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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Rocbaron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB CM 2024.04.08)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON
SÉANCE du 8 avril 2024
Nombre de Membres :
En exercice ..................... 29
Présents ....................... 19
Votants ........................ 23
Date de la convocation 29/03/2024
L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE LE HUIIT AVRIL à DIX HUIT HEURES
Le Conseil Municipal de ROCBARON, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude FELIX, Maire.
Etaient Présent(e)s : Jean-Luc LAUMAILLER, Laetitia ZUBER, Gilles AGARD, Michel ROUDEN, Michel PERRAUD, Boris AYASSE, Julien COTAN, Virginie PIOLI, Sandra IANNETTI, Frédéric M’BATI, Isabelle
FILOMENO, Isabelle MOUTON, Véronique BRIDON, Olivier ROSNOBLET, Marie-Chantal ROBERT, Jessica HOET, Isabelle ROL, Jacques SILVESTRE.
Absent(e)s représenté(e)s : Cécile LAYOLO représentée par Véronique BRIDON, Andrée SACCOMANNI représentée par Marie-Chantal ROBERT, Josselin BERTELLE représenté par Jean-Claude FELIX, Christophe
GENIEYS représenté par Isabelle FILOMENO, Virginie BARTOLI représentée par Julien COTAN, Christophe BERNIER représenté par Jean-Luc LAUMAILLER.
Absent(e)s excusé(e)s : Dominique QUINCHON, Sophie AMICE, Corinne BERTANI, Robert ALBERGUCCI
Secrétaire : Olivier ROSNOBLET
Le secrétaire de séance acte : 6 procurations, 19 présents. Le quorum est atteint.
01 – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 04/03/2024. Approuvé à l’unanimité
02- Adhésion à l’agence départementale Var Ingénierie
Approuvé à l’unanimité
03- Transfert de compétence TE-SYMIELEC
Approuvé à l’unanimité
04- Compte financier unique 2023
Approuvé à l’unanimité
05- Affectation de résultats 2023
Approuvé à l’unanimité
06- Vote des taux de la fiscalité locale directe 2024
Approuvé à l’unanimité
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE ROCBARON 07- Vote du budget primitif 2024
Approuvé à l’unanimité
08- Fonds de concours CAPV – Enfouissement réseaux secs
Approuvé à l’unanimité
09- Autorisation de signature Convention CRIT / Kangourou Kids
Approuvé à l’unanimité
10- Autorisation de signature convention Fête de la Jeunesse
Approuvé à l’unanimité
11- Création de six emplois saisonniers
Approuvé à l’unanimité
12- Modification du tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité
13- Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire
Approuvé à l’unanimité
Le Maire
Jean Claude FELIX