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Document publié le Mercredi 13 juillet 2022 par la commune de Quillio.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Bois et produits du bois,
2022-22
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 13 JUILLET 2022
L'an deux mil vingt-deux, le treize juillet à dix-neuf heures et zéro minute, le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Mr HAMON Xavier, Maire
Les convocations individuelles et l’ordre du jour ont été transmis par écrit aux conseillers municipaux le 05 juillet 2022.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le 05 juillet 2022.
Présents : HAMON Xavier, EVANO Jacques, LE HELLOCO Laëtitia, JEHANNO Anne-Cécile, COLLIN Adeline ; LEBON Christine, COJAN Daniel, TILLY Florent, BURLOT Alain, LE POTIER Jacques, LE BOUDEC Isabelle ; CARREE Kévin
Absents ayant donné pouvoir : Michel TAILLARD donne pouvoir à Xavier HAMON
Absents : Julien ROBIN ; Laurent CAPPEAU
A été nommé secrétaire : TILLY Florent
Le procès-verbal de la séance du 22 juin 2022 a été adopté
1- Pumptrack
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que lors de la déclaration de travaux, la DDTM a alerté sur le non-respect des 1000m2 aménagés sur une zone humide. Après de nombreux échange avec les services de l’Etat et de nouvelles vérifications sur la délimitation de la zone humide, la commune est contrainte de revoir l’implantation du pumptrack.
Après en avoir échangé, les membres du conseil municipal décident d’implanter le pumptrack sur la partie haute et non humide de la trame verte.
Par conséquent, une étude de sol complémentaire, dont le devis s’élève à 2100€ HT, sera réalisée afin d’apporter les éléments techniques nécessaires liés à cette nouvelle localisation.
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
- VALIDER la nouvelle implantation du pumptrack
- VALIDER Le devis de l’entreprise Kornog d’un montant de 2100 € HT - CHARGER Mr Le Maire de la signature du devis
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération 2- Marché public pour le Pumptrack
Monsieur Le Maire expose aux membres du conseil municipal le rapport d’analyse qui a été validé par la Commission d’Appels d’offres.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide de :
-VALIDER l’entreprise SPTP pour un montant de 104 941€ HT dans le cadre de la CAO.
-CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
3- Logement Hameau des chênes
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que l’entreprise EKKO Pincemin retenue pour le lot 6 menuiseries intérieure pour le marché de la construction du logement hameau des chênes propose un devis pour la cuisine à 6800€ pour une demande d’un caisson supplémentaire/
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
- VALIDER le devis de Ekko pincemin pour un montant de 6800 € HT avec un caisson supplémentaire
- CHARGE Mr Le Maire de signer le devis
- CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
4- Loyer Logement hameau des chênes
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le logement hameau des chênes sera terminé au cours du 4ème trimestre 2022. Il faut fixer le montant du loyer.
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
- VALIDER Le montant du loyer de la maison hameau des chênes à 625€ par mois - CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
5- Ecole Tarifs rentrée scolaire : 2022-2023
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il faut modifier les tarifs pour la rentrée 2022-2023. En effet, Océane restauration a augmenté ses tarifs.
Cantine 2022-23
Période Tarifs Océane restauration Tarifs Parents Septembre 2021 2.88€ 2.90€ Mars 2022 3.05 € 2.90 € Septembre 2022 3.23 € 3.20 €
Accueil périscolaire
Période Tarifs Océane Restauration
Matin 0.60 €
Soir 0.60 €
Gouter 0.50 €
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
- VALIDER le tarif facturé pour un repas à 3.20€
- VALIDER les tarifs de l’accueil périscolaire comme le tableau ci-dessous - CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
6- Sons de Bretagne et d’ailleurs
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que concernant sons de Bretagne et d’ailleurs, la mairie de Guerlédan propos que les communes versent une subvention de 700€ au comité des fêtes ;
Le Conseil municipal à l’unanimité des membres, décide
- VALIDER le versement de la subvention de 700€ au comité des fêtes de Guerlédan - CHARGER Mr Le Maire de l’exécution de la présente délibération
Liste des délibérations
2022-07-56 Pumptrack
2022-07-57 Marché public pour le pumptrack
2022-07-58 Logement Hameau des chênes
2022-07-59 Loyer du logement hameau des chênes
2022-07-60 Ecole tarifs rentrée scolaire 2022-2023
2022-07-61 Sons de bretagne et d’ailleurs