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Document publié le Vendredi 27 février 2015 par la commune de Sernhac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 02 27 CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
1
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 février 2015
L’an deux mille quinze, le 27 février, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de SERNHAC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur PAULIN Michel, Maire.
Présents :
MM. PAULIN Michel, CARON Michel, CHAY Gilles, PIALOT Bernard, REBOLLO Jacques, THOULOUZE Philippe, CADENET Patrice, NAVARRO Cyril
Mmes ROUMEJON Solange, MICO Muriel, SKIERSKI Céline, BOUISSANE Syham.
Absents excusés : Mr GLAS Pascal, Mmes FERNANDEZ Véronique, FAURE Arline Mme GUEIFFIER Michèle procuration à BOUISSANE Syham
Mme HOURTAL Eloïse procuration à MICO Muriel,
Mme BROCHE Mireille procuarion à ROUMEJON Solange
Secrétaire: Mme ROUMEJON a été désignée secrétaire de séance.
Lecture et approbation, à l’unanimité, du procès-verbal de la réunion du 11/02/2015 Signature.
Début de la séance à 18H30
Contrat de mission Pré-opérationnelle SPL AGATE
Monsieur le Maire expose qu’afin de permettre la réalisation de différents projets d’aménagement structurants pour son territoire, la commune de SERNHAC souhaite faire appel à l’expertise de la Société Publique Locale d’Aménagement et de Gestion pour l’Avenir du Territoire (SPL AGATE) créée en Mai 2012 dont elle est actionnaire suite à la délibération du 06/11/2014.
Monsieur le Maire donne lecture du contrat pour une mission pré-opérationnelle, portant sur la réalisation d’une étude de pertinence Economique et Touristique et Projet de Concession d’Aménagement.
Il demande à l’Assemblée de bien vouloir se prononcer à ce sujet.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, l’Assemblée :
-Accepte la proposition de la SPL Agathe.
-Autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de mission et tous documents s’y rapportant du 24/11/2014
Levée de la séance à 19 H 00