANABIT
10