Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Delib 01 Approbation PV du 25 juillet 2020
Procès Verbal - 68 Approbation du PV du 13 Juillet 2023
Conseil Municipal - Délibération N°01 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°01 Approbation du Procès verbal de
Déliberation - Délibération N°01 Approbation du compte de gestion
Déliberation - Délibération N°01 Approbation du compte de gestion
Procès Verbal - 01 Approbation PV du 22 septembre 2020
Procès Verbal - 01 Approbation PV du CM du 05 juillet 2018
Procès Verbal - CM 22 12 2020 Delib 01 Approbation PV du 26 NOVEMB
Procès Verbal - Delib 00 Approbation PV du 19 mars 2018
Procès Verbal - Delib 01 Approbation du PV du 09 juillet 2020
Document publié le Jeudi 9 juillet 2020 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 01 Approbation du PV du 09 juillet 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
| Séance du 25 Juillet 2020
Ville de TROIS-RIVIÈRES
République Française : LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département de la GUADELOUPE
Arrondissement de BASSE-TERRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2020
Qui ont prié
Présents © partau Procurations
vole
En
exercice
29 29 Ï 29 : 00
Pour : 25
Contre : 00
Abstention : 06
Convocation du Conseil Municipal
eu date du :
17 Juillet 2020
Défense Préfecture de laRégion
Guadeleuÿftd exécutoire par le Maire
tenu :
réception en PREFECTURE
ASSE-TERRE le :
| 2 4 SEP. 2020
-et de sa publication le :
2 4 SEP. 2020
L’an 2020, le 25 Juillet à 8 h 00, le Conseil Municipal de la Ville de Trois-Rivières s’est réuni à la Salle des Délibérations, lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE, Maire, pour la tenue de sa 5°" session ordinaire de l’année.
Les convocations et l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers
municipaux le 17 Juillet 2020.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la Mairie le
18 Juillet 2020.
PRÉSENTS : M. Jean-Louis FRANCISQUE - Mme Jocelyne MOCKA - M. Jean-Philippe NOËL - Mme Marie-Agnès SAINT-VAL - M. Louis LAROCHELLE - Mme Sabrina FÉLER - M. Patrick LAVITAL -
Mme Marylène ROCHEMONT - M. Fulbert MIROITE - M. Jacques ANSELME - Mme Gilberte EUGENIE - Mme Ninette SAINTE-LUCE - M. Alain SARREAU - Mme Marie-Claude BIQUE - M. Albert LOSAT - M. Serge SACILÉ - M. Rémi DUFLO - M. Charly DARMALINGON - Mme Fabienne FARAJJE - M. Charles-Henri DEVAUX - Mme Valérie ARICIQUE - Mme Annie CHRISTOPHE - Mme Marie-Pierre DAMAS - M. Frantz RUPAIRE - Mme Sylviane BOURGEOIS - M. Jimmy FAUSTA - Mme Josette OTTO - M. Claude JERSIER-Mme Laurence LAROCHELLE (29)
REPRÉSENTÉS : (00)
ABSENTS : ee (00)
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de 29, il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriale, à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal, Mme Sabrina FELER a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.
D_ 20200725 O1
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUILLET 2020
DISPOSITIF DÉCISIONNEL
e VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
e VU le projet de Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 09 Juillet2020 dressé par la
secrétaire de séance, Madame Marie-Pierre DAMAS et dont copie a été adressée à chaque conseiller ;
Délibération n°01 portant
Anvorobation du Procès-Verbal du 09 iuillet 2020 Ville de TROIS-RIVIÈRES
Séance du 25 Juillet 2020
e CONSIDERANT les observations de Mme Josette OTTO, Mr Frantz RUPAIRE, Mr Jimmy FAUSTA et
Mr Claude JERSIER, et suite aux différentes corrections
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
À la MAJORITE, moins 6 ABSTENTIONS (Mr Frantz RUPAIRE, Mme Sylviane BOURGEOIS, Mr Jimmy FAUSTA, Mme Josette OTTO, Mr Claude JERSIER, Mme Laurence LAROCHELLE)
Article 1
D’Approuver le Procès-Verbal du 09 Juillet 2020 avec les modifications et réserves tel que résumé et annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
La présente délibération peut, st elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son
affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l’objet des recours suivants :
-recours administratif gracieux auprès de mes services,
-recours contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Basse-Terre
Pour extrait certifié conforme,
ésident de séance,
Jean-Louis FRANCISQUE
Délibération n°01 portant
Approbation du Procès-Verbal du 09 juillet 2020