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Procès Verbal - 01 Approbation PV du 22 septembre 2020
Document publié le Mardi 22 septembre 2020 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Approbation PV du 22 septembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de TROIS-RIVIÈRES [fe
Séance du 26 Novembre 2020 Ji 15 DEC. 2020
. 2 : SE EE Eipesei
République Française : LIBERTE — ÉGÂALITÉ — MÉSTERNITE"
Département de la GUADELOUPE —— -
Arrondissement de BASSE-TERRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2020
Nombre de conseillers
En Pré qu QUE dont
exercice LSQNE) | DEA DRTE fProcurations
au vote
29 : 26 : 28 : 02
{
Pour : 23
Contre : 00
Abstention : 05
Convocation du Conseil Municipal
en date du :
20 NOVEMBRE 2020
Certifié exécutoire par le Maire
compte tenu :
-de sa réception en PREFECTURE
DE BASSE-TERRE le :
1 5 DEC. 2070
-et de sa publication le :
1 5 DEC. 2020
L’an 2020, le 26 Novembre à 18:00, le Conseil Municipal de la Ville de
Trois-Rivières s’est réuni à la SALLE DES DELIBERATIONS, lieu
ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Louis
FRANCISQUE, Maire, pour la tenue de sa 7è"e session ordinaire de
l’année.
Les convocations et l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers
municipaux et affichés à la porte de la Mairie le 20 Novembre 2020.
PRÉSENTS: M. Jean-Louis FRANCISQUE (Maire) - Mme Jocelyne
RENIER épse MOCKA - M. Jean-Philippe NOËL - Mme Marie-Agnès
GIRAULT épse SAINT-VAL - Mme Sabrina URGIN épse FÉLER - M.
Patrick LAVITAL - Mme Marylène ROCHEMONT - M. Fulbert
MIROITE (Arrivé à 18h12) - M. Jacques ANSELME - Mme Gilberte
EUGENIE - Mme Ninette SAINTE LUCE - M. Alain SARREAU - Mme
Marie-Claude MARCIN épse BIQUE - M. Albert LOSAT - M. Serge
SACILÉ - M. Rémi DUFLO - M. Charly DARMALINGON - Mme
Fabienne FARAJJE - M. Charles-Henri DEVAUX - Mme Valérie
ARICIQUE - Mme Marie-Pierre DAMAS - Mme Sylviane MARSEILLE
épse BOURGEOIS - M. Frantz RUPATRE - M. Jimmy FAUSTA - Mme
Josette AZINCOURT épse OTTO - M. Claude JERSIER (26)
REPRÉSENTÉS : M. Louis LAROCHELLE (ayant donné procuration à
Mme Marie-Agnès SAINT-VAL) et Mme Annie CHRISTOPHE (ayant
donné procuration à M. Jean-Louis FRANCISQUE) (02)
ABSENTS : Mme Laurence LAROCHELLE (01)
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Terrtoriale, à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal, Madame Marylène ROCHEMONT a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’elle a acceptées.
D _20201126 O1
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2020
DISPOSITIF DÉCISIONNEL
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
e Vu le projet de Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 22 septembre 2020 dressé par la secrétaire de séance, Madame Marie-Agnès SAINT-VAL et dont copie a été adressée à chaque conseiller :
e Considérant les observations de Messieurs Claude JERSIER, Frantz RUPAIRE et Jimmy
FAUSTA et suite aux différentes corrections portées ;
Délibération n°01 portant Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal,
du 22 sentemhre 2020 Ville de TROIS-RIVIÈRES
Séance du 26 Novembre 2020
DÉCIDE à la Majorité moins 5 abstentions (Messieurs Frantz RUPAIRE, Jimmy FAUSTA,
Claude JERSIER et Mesdames Sylvianne MARSEILLE, Josette OTTO AZINCOURT
Article 1
D’APPROUVER le Procès-Verbal avec les modifications et réserves tel que résumé et annexé à la
présente délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l’objet des recours suivanis :
-recours administratif gracieux auprès de mes services,
-recours contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Basse-Terre
Délibération n°01 portant Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 sentembre 2020