Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des delib 08 04 2024
Convocation - Convocation du 08 12 25
Déliberation - Liste des delib 25 09 2023
Déliberation - Liste des delib 07 04 25
Déliberation - Liste des delib 04 12 2023
Déliberation - Liste des delib 24 02 25
Déliberation - Liste des delib 19 12 2022
Déliberation - Liste des delib 12 02 26
Déliberation - Liste des delib 02 12 2024
Déliberation - Liste des delib 29 09 25
Déliberation - Liste des delib 08 12 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bois-d'Ennebourg.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des delib 08 12 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Système de retraite, Banque,
CANTON de MESNIL-ESNARD
Madame Bénédicte RENARD a été désignée secrétaire de séance.
N° de Délib. Date Objet Décision
N°20/2025 08/12/2025 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
N° 21/2025 08/12/2025 Domaine et patrimoine : Acquisition d'une parcelle à titre gratuit, rue Croix de Trouville Approuvée à l’unanimité
N° 22/2025 08/12/2025
Voirie : Attribution de fonds de concours voirie pour la rue
de l’Eglise et la rue de Coquereaumont (Programme 2026
CCICV)
Approuvée à l’unanimité
N° 23/2025 08/12/2025 RH : Délibération instituant une participation financière du risque santé dans le cadre d’une procédure de labellisation Approuvée à l’unanimité
N° 24/2025 08/12/2025
RH : Délibération portant adhésion à la convention de
participation prévoyance souscrite par le centre de gestion
76 contrat-groupe « prévoyance » 2023/2028
Approuvée à l’unanimité
N° 25/2025 08/12/2025 Bibliothèque municipale : délibération portant sur la vente de livres issus du désherbage, tarifs et autorisation Approuvée à l’unanimité
N° 26/2025 08/12/2025 Entente intercommunale des collèges de Darnétal : retrait de la commune de Bois d’Ennebourg Approuvée à l’unanimité
(ordonnance et décret du 7 octobre 2021)
> L’intégralité des délibérations, arrêtés et décisions est consultable, sur demande, en mairie.
76160
Légalement convoqué le 02 décembre 2025, le Conseil Municipal s’est réuni le 08 décembre 2025 à 20h30 dans la salle du Conseil de la Mairie de Bois d’Ennebourg sous la présidence de M. Laurent SOLER.
Liste des délibérations examinées lors de la séance du lundi 08 décembre 2025
Publication de cette liste sur le panneau d'affichage en mairie et sur le site internet de la commune le 09 décembre 2025.
Conseil Municipal
de BOIS D’ENNEBOURG
Seine - Maritime
___
Arrondissement de Rouen
___
___
COMMUNE
de
BOIS D’ENNEBOURG