unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025

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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025 Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - Liste des deliberations du Conseil communautaire du 16 octobre 2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Économie et finances, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 OCTOBRE 2025

Délibération 16-10-2025-1 : Quartier d’affaires EURADOUAI – Quartier d’affaires EURADOUAI - Terrain à usage de parking public (Parking P1) rue Gabriel Fauré à Douai – Approbation du principe de désaffectation du bien et lancement d’une enquête publique de déclassement – Approuvée

Délibération 16-10-2025-2 : Communication – Rapport annuel d’activité de DOUAISIS AGGLO – Année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-3 : Prospectives et Financements Extérieurs – Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public 2025-2030 du Nord (SDAASP) – Désignation de l’élu référent au Comité territorial d’Animation de l’arrondissement et au Comité de pilotage départemental – Approuvée

Délibération 16-10-2025-4 : Ressources Humaines – Convention de participation pour la mise en œuvre d’une protection sociale « complémentaire santé » – Avenant 1 – ajustement tarifaire – Approuvée

Délibération 16-10-2025-5 : Ressources Humaines – Adhésion PLURELYA – Avenant changement tarifaire pour 2026 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-6 : Ressources Humaines – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement (RIFSEEP) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-7 : Ressources Humaines – Présentation du Rapport Social Unique pour l'année 2024 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-8 : Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – création de postes – Approuvée

Délibération 16-10-2025-9 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Schéma de trame verte et bleue - Présentation et validation de la stratégie 2026 – 2035 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-10 : Transition Ecologique Mobilité et Qualité – Mise en œuvre du plan modes doux – renouvellement du partenariat avec l’association Droit Au Vélo (ADAV) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-11 : Cycle de l’eau – EAUX PLUVIALES ET RISQUES D'INNONDATION – Animation du SAGE Scarpe Aval – Avenant à la convention de partenariat Syndicat Mixte du PNR Scarpe Escaut/Douaisis Agglo pour l’année 2023 – 2024 – 2025 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-12 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Assainissement non- collectif : remboursement de frais de changement de pompe de relevage – M. TELLIEZ à Lambres-lez-Douai – Approuvée

Délibération 16-10-2025-13 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Comptes-rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service assainissement de DOUAISIS AGGLO – Année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-14 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement sur les 3 unités techniques de DOUAISIS AGGLO – Année 2024 – ApprouvéeDélibération 16-10-2025-15 : Cycle de l’eau – ASSAINISSEMENT – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement dans les communes de Douaisis Agglo relevant de Noréade - Année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-16 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Comptes-rendus techniques et financiers annuels des délégataires du service d’eau potable de DOUAISIS AGGLO – Année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-17 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable dans les communes de DOUAISIS AGGLO – Année 2024 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-18 : Cycle de l’eau – EAU POTABLE – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable dans les communes de DOUAISIS AGGLO relevant de NOREADE – Année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-19 : Déchets et propreté – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2024 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-20 : Finances – Décisions modificatives budgétaires n°2 – Exercice 2025 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-21 : Finances – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) suite à DM budgétaires n°2 - Exercice 2025 – Approuvée

Délibération 16-10-2025-22 : Finances – Fonds de concours aux communes - mises en réserve antérieures à 2025 à solder – Affectation (3 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-23 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2015-2017 – Affectation et tirage (1 dossier déposé) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-24 : Finances – Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire (FCIS) 2015-2017 – Dossier d’affectation de la commune de Faumont adopté le 11/07/2024 – Modification – Approuvée

Délibération 16-10-2025-25 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2021-2023 – Affectation et tirage (4 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-26 : Finances – Fonds communautaire d’investissement solidaire (FCIS) 2024-2026 – Affectation et tirage (3 dossiers déposés) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-27 : Finances – Fonds Communautaire d’Investissement Solidaire – FCIS 2021-2023 / FCIS 2024-2026 – Date limite de perception des fonds – Prorogation – Approuvée

Délibération 16-10-2025-28 : Finances – Cession de mobilier de bureau à la Ville de Lambres- lez-Douai à la suite du départ d’un agent vers cette commune et sortie d’inventaire – Approuvée

Délibération 16-10-2025-29 : Finances – Créances irrécouvrables : Admission en non-valeurs (Budget Général - Budget annexe Assainissement - Budget annexe Base de Loisirs - Budget annexe Déchets) et en Créances éteintes (Budget Général - Budget annexe Développement Economique - Budget annexe Déchets) – Approuvée

Délibération 16-10-2025-30 : Cohésion sociale – Programmation complémentaire 2025 du contrat de ville Quartiers 2030 – ApprouvéeDélibération 16-10-2025-31 : Habitat – Attribution d’un fonds de concours « ERBM » à la commune de Lallaing – Modification – Approuvée

Délibération 16-10-2025-32 : Transition agricole et alimentaire – Participation au remboursement de l’indemnité de compensation de la Ferme du Clos de Terre Neuve – Approuvée

Délibération 16-10-2025-33 : Equipements sportifs et de loisirs – SOURCEANE – Rapport annuel du délégataire – année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-34 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Etablissement par DOUAISIS AGGLO d’une grille tarifaire pour l’usage de son équipement sportif « boulodrome communautaire » – Approuvée

Délibération 16-10-2025-35 : Equipements sportifs et de loisirs – BOULODROME – Modification de l’organisation du service - Attribution de créneaux d’entraînement gratuits – Délégation d’attribution au Président – Approuvée

Délibération 16-10-2025-36 : Equipements sportifs et de loisirs – POLARYS – Rapport annuel du délégataire – année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-37 : Equipements sportifs et de loisirs – GAYANT EXPO – Rapport annuel du délégataire – année 2024 – Dont acte

Délibération 16-10-2025-38 : Questions diverses – Modification statutaire : proposition d’intégration d’une compétence lecture publique dans les statuts de Douaisis Agglo et définition de l’intérêt communautaire – Approuvée

Délibération 16-10-2025-39 : Questions diverses – Contrôle de gestion de la Chambre Régionale des Comptes - Rapport d’observations définitives et débat consacré à l’enquête régionale sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs concernant les exercices 2020 et suivants – Action coeur de ville – Approuvée

Délibération 16-10-2025-40 : Questions diverses – Représentation de Douaisis Agglo au « Comité de pilotage pour la révision du PDU et son suivi » – Nouvelle désignation – Approuvée

Délibération 16-10-2025-41 : Questions diverses – Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités affiliées au CDG59 et relative à la mise à disposition de personnel pour une mission d’archivage – Approuvée