Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des delib 08 12 25
Convocation - Convocation du 23 06 25
Convocation - Convocation du 07 04 25
Convocation - Convocation du 24 02 25 v2
Convocation - Convocation du 29 09 25
Convocation - Convocation du 12 02 26 ok 1
Déliberation - Liste des delib 04 12 2023
Déliberation - Liste des delib 24 02 25
Procès Verbal - 5 PV CM du 08 dec 2025
Déliberation - CRCM 2020 05 25
Convocation - Convocation du 08 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du 08 12 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Seine - Maritime
Arrondissement de Rouen
CANTON DE MESNIL ESNARD
COMMUNE
DE
BOIS D’ENNEBOURG
76160
TEL : 02 35 23 45 20
E-mail : mairie@boisdennebourg.fr
Cher(e)s Collègues,
A Bois d’Ennebourg, le 02 décembre 2025
J’ai l’honneur de vous informer de la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 08 décembre 2025 à 20 heures 30
Dans la salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour :
- Délibération portant sur la désignation du secrétaire de séance ;
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025 ;
- Domaine et patrimoine : acquisition d'une parcelle à titre gratuit, rue Croix de Trouville
- Voirie : Attribution de fonds de concours voirie pour la rue de l’Eglise et la rue de Coquereaumont (Programme 2026 CCICV) ;
- RH : Approbation des projets de délibérations Protection Sociale Complémentaire (PSC) portant sur la participation pour la protection sociale complémentaire santé et pour la prévoyance ;
- Bibliothèque municipale : délibération portant sur la vente de livres issus du désherbage, tarifs et autorisation ;
- Entente intercommunale des collèges : délibération de retrait ou maintien
- Informations des commissions
- Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e)s Collègues, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Laurent SOLER
CONVOCATION
du
CONSEIL MUNICIPAL